Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 30 août 2005

Délibération du conseil du 30 août 2005
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 mai 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation du service de la régie des eauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Validation du dossier de Projet de Rénovation Urbaine et Sociale de la ville de Niort déposé auprès de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de gestion et d'animation des activités ayant trait à l'équitation et aux sports équestres sur le site du centre équestre de Niort entre la Ville de Niort et l'Union nationale des Centres Sportifs de Plein Air (U.C.P.A.)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Enquête publique relative à la régularisation de la situation administrative du Centre Hospitalier, 40, avenue Charles de Gaulle à NiortMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - restauration scolaireMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux relatifs aux affaires scolaires (centre de loisirs - accueil périscolaire - classes découvertes) 2005 /2006Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention - Transfert des infrastructures Haut Débit à la Communauté d'Agglomération de Niort.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestations informatiques et téléphoniques servies à la Communauté d'Agglomération de Niort Approbation de deux avenants n°1 aux conventions approuvées par le Conseil Municipal du 13 Mai 2005 : Ressources Informatiques et Ressources de télécommunicationsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modifications statutaires et élargissement du champ de compétences facultatives du SIEDSMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,