Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 25 février 2005

Délibération du conseil du 25 février 2005
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT et à son combat pour un Etat de droit en ColombieMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - ModificationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social : Convention avec le Pact-ArimMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Foire Exposition - Création de la Commission Foire ExpositionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Semaine de la culture : droits d'inscription, modalités de paiement, d'inscription et de fonctionnement.Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par la Société BULLMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par la Société SOGETITRANSICIEL RégionsMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par la société GENIUS INFORMATIQUEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par la Société SODIFRANCEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation hebdomadaire pour la Société SYLIS FRANCEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société IBM FRANCEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société PRODUITS LOGICIELS CONSEILS INFORMATIQUEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la SARL NewSIMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société S.C.S. PTC FRANCEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société LOGIC SAMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par l'Entreprise RICCI MICHELMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de repos hebdomadaire dominical présentée par la Société ORACLE FRANCEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société GFI INFORMATIQUEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société INEUM ConsultingMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la SAS ALTIORMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Enquête publique relative à la régularisation administrative d'une unité de traitement de surfaces exploitée par la Société SECOMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenants aux traités de concession des parkingsMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la Place de la Brèche - Approbation d'un marché de maîtrise d'oeuvre à passer avec le groupement Milou - LancereauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Sanitaires Publics Place du Port - DémolitionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Couverture des tribunes pesage et construction de deux blocs sanitaires au Stade René Gaillard - Avenant n° 1 au marché de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Extension et restructuration de la salle des fêtes de Sainte Pezenne - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Lots 2B et 4Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ORU - Extension des locaux de l'association 'Ateliers de la cité' - Octroi d'une subvention à l'OPACMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Etude pré-opérationnelle OPAH de Renouvellement Urbain sur le centre ancien de la Ville de Niort - Validation du choix du prestataire et demande de co-financementMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dénomination de voies dans divers secteurs de la VilleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à la Ville à titre gratuit de la parcelle EA n° 33 correspondant au trottoir le long de l'Avenue de l'Espèrance, au niveau de l'ancien lotissement MORINMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Délibération modificative concernant l'acquisition d'un ensemble immobilier appartenant à Monsieur GERMAIN au lieudit 'Le Dixième'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Echange de parcelles entre la Ville de Niort et M. et Mme YOUSFI - route de ChaurayMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Angle des rues de la Moucherie et des Petites Bouteilles : mise à l'alignement de la propriété ROUSSE Patrick (DT n° 135)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession au CCAS de l'immeuble 11 rue du Petit Saint-JeanMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition et/ou location et maintenance de photocopieurMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour jumelages: Collèges Philippe DE COMMYNES et Pierre et Marie CURIE, Lycées Paul GUERIN et de la Venise VerteMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision modificative n°2Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification des tarifs Halles de Niort - occupation du domaine publicMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de gestion de dette récupérable entre la CAN et la Ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recrutement d'un agent contractuel au service CommunicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'emploi saisonnier au Camping MunicipalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Créations d'emplois occasionnels au Département Vie de la CitéMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi saisonnier au service Prestations de ProximitéMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du marché de mise en place d'un ouvrage de décharge de la Sèvre Niortaise à SevreauMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de l'avenue de Paris - réalisation d'une fontaine carrefour rue de Souché/rue de Strasbourg - autorisation de signature des marchés de travauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la place du Roulage - marché de maîtrise d'oeuvre - approbation de l'avant-projet et avenant n°1Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pôle du Sport - Approbation du principe de ZAC et poursuite de la concertationMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - Plan Vélo - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Restructuration du mur fleuri René Cassin - Autorisation de signature du marchéMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du parcours de pêche - Autorisation de signature du marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération Niortaise et la Ville de Niort pour l'entretien et le fonctionnement du patrimoine et des équipements d'intérêt communautaire situés sur la commune de Niort - Avenant n°1Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestations informatiques et téléphoniques servies à la Communauté d'Agglomération de Niort - Approbation de deux conventionsMonsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régulation des ragondins : convention avec le Parc Interrégional du Marais PoitevinMonsieur Michel GENDREAU, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation au dispositif pour la vie autonome des personnes handicapéesMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spéc.Adj.Quartier,
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Question orale de Madame Jacqueline LefebvreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,