Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du compte de gestion 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des comptes administratifs 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de résultat 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budgets supplémentaires 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre 2000 - Clôture comptes opération | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport d'activités 2003 - 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention complémentaire attribuée à l'association Centre de Formation des Chamois Niortais Football Club | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et Unicamox 79 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation des stades municipaux entre la Ville de Niort et l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annexe n°4 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - COLLEGES - Année scolaire 2004-2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annexe N°4 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - LYCEES - Année scolaire 2004-2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de dépôt et de gestion des distributeurs automatiques de boissons dans des salles de sports de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention Ville CAMJI | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention d'affermage des parkings | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la S.C.S. PTC FRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société INEUM CONSULTING | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par le GROUPE AXWAY | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Validation du dossier d'enquête publique | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation Marché de Contrôle Technique et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé, pour l'aménagement de la place de la Brèche | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU : validation de la passation de l'avenant n°2 au marché subséquent au marché de définition passé avec l'équipe CILO | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Etudes de programmation : Groupe scolaire Jean ZAY, Espace Femme / Famille 79, Site Erna BOINOT : désignation des prestataires et autorisation à signer les marchés | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'arrêté de prise en considération des périmètres d'études des futures servitudes d'utilité publique des ressources principales et de secours pour l'alimentation en eau potable de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de Taxes d'Urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur des taxes d'urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public de l'Allée Jean Gardès - prise en charge de la voie - ouverture d'une enquête publique | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine Public du Chemin des Trente Ormeaux en vue de sa cession à la SAS 'Trente Ormeaux Distribution' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sport : acquisition de la propriété sise 488 avenue de Limoges (IK n° 38) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain à Pré-Leroy située en emplacement réservé 1.36 (espace paysagé en bord de Sèvre) - section BN n° 611 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compromis de vente avec la Société JD Constructions pour l'acquisition d'une parcelle destinée à une opération de lotissement d'habitation | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compromis de vente avec Monsieur Daniel TROUVE pour l'acquisition d'une parcelle destinée à une opération de lotissement d'habitation | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection du captage d'eau potable de Chey : échange de parcelles entre la Ville et Monsieur LANGLAIS | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la communauté d'Agglomération de Niort d'un terrain cadastré section EK n° 124 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section IA n° 89 à la société GIRARD GRAPHIC et la SCI RCB | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement impasse de la Burgonce : cession à la Ville de la parcelle CO n° 902 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à des particuliers de logements appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la convention 'Dispositif régional d'aide au portage foncier et immobilier destiné à des opérations de logement social' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de démolition-construction de 26 logements sociaux rues P. Poisson, de Goise et d'Aiffres - versement d'une subvention à l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement d'achat VILLE DE NIORT- C.C.A.S. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement de l'ancien garage Gillier en salle polyvalente de Souché - Avenants aux marchés de travaux des lots 6, 7, 11 et 12 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix transférés par la CAN - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot n°8 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003 - 2005 - Avenant n°2 au marché de travaux. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburants - Signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires et locaux annexes - Signature du marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle des fêtes de Sainte Pezenne - Restructuration des locaux - Signature des marchés. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation de l'ancien groupe scolaire Jacques PREVERT en locaux associatifs - lots n°1 à 10 - Avenant n°2 aux marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transport de personnes - Attribution du marché Année 2005/2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de signer et d'attribuer le marché de travaux d'installation et de mise en service d'un four de destruction d'ozone | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des abords du parking des Brizeaux - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une fontaine intégrant une oeuvre d'art avenue de Paris / rue Terraudière - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconstruction du pont PR 12 sur le chemin de Halage de la Tiffardière à la Roussille - Autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de parkings rues Pierre Chantelauze et Gaston Barre - Autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de la Plaine - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de voirie rue Tartifume - Autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Magazine 'Vivre à Niort' - Approbation d'un contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement des comptes 2181 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie des biens de faible valeur de 2003 amortis en 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les spectacles - exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d'une subvention à l'attention du Syndicat des Eaux du Lambon, pour le financement de la réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un directeur de projet contractuel en charge du projet de rénovation urbaine | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à l'Agence Municipale de Médiation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels dans le cadre du plan 'canicule' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel - chargé de mission sports | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Exercice 2004 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'Association Niortaise de Jumelage et de Coopération avec Atakpamé | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Vitrines de Niort - acompte | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Création d'une Mission d'information et d'évaluation - Modification du Règlement Intérieur | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Associations gestionnaires des Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour Tous | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Approbation du bilan de la concertation | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Création de la ZAC | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Désignation et approbation de la Convention Publique d'Aménagement pour la ZAC | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable de DUP avec mise en compatibilité du POS | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Mise à enquête publique du dossier d'enquête parcellaire | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Lancement d'un concours d'architecture sur esquisse pour la réalisation du Centre de Développement du Sport, la Halle des Sports, l'Espace acrobatique et son parcours de vertige extérieur | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Lancement d'une consultation d'appel d'offres : étude de marché économique et touristique | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude géotechnique du Pôle du Sport : indemnisation due à l'entreprise EARL La Bellivauderie exploitant les parcelles IK 28 et ZL 94, représentée par Monsieur Stéphane MAINET | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude géotechnique du Pôle du Sport : indemnisation due à Monsieur Jean-Jacques FRANCOIS exploitant les parcelles II 18 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charte entre la Ville de Niort et les opérateurs de téléphonie mobile | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation réalisée par des professeurs communautaires pour la mise en oeuvre des animations périscolaires dans le cadre du CTL, au cours du premier semestre 2005. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d'une subvention à l'association des Maisons Pour Tous, pour la continuité des animations périscolaires sur les 13 écoles élémentaires. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du Solde de la subvention - Année 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gaz de France - Rapport de contrôle de service public de distribution de gaz naturel - année 2004 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EDF - Rapport de contrôle de service public de distribution d'énergie électrique - année 2004 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort