Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT et à son combat pour un Etat de droit en Colombie | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Modification | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social : Convention avec le Pact-Arim | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire Exposition - Création de la Commission Foire Exposition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Semaine de la culture : droits d'inscription, modalités de paiement, d'inscription et de fonctionnement. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par la Société BULL | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par la Société SOGETITRANSICIEL Régions | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par la société GENIUS INFORMATIQUE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par la Société SODIFRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation hebdomadaire pour la Société SYLIS FRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société IBM FRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société PRODUITS LOGICIELS CONSEILS INFORMATIQUE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la SARL NewSI | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société S.C.S. PTC FRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société LOGIC SA | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire présentée par l'Entreprise RICCI MICHEL | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de repos hebdomadaire dominical présentée par la Société ORACLE FRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société GFI INFORMATIQUE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société INEUM Consulting | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la SAS ALTIOR | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative à la régularisation administrative d'une unité de traitement de surfaces exploitée par la Société SECO | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants aux traités de concession des parkings | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place de la Brèche - Approbation d'un marché de maîtrise d'oeuvre à passer avec le groupement Milou - Lancereau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sanitaires Publics Place du Port - Démolition | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Couverture des tribunes pesage et construction de deux blocs sanitaires au Stade René Gaillard - Avenant n° 1 au marché de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension et restructuration de la salle des fêtes de Sainte Pezenne - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Lots 2B et 4 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Extension des locaux de l'association 'Ateliers de la cité' - Octroi d'une subvention à l'OPAC | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude pré-opérationnelle OPAH de Renouvellement Urbain sur le centre ancien de la Ville de Niort - Validation du choix du prestataire et demande de co-financement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la Ville à titre gratuit de la parcelle EA n° 33 correspondant au trottoir le long de l'Avenue de l'Espèrance, au niveau de l'ancien lotissement MORIN | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération modificative concernant l'acquisition d'un ensemble immobilier appartenant à Monsieur GERMAIN au lieudit 'Le Dixième' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles entre la Ville de Niort et M. et Mme YOUSFI - route de Chauray | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Angle des rues de la Moucherie et des Petites Bouteilles : mise à l'alignement de la propriété ROUSSE Patrick (DT n° 135) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession au CCAS de l'immeuble 11 rue du Petit Saint-Jean | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition et/ou location et maintenance de photocopieur | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages: Collèges Philippe DE COMMYNES et Pierre et Marie CURIE, Lycées Paul GUERIN et de la Venise Verte | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°2 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des tarifs Halles de Niort - occupation du domaine public | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de gestion de dette récupérable entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel au service Communication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emploi saisonnier au Camping Municipal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels au Département Vie de la Cité | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi saisonnier au service Prestations de Proximité | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du marché de mise en place d'un ouvrage de décharge de la Sèvre Niortaise à Sevreau | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'avenue de Paris - réalisation d'une fontaine carrefour rue de Souché/rue de Strasbourg - autorisation de signature des marchés de travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la place du Roulage - marché de maîtrise d'oeuvre - approbation de l'avant-projet et avenant n°1 | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport - Approbation du principe de ZAC et poursuite de la concertation | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Plan Vélo - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du mur fleuri René Cassin - Autorisation de signature du marché | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du parcours de pêche - Autorisation de signature du marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération Niortaise et la Ville de Niort pour l'entretien et le fonctionnement du patrimoine et des équipements d'intérêt communautaire situés sur la commune de Niort - Avenant n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations informatiques et téléphoniques servies à la Communauté d'Agglomération de Niort - Approbation de deux conventions | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régulation des ragondins : convention avec le Parc Interrégional du Marais Poitevin | Monsieur Michel GENDREAU, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au dispositif pour la vie autonome des personnes handicapées | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spéc.Adj.Quartier, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question orale de Madame Jacqueline Lefebvre | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort