| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 décembre 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action de solidarité envers les populations victimes du raz-de-marée en Indonésie - Attribution d'une subvention de 20 000 € | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - désignation de représentants de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des 'Semaines de découverte du sport' | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Tennis Olympic Pexinois | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de prestation de services pour la gestion du parking Saint Vaize - Avenant n° 2 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de 17 horodateurs auprès de la Société PARKEON - Autorisation de signature du marché | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une dérogation au repos hebdomadaire | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Quartier Tour Chabot Gavacherie - Etude complémentaire concernant le volet social - Demande de co-financement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Réalisation des voiries et réseaux divers du Petit Village de Ribray - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à l'OPAC - Avenant de prorogation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation d'appel d'offres - Etude de faisabilité et de programmation du Pôle Famille | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier du Clou Bouchet - Demande de cofinancement - Etude de faisabilité et de programmation du Pôle Famille | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier Gavacherie - Lancement d'une consultation d'appel d'offres - Etude de programmation du site Erna Boinot | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation d'appel d'offres - Etude de programmation du groupe scolaire Jean Zay | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation d'un marché pour la fourniture de périodiques imprimés et électroniques pour le compte de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant de transfert - Marché à commande prestations topographiques - Marché 2003/85 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation d'une convention de partenariat financier entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation d'une étude de modélisation multimodale des déplacements | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - avenants aux conventions entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain - rue du Fief Joly - propriété ROY | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain 6 rue de la Routière (AE n° 485p), en vue du désenclavement de l'ilot situé en zone NAH2 du Plan d'Occupation des Sols et de son urbanisation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain 8 rue de la Routière (AE n° 575p), en vue du désenclavement de l'ilôt situé en zone NAH2 du Plan d'Occupation des Sols et de son urbanisation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains - rue de Telouze en vue de réaliser une opération de construction et d'élargissement/aménagement de la rue de Telouze -(ER n° 1-8 et 1-6) section KO n° 29 et 30 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains - rue de Telouze en vue de réaliser une opération de construction et l'élargissement/aménagement de la rue de Telouze (E.R. n° 1-8) section KO n° 26 et 27 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition des consorts VIVIER - Secteur 4 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition GFA des Ormeaux - Secteur 5 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition de Madame AMADE - Secteur 5 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition d'un terrain appartenant à la Chambre de Commerce et d'Industrie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M et Mme Pierre MAINET - secteur 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Madame POUVREAU - secteur 6 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Monsieur BERTHOUIN - Secteur 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'office de tourisme (acompte) | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage et coopération: Collège JEAN ZAY | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Instauration d'une taxe de séjour à Niort | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°6 exercice 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 1 - exercice 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition des actions de la Sem des Halles | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur la gestion de la dette | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de la secrétaire médicale de la ville de Niort auprès de la CAN | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, de défense et de solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la ville de Niort, l'association des Maisons Communales Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association Intermédiaire Niortaise (AIN) | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un pont provisoire en location à Surimeau - Autorisation de signature du marché | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Paris tronçon Strasbourg/Souché - Pont SNCF - Effacement de réseaux EDF - Marché n°129/2003 - Avenant n°2 d'augmentation de la masse des travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Paris tronçon Terraudière/Sauquet Javelot - Dépose de câbles aériens EDF pour mise en façade - Marché n°40/2003 - Avenant n°2 d'augmentation de la masse des travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport - Orientations du projet | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport - Réalisation du stade - Marché de maîtrise d'oeuvre avec l'équipe mandatée par Borja HUIDOBRO Architecte | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une aire de service et de stationnement pour Camping cars - Autorisation de signature du marché | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré-programme de restauration et de valorisation du Marais de Galuchet | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes à Projets Artistiques et Culturels - Participation de la Ville - Année 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations informatiques et téléphoniques servies à la Communauté d'Agglomération de NIORT - Approbation de deux conventions - Approbation de tarifs | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu du Conseil Municipal pour les Jeux Olympiques en 2012 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
