| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude pour l'amélioration du recouvrement des factures eau-assainissement - participation de la CAN | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Stand de tir de la Mineraie au chef d'établissement de la Maison d'Arrêt de Niort pendant les créneaux du Stade Niortais Tir | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Stand de tir de la Mineraie aux Services de la Police Nationale à Niort pendant les créneaux du Stade Niortais Tir. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à la Compagnie les Matapeste pour l'application des mesures de sécurité des spectacles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf de Romagné - Agrandissement et réfection des locaux du club house - Demande de participation financière | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Protocole d'aide au sport amateur de haut niveau | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre de l'ANIOS dans le cadre du contrat temps libre | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Thêatres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle d'activités du Pré Leroy - reprise en gestion par la Ville - application des tarifs votés par le Conseil | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative au fonctionnement de l'équipe éducative de rue - Avenant n°3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - Rapport du délégataire de Service Public et rapport soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance : Année 2004 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement d'achat Ville de Niort / C.C.A.S. - avenant à la convention constitutive | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Contrôle Technique et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé, pour l'aménagement de la place de la Brèche et du stade sportif et événementiel – Autorisation de signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Division en volumes immobiliers | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Création d'un espace de rencontres et d'initiatives | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation - Etude de programmation d'un Dojo | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation - Etudes de programmation de la Maison Pour Tous | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU : lancement d'une mission d'AMO pour l'accompagnement juridique, administratif et financier de la mise en œuvre du dispositif de rénovation urbaine sur les 2 quartiers ZUS – demandes de cofinancement afférentes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction du Centre d'Incendie et de Secours de Niort : Demande d'ouverture de l'enquête publique | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongement de la liaison Ouest RD 9 - RN 11 : Déclaration d'intérêt général portant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à M. GUILLAUME et Mme BOYER | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles de terrains - secteur Chantelauze entre la SCI RICHELIEU IMMOBILIER et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain au lieudit 'Le Jaune' - section BC n° 19 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Pidoux - rue de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du terrain cadastré section EO n° 76 sis 12 rue de la Convention à l'Association des PEP 79 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Plaine/Rue de Romagné : régularisation d'alignement (parcelle HB n° 397) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place de boxs à chevaux a l'hippodrome municipal de Romagné - autorisation au Maire de solliciter les autorisations administratives | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n° 1 au lot 2. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2005 - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du bâtiment restauration - Groupe scolaire Ernest Pérochon à Niort - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire - Réhabilitation et extension - Choix du Maître d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO) | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention attribuée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres en vue de la création et de l'installation d'une œuvre d'art | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 4 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition et l'amélioration de 3 logements sociaux sis 22, rue Dabault, 14, coteau St Hubert et 1, rue des Tournelles à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la Semie auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 6 logements sociaux sis impasse de l'Hometrou à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du Tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel chargé de mission au service archives | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'association Lion's Club | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Associations gestionnaires des Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement des Conseils de Quartier | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Réalisation du Centre de développement du sport, Halle des sports et Espace acrobatique - Marché de maîtrise d'oeuvre sur esquisse - Approbation du dossier de consultation du concours d'architecture | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - Approbation de l'avant-projet et fixation du forfait définitif de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - révision du plan de financement | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention - Année 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2005 - Demande de participation financière | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logements sociaux – Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour équilibre financier d'une opération de réhabilitation et de construction de 29 logements sociaux. | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la SEMIE de propriétés non bâties appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Allocation municipale d'habitation (AMH). Mise en oeuvre du volet social - aide à la pierre - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
