Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 octobre 2005

Délibération du conseil du 28 octobre 2005
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pôle Sports - Concours d'architecture pour la réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'un espace acrobatique - Définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du juryMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pôle Sports - Etude de faisabilité et de programmation pour la Maison des Loisirs et du tourisme sportif - Autorisation à signer le marchéMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de subvention pour le projet 'Une semaine autour des saveurs du Poitou-Charentes' dans les restaurants scolairesMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2005-2006Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Reversement du solde du Contrat Temps Libre 2004 de la CAF des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désaffectation du logement sis 11 rue Georges ClémenceauMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant n°1 au Marché de Maintenance avec la Société BENTLEY concernant les logiciels MicroStation.Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à la SEMIE de deux terrains sis 355 avenue de Paris et 68 avenue Saint-Jean d'AngélyMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,