Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 24 juin 2005

Délibération du conseil du 24 juin 2005
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Approbation du compte de gestion 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
5Approbation des comptes administratifs 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
6Affectation de résultat 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
7Budgets supplémentaires 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Centre 2000 - Clôture comptes opérationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
9Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
10SEMIE - Rapport d'activités 2003 - 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
11Subvention complémentaire attribuée à l'association Centre de Formation des Chamois Niortais Football ClubMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
12Convention de mise à disposition d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et Unicamox 79Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
13Convention d'utilisation des stades municipaux entre la Ville de Niort et l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
14Annexe n°4 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - COLLEGES - Année scolaire 2004-2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
15Annexe N°4 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - LYCEES - Année scolaire 2004-2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
16Convention de dépôt et de gestion des distributeurs automatiques de boissons dans des salles de sports de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
17Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
18Aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et ProfessionnelsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
19Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels.Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
20Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
21Avenant à la convention Ville CAMJIMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
22Avenant à la convention d'affermage des parkingsMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
23Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la S.C.S. PTC FRANCEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
24Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société INEUM CONSULTINGMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
25Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par le GROUPE AXWAYMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
26Place de la Brèche - Validation du dossier d'enquête publiqueMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
27Désignation Marché de Contrôle Technique et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé, pour l'aménagement de la place de la BrècheMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
28ORU : validation de la passation de l'avenant n°2 au marché subséquent au marché de définition passé avec l'équipe CILOMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
29ORU - Etudes de programmation : Groupe scolaire Jean ZAY, Espace Femme / Famille 79, Site Erna BOINOT : désignation des prestataires et autorisation à signer les marchésMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
30Demande d'arrêté de prise en considération des périmètres d'études des futures servitudes d'utilité publique des ressources principales et de secours pour l'alimentation en eau potable de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
31Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
32Admission en non-valeur de Taxes d'UrbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
33Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
34Admission en non valeur des taxes d'urbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
35Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
36Projet de classement dans le Domaine Public de l'Allée Jean Gardès - prise en charge de la voie - ouverture d'une enquête publiqueMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
37Déclassement du Domaine Public du Chemin des Trente Ormeaux en vue de sa cession à la SAS 'Trente Ormeaux Distribution'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
38Pôle Sport : acquisition de la propriété sise 488 avenue de Limoges (IK n° 38)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
39Acquisition d'une parcelle de terrain à Pré-Leroy située en emplacement réservé 1.36 (espace paysagé en bord de Sèvre) - section BN n° 611Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
40Compromis de vente avec la Société JD Constructions pour l'acquisition d'une parcelle destinée à une opération de lotissement d'habitationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
41Compromis de vente avec Monsieur Daniel TROUVE pour l'acquisition d'une parcelle destinée à une opération de lotissement d'habitationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
42Protection du captage d'eau potable de Chey : échange de parcelles entre la Ville et Monsieur LANGLAISMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
43Cession à la communauté d'Agglomération de Niort d'un terrain cadastré section EK n° 124Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
44Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section IA n° 89 à la société GIRARD GRAPHIC et la SCI RCBMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
45Alignement impasse de la Burgonce : cession à la Ville de la parcelle CO n° 902Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
46Cession à des particuliers de logements appartenant à la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
47Approbation de la convention 'Dispositif régional d'aide au portage foncier et immobilier destiné à des opérations de logement social'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
48Opération de démolition-construction de 26 logements sociaux rues P. Poisson, de Goise et d'Aiffres - versement d'une subvention à l'OPAC Sud Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
49Constitution d'un groupement d'achat VILLE DE NIORT- C.C.A.S.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
50Réaménagement de l'ancien garage Gillier en salle polyvalente de Souché - Avenants aux marchés de travaux des lots 6, 7, 11 et 12Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
51Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix transférés par la CAN - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot n°8Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
52Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003 - 2005 - Avenant n°2 au marché de travaux.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
