| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget primitif de l'exercice 2005 comprenant le budget principal, les budgets annexes et les budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Ensemble Socioculturel Niortais (ESN) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de l'évaluation des transferts de charges entre la CAN et ses communes membres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la ville de Niort et la CAN pour la mise en oeuvre de l'ANIOS dans le cadre du contrat temps libre pour l'année 2004 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Lycée Saint André - Notre Dame par les associations niortaises | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les associations niortaises | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un parking temporaire dans la cour du Collège Fontanes du 18 au 24 décembre 2004 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de co financement - Centre ville - Modélisation et test de trafic en situation future | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec l'équipe mandatée par le Studio Milou pour l'aménagement de la Place de la Brèche - Validation de l'Avant Projet Détaillé | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude pré opérationnelle d'OPAH Renouvellement Urbain sur le centre ancien de la Ville de Niort - Plan de financement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Demandes de Subventions | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Quartier Clou Bouchet - Consultation pour la réalisation d'une étude de programmation relative à la restructuration du groupe scolaire Jean Zay - Demande de subvention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Quartier Tour-Chabot Gavacherie - Consultation pour la réalisation d'une étude de programmation sur Erna Boinot - Demande de subvention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Gestion Urbaine de Proximité - Quartier Clou Bouchet : Aménagement des pieds d'immeubles et demande de cofinancements | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments lots 2 et 5 - Autorisation de signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un ensemble immobilier appartenant à Monsieur GERMAIN - Lieudit 'Le Dixième' rue du Dixième | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la propriété sise 24 Chemin de la Source du Vivier dans le cadre de la protection de cette dernière (CE n° 56) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Gavacherie - lieudit 'Ribray' - section ED n° 39 (3a 31 ca) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur MARTEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à M. EMELIANOFF | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles appartenant à M. et Mme SARRAUD André | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de diverses parcelles appartenant aux Consorts MORIN - lieudit 'Prairie de Galuchet' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition FAURE René - secteur 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition Consorts VILLANNEAU - secteur 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Madame DOS SANTOS Oliveira - Secteur 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de deux parcelles de terrains route d'Aiffres à la S.C.I. de l'Albertière et l'entreprise BONNEAU (section LH n° 19p et 33 p) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains situés dans la zone d'activité économique de Mendès France à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la Communauté d'Agglomération de Niort de terrains et bâtiments de l'ancien groupe scolaire Marcel Pagnol | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine Public de la rue Gutenberg et d'une partie du Chemin de champ Chaillot en vue de sa rétrocession à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement d'une partie du Domaine Public sis Boulevard de l'Atlantique en vue de sa rétrocession à la société Villa Tradition | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Produit de traitement de l'eau potable - autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché travaux d'agrandissement du cimetière de la Grand Croix - autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'ATAKPAME (TOGO) - reversion de subvention du SGAR année 2004 | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 5 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de budgets annexes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations de titres de recettes consécutives à des remises gracieuses | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2005 - Régie de l'Eau : ouverture de crédits de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cessation d'activité de la régie d'avances et de la régie de recettes pour les actions d'animation en direction des jeunes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la Ville de Niort relevant des filières administrative, technique, sportive, culturelle, animation, médico-sociale et police, à compter du 1er janvier 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois pour lesquels un logement de fonction est attribué par nécessité absolue de service | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 4 - Convention de prestations de services entre la ville de Niort et le CCAS pour assurer le remboursement du salaire du responsable de la cuisine Edmond Proust | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lancement de consultation pour la réalisation de travaux sur réseaux d'eau dans diverses rues - programme 2005 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / CAN de rejet des eaux de lavage de l'usine de traitement des eaux du Vivier au réseau d'assainissement et à la station d'épuration de NIORT | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et diverses associations | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement d'une subvention par le Bridge Club Niortais | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention sur proposition de l'OMS | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de NIORT / association 'LA COLLINE' - participation de l'association 'LA COLLINE' aux travaux d'aménagement réalisés au 105 avenue de Saint Jean d'Angély pour y installer le foyer d'accueil d'urgence | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention entre la ville de Niort et l'association 'Les Vitrines de Niort' | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réfection de la place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - approbation du nouveau programme et lancement d'une consultation | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux divers - secteur de la Cotelette - autorisation au Maire de signer les marchés de travaux - VRD - Eclairage et Espaces Verts | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue du Clos de l'Hospice en vue de sa rétrocession au Centre Hospitalier de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'avenue de Paris - lot n°1 'voirie, assainissement, eau pluviale et mobilier urbain' marché n°2002-041 - avenant n°2 d'augmentation de la masse des travaux sur la tranche conditionnelle 2 | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de cofinancement au Conseil Général des Deux-Sèvres pour la création du poste Développeur - Animateur pour le fonctionnement et l'attractivité du Pôle du Sport | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une aire de service et de stationnement pour camping cars - Modification de la procédure de consultation des entreprises pour la réalisation des travaux | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Marché n° 2001/54 - Avenant n°2 d'augmentation de la masse de travaux sur tranche conditionnelle I | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché Animations Périscolaires 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 pour le reversement du solde du Contrat Temps Libre 2003 de la C.A.F. des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongation du Contrat Temps Libre du 01/01/2004 au 31/12/2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation réalisée par des professeurs communautaires pour la mise en oeuvre des animations périscolaires dans le cadre du C.T.L. Année 2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2004 - Convention de partenariat entre la ville de Niort et l'Association des commerçants de l'espace Mendès France | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Noël 2004 - convention de partenariat avec le Chaleuil dau pays Niortais et le Pôle régional des Métiers d'Art | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'éléments d'infrastructure du Réseau Haut-Débit à la Communauté d'Agglomération de Niort - Segment Avenue de Paris - Réévaluation du coût des travaux | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gaz de France - Rapport de contrôle du service public de distribution de gaz naturel et rapport du concessionnaire - année 2003 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EDF - Rapport de contrôle du service public de distribution d'énergie électrique et rapport du concessionnaire - année 2003 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Allocation municipale d'habitation (AMH). Mise en oeuvre du volet social - aide à la pierre attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
