| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 février 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Territoire Urbain 2004-2006 :Convention entre la Région, la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation au Maire de défendre les intérêts de la Ville pour l'allocation d'intérêts civils à l'audience du Tribunal correctionnel de Niort du 26 mai 2005 dans l'affaire relative à des vols de carburant | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation des stades municipaux entre la Ville de Niort et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant N°3 à la convention transférée à la Ville de Niort et signée entre la C.A.N. et l'Association Chamois Niortais F.C. Centre de Formation pour la mise à disposition d'équipement et le versement de la subvention : augmentation de 1,5% pour 2004-2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition - Délibération portant création du Comité de la Foire-Exposition (et rapportant la délibération du 25 février 2005) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation de Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, comme candidat à l'obtention d'une licence d'entrepreneur de spectacles. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité exceptionnelle du transport, montage et démontage du matériel mis à diposition des associations pour des manifestations culturelles d'envergure | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agence Municipale de Médiation - Accueil de majeurs devant effectuer des travaux d'intérêt général (alternative à poursuite judiciaire) en lien avec le service pénitentiaire de probation et d'insertion | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'Agence Immobilière de la Poste | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société SODIFRANCE NT Migration | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société IBM FRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société SOGETITRANSICIEL Régions | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société PRODUITS LOGICIELS CONSEILS INFORMATIQUE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société ORACLE FRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la MAIF de NIORT | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la SARL NEWSI | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Lancement de consultations - Etude de programmation espaces publics (Bd de l'Atlantique, rue Siegfried, rue Cugnot, rue Bonnevay) - Etude de programmation sur le Dojo, crèche, halte garderie, MPT | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Lancement d'une consultation portant sur des prestations de services topographiques et de recensement des réseaux sur le quartier Tour-Chabot Gavacherie - Demandes de co-financements afférentes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Lancement d'une consultation pour la réalisation d'une étude d'impact et la constitution des dossiers DUP et loi sur l'eau dans le cadre de la mise en œuvre du PRU sur les 2 quartiers ZUS – demandes de cofinancement afférentes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU: lancement d'une consultation pour une mission d'AMO pour l'accompagnement de la mise en oeuvre des îlots tests, première étape de réalisation du Projet de Rénovation Urbaine sur les 2 quartiers ZUS - Demandes de cofinancement afférentes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU : Validation de la passation de deux avenants - un avenant au marché subséquent au marché de définition passé avec l'équipe CILO - un avenant au marché subséquent au marché de définition passé avec l'équipe IN SITU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude pré opérationnelle d'OPAH Renouvellement Urbain sur le centre ancien de la Ville de Niort – Révision du Plan de financement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Secteur Impasse de l'Hometrou | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts REDIEN - secteur 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Cession à M. et Mme PELAUD - Secteur 8 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la S.C.I. 'Les Hauts de Souché' d'une partie de la voie privée Euclide - KW n° 42p | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession des anciens locaux Revimex sis 373 avenue de Paris à la SARL SLM | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain à la SARL RICHELIEU IMMOBILIER | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'équipements en vue d'une utilisation partagée et convention de prestations de services entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ex-Groupe Scolaire Jacques PREVERT - Réhabilitation en locaux associatifs - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal Le grand Feu - avenant n° 2 - travaux de voirie et réseaux divers | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003-2005 - Lot n° 18 'Nettoyage' - Avenant de transfert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réfection de la place de la Commune de Paris - autorisation au Maire de signer les marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires et locaux annexes - Transfert CAN/VILLE - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe Scolaire les Brizeaux - Toitures terrasses élémentaire et préau - Réfection de l'étanchéité - Autorisation au Maire de signer le marché de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération: lycée Paul Guérin | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Escale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Niort et la Commune d'Aiffres | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la Ville de Niort année 2005 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur propositions de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réglement intérieur du Conseil Municipal - Modification | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Soutien à ACTIVE pour la mise en place d'une cellule de reclassement. | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'avenue de Paris - signalisation horizontale et pavés résines - marché n°2002-43 - avenant en diminution de la masse de travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et France Telecom dans le cadre de l'enfouissement des équipements de communications électroniques place de la Résistance et rue du Moulin d'âne | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la régie du SIEDS dans le cadre de l'enfouissement des réseaux basse tension place de la Résistance et rue du Moulin d'âne | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'aire de campings cars - convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un diagnostic archéologique | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la convention C.A.F. PRO | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réussite éducative - Engagement de principe | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Harmonisation des groupes scolaires de la Ville de Niort - Modification des modalités de mise en oeuvre | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention - Année 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Regroupement pédagogique Intercommunal concentré entre la Ville de NIORT et la Commune de SCIECQ | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l'achat de viande bovine biologique pour les restaurants scolaires. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement partiel du Contrat Temps Libre 2004 de la CAF des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de Niort. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Club Utilisateur des Progiciels de gestion des inscriptions scolaires et péri-scolaires MAELIS : 'ACTIF'. | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations informatiques et téléphoniques servies à la Communauté d'Agglomération de Niort - Approbation de deux conventions : ressources d'informatique et ressources de télécommuncations. | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail à construction et bail emphytéotique entre la Ville de Niort et la SEMIE | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à la pierre - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