53Fourniture de carburants - Signature des marchésMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
54Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires et locaux annexes - Signature du marchéMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
55Salle des fêtes de Sainte Pezenne - Restructuration des locaux - Signature des marchés.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
56Réhabilitation de l'ancien groupe scolaire Jacques PREVERT en locaux associatifs - lots n°1 à 10 - Avenant n°2 aux marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
57Transport de personnes - Attribution du marché Année 2005/2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
58Fourniture de denrées alimentairesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
59Autorisation de signer et d'attribuer le marché de travaux d'installation et de mise en service d'un four de destruction d'ozoneMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
60Aménagement des abords du parking des Brizeaux - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
61Aménagement d'une fontaine intégrant une oeuvre d'art avenue de Paris / rue Terraudière - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
62Aménagement de la place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
63Reconstruction du pont PR 12 sur le chemin de Halage de la Tiffardière à la Roussille - Autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
64Création de parkings rues Pierre Chantelauze et Gaston Barre - Autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
65Aménagement de la rue de la Plaine - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
66Aménagement de voirie rue Tartifume - Autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
67Magazine 'Vivre à Niort' - Approbation d'un contrat de mise à disposition d'espaces publicitairesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
68Amortissement des comptes 2181Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
69Sortie des biens de faible valeur de 2003 amortis en 2004Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
70Impôt sur les spectacles - exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
71Versement d'une subvention à l'attention du Syndicat des Eaux du Lambon, pour le financement de la réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
72Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
73Recrutement d'un directeur de projet contractuel en charge du projet de rénovation urbaineMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
74Recrutement d'un agent contractuel à l'Agence Municipale de MédiationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
75Création d'emplois occasionnels dans le cadre du plan 'canicule'Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
76Création d'un emploi occasionnel - chargé de mission sportsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
77Convention avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
78Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Exercice 2004Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
79Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'Association Niortaise de Jumelage et de Coopération avec AtakpaméMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
80Subvention aux Vitrines de Niort - acompteMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
81Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
82Subventions aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
83Subventions aux associations de personnes âgéesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
84Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Création d'une Mission d'information et d'évaluation - Modification du Règlement IntérieurMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
85Conventions entre la Ville de Niort et la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Associations gestionnaires des Maisons Communales de la CitoyennetéMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
86Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour TousMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
87PÔLE SPORTS - Approbation du bilan de la concertationMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
88PÔLE SPORTS - Création de la ZACMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
89PÔLE SPORTS - Désignation et approbation de la Convention Publique d'Aménagement pour la ZACMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
90PÔLE SPORTS - Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable de DUP avec mise en compatibilité du POSMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
91PÔLE SPORTS - Mise à enquête publique du dossier d'enquête parcellaireMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
92PÔLE SPORTS - Lancement d'un concours d'architecture sur esquisse pour la réalisation du Centre de Développement du Sport, la Halle des Sports, l'Espace acrobatique et son parcours de vertige extérieurMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
93PÔLE SPORTS - Lancement d'une consultation d'appel d'offres : étude de marché économique et touristiqueMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
94Etude géotechnique du Pôle du Sport : indemnisation due à l'entreprise EARL La Bellivauderie exploitant les parcelles IK 28 et ZL 94, représentée par Monsieur Stéphane MAINETMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
95Etude géotechnique du Pôle du Sport : indemnisation due à Monsieur Jean-Jacques FRANCOIS exploitant les parcelles II 18Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
96Charte entre la Ville de Niort et les opérateurs de téléphonie mobileMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
97Prestation réalisée par des professeurs communautaires pour la mise en oeuvre des animations périscolaires dans le cadre du CTL, au cours du premier semestre 2005.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
98Versement d'une subvention à l'association des Maisons Pour Tous, pour la continuité des animations périscolaires sur les 13 écoles élémentaires.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
99Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du Solde de la subvention - Année 2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
100Gaz de France - Rapport de contrôle de service public de distribution de gaz naturel - année 2004Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,
101EDF - Rapport de contrôle de service public de distribution d'énergie électrique - année 2004Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,