| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2005 : impôts directs locaux - fixation des taux d'imposition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2005 - Attribution de subventions | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à Foires, Salons et Congrès de France | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire Expo - Adhésion à l'Office de justification des statistiques | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association pour la promotion des foires, salons et congrès de France | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO Organisation des spectacles- Autorisation de signature de marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2005 - Tarifs des spectacles et conférence | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarif de location du Pavillon des Colloques pour la foirexpo | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2005 - Prise en charge des personnalités officielles | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2005 - Prise en charge des frais de déplacements et d'hébergement pour l'animation du thème 'BRESIL' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Syndicat National des Patinoires | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation entre la Ville de Niort et la Ligue de l'enseignement des Deux-Sèvres | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Terrain de la Prairie de Galuchet (site de NORON) avec le Secteur de Niort Boules en Bois | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du stand de tir de la Mineraie avec le stade niortais tir | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du pas de tir du stade de Massujat avec les Archers Niortais | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office Municipal des Sports | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement supplémentaire exceptionnelle à certains clubs sportifs | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Lancement d'une consultation en vue de retenir un aménageur par convention de mandat pour la réalisation de la partie haute de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 au contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Milou-Lancereau pour l'aménagement du Bas de la Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier Nord Du Guesclin - Etude urbaine et organisationnelle - Demande de co-financements | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport : acceptation des promesses de vente | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du Chemin des Trente Ormeaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue du Clos de l'Hospice en vue de sa rétrocession au Centre Hospitalier Général de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains rue de l'Aérodrome pour du logement social | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain cour du Pré Leroy située en Emplacement Réservé 1-36 (espace paysagé en bord de Sèvre) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de désenclavement de parcelles appartenant à la SCI Parini - Avenue de Paris - CR 124 et 126p - participation financière | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de véhicules et matériels - Transfert CAN - VILLE - Autorisation de signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension et restructuration de la salle des fêtes de Sainte Pezenne - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot 3 : charpente bois / bardage clins | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration du porche, du parvis et de la façade sud - Lot n°5 : 'peinture' - Avenant de transfert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office de Tourisme de Niort | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages : Lycée horticole, lycée Jean Macé, collège François Rabelais | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°3 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Formation des personnels d'encadrement de la Ville de Niort au management, à ses méthodes et à ses outils - Avenant au marché n°41410MA001 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire des agents de la ville de Niort - Modification de la délibération du 17 décembre 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels au service Espaces Verts | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Verdun / Place du Roulage - autorisation de signer le marché | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et France Télécom dans le cadre de l'enfouissement des équipements de communications électroniques rue Tartifume (Tronçon Paris/Voltaire) | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place du Roulage : Démolition de l'ancien Office du Tourisme | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place du Roulage : Démolition d'un bâtiment | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du parking de la rue Tartifume - Démolition d'un hangar | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport - validation des orientations programmatiques | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développeur-animateur du pôle du sport - Demande de cofinancement auprès du Conseil Général des Deux Sèvres. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Marché n° 2001/55, avenant n°3 de réduction de la masse de travaux. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de requalification des restaurants scolaires de Niort - Restructuration des restaurants des groupes scolaires Jean JAURES et Louis ARAGON - Consultation Maîtrise d'Oeuvre. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'ADULLACT (Association des développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour l'Administration et les Collectivités Territoriales) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Caisse des Dépôts et Consignations - Participation au projet 'Dématérialisation des échanges avec les Notaires' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Services de Télécommunications - Lot n°6 - Interconnexion des sites - Avenant n°1 - Modification de la raison sociale | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à la pierre - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
