Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 21 janvier 2005

Délibération du conseil du 21 janvier 2005
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 décembre 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Action de solidarité envers les populations victimes du raz-de-marée en Indonésie - Attribution d'une subvention de 20 000 €Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - ModificationsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6SEM des Halles - désignation de représentants de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Organisation des 'Semaines de découverte du sport'Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
8Subvention au Tennis Olympic PexinoisMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10Subvention aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11Contrat de prestation de services pour la gestion du parking Saint Vaize - Avenant n° 2Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
12Acquisition de 17 horodateurs auprès de la Société PARKEON - Autorisation de signature du marchéMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
13Avis sur une dérogation au repos hebdomadaireMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
14Opération de Renouvellement Urbain - Quartier Tour Chabot Gavacherie - Etude complémentaire concernant le volet social - Demande de co-financementMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15ORU - Réalisation des voiries et réseaux divers du Petit Village de Ribray - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à l'OPAC - Avenant de prorogationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation d'appel d'offres - Etude de faisabilité et de programmation du Pôle FamilleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17ORU - Quartier du Clou Bouchet - Demande de cofinancement - Etude de faisabilité et de programmation du Pôle FamilleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18ORU - Quartier Gavacherie - Lancement d'une consultation d'appel d'offres - Etude de programmation du site Erna BoinotMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation d'appel d'offres - Etude de programmation du groupe scolaire Jean ZayMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Approbation d'un marché pour la fourniture de périodiques imprimés et électroniques pour le compte de la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Avenant de transfert - Marché à commande prestations topographiques - Marché 2003/85Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Approbation d'une convention de partenariat financier entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation d'une étude de modélisation multimodale des déplacementsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - avenants aux conventions entre la CAN et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Acquisition de terrain - rue du Fief Joly - propriété ROYMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Acquisition d'une parcelle de terrain 6 rue de la Routière (AE n° 485p), en vue du désenclavement de l'ilot situé en zone NAH2 du Plan d'Occupation des Sols et de son urbanisationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Acquisition d'une parcelle de terrain 8 rue de la Routière (AE n° 575p), en vue du désenclavement de l'ilôt situé en zone NAH2 du Plan d'Occupation des Sols et de son urbanisationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Acquisition de parcelles de terrains - rue de Telouze en vue de réaliser une opération de construction et d'élargissement/aménagement de la rue de Telouze -(ER n° 1-8 et 1-6) section KO n° 29 et 30Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Acquisition de parcelles de terrains - rue de Telouze en vue de réaliser une opération de construction et l'élargissement/aménagement de la rue de Telouze (E.R. n° 1-8) section KO n° 26 et 27Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition des consorts VIVIER - Secteur 4Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition GFA des Ormeaux - Secteur 5Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition de Madame AMADE - Secteur 5Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition d'un terrain appartenant à la Chambre de Commerce et d'IndustrieMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M et Mme Pierre MAINET - secteur 2Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Madame POUVREAU - secteur 6Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Monsieur BERTHOUIN - Secteur 2Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
36Subvention à l'office de tourisme (acompte)Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
37Subvention pour jumelage et coopération: Collège JEAN ZAYMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
38Instauration d'une taxe de séjour à NiortMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
39Décision modificative n°6 exercice 2004Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40Décision modificative n° 1 - exercice 2005Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
41Acquisition des actions de la Sem des HallesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
42Rapport annuel sur la gestion de la detteMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
43Mise à disposition de la secrétaire médicale de la ville de Niort auprès de la CANMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
44Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
45Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
46Subventions aux associations de protection, de défense et de solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
47Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - AcompteMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
48Convention entre la ville de Niort, l'association des Maisons Communales Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Maisons Communales de la CitoyennetéMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
49Convention entre la Ville de Niort et l'association Intermédiaire Niortaise (AIN)Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
50Installation d'un pont provisoire en location à Surimeau - Autorisation de signature du marchéMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
51Avenue de Paris tronçon Strasbourg/Souché - Pont SNCF - Effacement de réseaux EDF - Marché n°129/2003 - Avenant n°2 d'augmentation de la masse des travauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
52Avenue de Paris tronçon Terraudière/Sauquet Javelot - Dépose de câbles aériens EDF pour mise en façade - Marché n°40/2003 - Avenant n°2 d'augmentation de la masse des travauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
53Pôle du Sport - Orientations du projetMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
54Pôle du Sport - Réalisation du stade - Marché de maîtrise d'oeuvre avec l'équipe mandatée par Borja HUIDOBRO ArchitecteMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
55Aménagement d'une aire de service et de stationnement pour Camping cars - Autorisation de signature du marchéMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
56Pré-programme de restauration et de valorisation du Marais de GaluchetMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
57Classes à Projets Artistiques et Culturels - Participation de la Ville - Année 2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
58Prestations informatiques et téléphoniques servies à la Communauté d'Agglomération de NIORT - Approbation de deux conventions - Approbation de tarifsMonsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
59Voeu du Conseil Municipal pour les Jeux Olympiques en 2012Monsieur Alain BAUDIN, Maire,