Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 24 juin 2005

Délibération du conseil du 24 juin 2005
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du compte de gestion 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation des comptes administratifs 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Affectation de résultat 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budgets supplémentaires 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre 2000 - Clôture comptes opérationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SEMIE - Rapport d'activités 2003 - 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention complémentaire attribuée à l'association Centre de Formation des Chamois Niortais Football ClubMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et Unicamox 79Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'utilisation des stades municipaux entre la Ville de Niort et l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annexe n°4 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - COLLEGES - Année scolaire 2004-2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annexe N°4 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - LYCEES - Année scolaire 2004-2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de dépôt et de gestion des distributeurs automatiques de boissons dans des salles de sports de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et ProfessionnelsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels.Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant à la convention Ville CAMJIMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant à la convention d'affermage des parkingsMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la S.C.S. PTC FRANCEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société INEUM CONSULTINGMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par le GROUPE AXWAYMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche - Validation du dossier d'enquête publiqueMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation Marché de Contrôle Technique et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé, pour l'aménagement de la place de la BrècheMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ORU : validation de la passation de l'avenant n°2 au marché subséquent au marché de définition passé avec l'équipe CILOMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ORU - Etudes de programmation : Groupe scolaire Jean ZAY, Espace Femme / Famille 79, Site Erna BOINOT : désignation des prestataires et autorisation à signer les marchésMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande d'arrêté de prise en considération des périmètres d'études des futures servitudes d'utilité publique des ressources principales et de secours pour l'alimentation en eau potable de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Admission en non-valeur de Taxes d'UrbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Admission en non valeur des taxes d'urbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Projet de classement dans le Domaine Public de l'Allée Jean Gardès - prise en charge de la voie - ouverture d'une enquête publiqueMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déclassement du Domaine Public du Chemin des Trente Ormeaux en vue de sa cession à la SAS 'Trente Ormeaux Distribution'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pôle Sport : acquisition de la propriété sise 488 avenue de Limoges (IK n° 38)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain à Pré-Leroy située en emplacement réservé 1.36 (espace paysagé en bord de Sèvre) - section BN n° 611Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Compromis de vente avec la Société JD Constructions pour l'acquisition d'une parcelle destinée à une opération de lotissement d'habitationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Compromis de vente avec Monsieur Daniel TROUVE pour l'acquisition d'une parcelle destinée à une opération de lotissement d'habitationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Protection du captage d'eau potable de Chey : échange de parcelles entre la Ville et Monsieur LANGLAISMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à la communauté d'Agglomération de Niort d'un terrain cadastré section EK n° 124Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section IA n° 89 à la société GIRARD GRAPHIC et la SCI RCBMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Alignement impasse de la Burgonce : cession à la Ville de la parcelle CO n° 902Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à des particuliers de logements appartenant à la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation de la convention 'Dispositif régional d'aide au portage foncier et immobilier destiné à des opérations de logement social'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération de démolition-construction de 26 logements sociaux rues P. Poisson, de Goise et d'Aiffres - versement d'une subvention à l'OPAC Sud Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Constitution d'un groupement d'achat VILLE DE NIORT- C.C.A.S.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réaménagement de l'ancien garage Gillier en salle polyvalente de Souché - Avenants aux marchés de travaux des lots 6, 7, 11 et 12Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix transférés par la CAN - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot n°8Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003 - 2005 - Avenant n°2 au marché de travaux.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de carburants - Signature des marchésMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires et locaux annexes - Signature du marchéMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Salle des fêtes de Sainte Pezenne - Restructuration des locaux - Signature des marchés.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réhabilitation de l'ancien groupe scolaire Jacques PREVERT en locaux associatifs - lots n°1 à 10 - Avenant n°2 aux marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Transport de personnes - Attribution du marché Année 2005/2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de denrées alimentairesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation de signer et d'attribuer le marché de travaux d'installation et de mise en service d'un four de destruction d'ozoneMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement des abords du parking des Brizeaux - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement d'une fontaine intégrant une oeuvre d'art avenue de Paris / rue Terraudière - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Reconstruction du pont PR 12 sur le chemin de Halage de la Tiffardière à la Roussille - Autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création de parkings rues Pierre Chantelauze et Gaston Barre - Autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue de la Plaine - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de voirie rue Tartifume - Autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Magazine 'Vivre à Niort' - Approbation d'un contrat de mise à disposition d'espaces publicitairesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Amortissement des comptes 2181Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Sortie des biens de faible valeur de 2003 amortis en 2004Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Impôt sur les spectacles - exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Versement d'une subvention à l'attention du Syndicat des Eaux du Lambon, pour le financement de la réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recrutement d'un directeur de projet contractuel en charge du projet de rénovation urbaineMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recrutement d'un agent contractuel à l'Agence Municipale de MédiationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'emplois occasionnels dans le cadre du plan 'canicule'Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi occasionnel - chargé de mission sportsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Exercice 2004Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'Association Niortaise de Jumelage et de Coopération avec AtakpaméMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux Vitrines de Niort - acompteMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations de personnes âgéesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Création d'une Mission d'information et d'évaluation - Modification du Règlement IntérieurMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions entre la Ville de Niort et la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Associations gestionnaires des Maisons Communales de la CitoyennetéMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour TousMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Approbation du bilan de la concertationMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Création de la ZACMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Désignation et approbation de la Convention Publique d'Aménagement pour la ZACMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable de DUP avec mise en compatibilité du POSMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Mise à enquête publique du dossier d'enquête parcellaireMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Lancement d'un concours d'architecture sur esquisse pour la réalisation du Centre de Développement du Sport, la Halle des Sports, l'Espace acrobatique et son parcours de vertige extérieurMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Lancement d'une consultation d'appel d'offres : étude de marché économique et touristiqueMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Etude géotechnique du Pôle du Sport : indemnisation due à l'entreprise EARL La Bellivauderie exploitant les parcelles IK 28 et ZL 94, représentée par Monsieur Stéphane MAINETMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Etude géotechnique du Pôle du Sport : indemnisation due à Monsieur Jean-Jacques FRANCOIS exploitant les parcelles II 18Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Charte entre la Ville de Niort et les opérateurs de téléphonie mobileMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestation réalisée par des professeurs communautaires pour la mise en oeuvre des animations périscolaires dans le cadre du CTL, au cours du premier semestre 2005.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Versement d'une subvention à l'association des Maisons Pour Tous, pour la continuité des animations périscolaires sur les 13 écoles élémentaires.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du Solde de la subvention - Année 2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Gaz de France - Rapport de contrôle de service public de distribution de gaz naturel - année 2004Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,
Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet)EDF - Rapport de contrôle de service public de distribution d'énergie électrique - année 2004Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,