| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du Plan Local d'Urbanisme - Présentation du projet d'Aménagement et de Développement Durable | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nomination d'un nouvel adjoint | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ajustement des dotations - Proxima 79 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fonds de Concours 2004 : Avenue de Paris | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de comités consultatifs en remplacement des commissions municipales thématiques | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - Présentation du rapport d'activité de la CAN pour l'exercice 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et les instances internes - Modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation des tarifs de la Foirexpo 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hockey Club pour l'utilisation de la Patinoire | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Patiglace pour l'utilisation de la Patinoire | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niortaise des Sports de Glace | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la maison des Théâtres amateurs et professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salles de Sports - Réhabilitation des sols - Demande de subventions | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement supplémentaire et exceptionnelle à certains clubs sportifs | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement sur proposition de l'Office municipal des sports (reliquats) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hippodrome de Romagné - Acquisition de box à chevaux - Demande de participation financière | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption du nouveau règlement de l'A.N.I.O.S. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative à la régularisation de la situation administrative de la Société ROUVREAU, rue Jean Jaurès à Niort : activités de stockage de ferrailles et de transit de déchets industriels banals | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine : Ecole Ernest Pérochon - Aménagement des locaux pour reloger les deux circonscriptions de l'Education Nationale - Demande de cofinancement | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine : Convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort - Cofinancement du poste de Chef de projet | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Lancement des actions de communication autour du projet - Demande de cofinancements | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Lancement d'une consultation d'appels d'offres - Etude de marché concernant la définition de l'opportunité et de la nature des implantations d'activités sur les quartiers Clou-Bouchet et T. Chabot-Gavacherie | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession des anciens locaux Revimex sis 373 avenue de Paris à la SARL SLM | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres de logements appartenant à la Ville de Niort dans le cadre de l'ORU | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - avenant et convention de locaux partagés entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compromis de vente avec la Société 4M Promotion pour un terrain situé route de Cherveux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition terrain et convention pour travaux sur Domaine Public - propriété DAGES - rue Léon Bourgeois | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain à Sainte-Pezenne - section AE n° 526 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants aux conventions Ville de Niort/Gaz de France - lotissements 'Le Grand Feu' - 'Les Pinsons' - 'Le Chant des Oiseaux 2' - 'La Condamine 2' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de la Plaine - autorisation de signature du marché du lot 1 'VRD' | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Conseillère Municipale, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du parking des Brizeaux - autorisation de signature du marché du lot 1 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crématorium Grand Croix - installation d'un second four - signature du marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en lumière de bâtiments publics - Eglises de Niort - Signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation de travaux sur réseaux d'eau dans diverses rues - autorisation de signer le marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Achat et livraison de fournitures administratives | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association Départementale des Maires des Deux-Sèvres | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 maisons individuelles sises rue de la Normandie à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 6 maisons individuelles sises rue Victor Schoëlcher et chemin de Gayolle à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue Pablo Néruda à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 8 logements sociaux sis route de l'aérodrome à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue des Mésanges à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 26 logements individuels sis quartier route d'Aiffres à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°5 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Retransferts de compétences au 1er janvier 2005 : convention entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des budgets annexes et en Régies autonomes au budget principal de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renonciation à la prescription quadriennale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tarif de la restauration scolaire applicable au 1er septembre 2005, pour les usagers résidant en dehors de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la sécurité (DREMOS) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place du Compte Epargne Temps | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | COS - Avenant à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Comité des Oeuvres Sociales des personnels de la Ville de Niort et de son territoire - Prestations de secrétariat | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de services de la ville de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement de propreté urbaine volet 'lutte contre les déjections canines' | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement sur propostion de l'office municipal des associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations d'animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux unions locales des syndicats | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseils de quartiers - modifications | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'Les Pinsons' - Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
