Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 décembre 2004

Délibération du conseil du 03 décembre 2004
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 septembre 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget primitif 2005 : débat d'orientations budgétairesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport relatif aux Zones Urbaines Sensibles (actions, moyens, évolution des indicateurs relatifs aux inégalités)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pont de Surimeau - validation du principe de la mise en place d'un pont provisoire en attente de la reconstruction d'un tablier définitif en 2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des représentants de la ville de Niort dans les organismes extérieurs - rectificatifMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention Protocole d'aide au sport amateur de haut niveauMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de fournitures administratives et scolaires - Attribution du marché 2005Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Délibération annulant et remplacant celle du 22 octobre 2004 portant sur le tarif de location des chalets de Noël pour 2004Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation de la ville de Niort au spectacle de fin d'année organisé par le CICEBENMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions passées entre la Ville de Niort et diverses associationsMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Programme d'acquisition et de mise en valeur du marais du Galuchet - Demandes de subvention auprès de la DIREN et de l'Agence de l'EauMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre la Ville de Niort et la Fédération Départementale des Centres Sociaux et Socioculturels des Deux-Sèvres : Dispositif KOUDPOUS'79Monsieur Michel GENDREAU, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,