| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 22 octobre 2004. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 CGCT - Modification de la délibération du 26 mars 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les Organismes Extérieurs - Modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - Présentation du rapport d'activité de la CAN pour l'exercice 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole d'Aide au Sport Amateur de Niveau National | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et pose de modules de Skate - Roller - BMX | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative aux travaux de construction de la liaison Ouest entre la RD9 et la RN11 par la CAN, sur le territoire des communes de Niort et Bessines | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de fonctionnement de l'équipe mobile de veille sociale - Période hivernale 2004/2005 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Avenant de transfert du marché 'Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Aménagement Place de la Brèche' de la société Ingénierie & Développement Local (IDL) à la société GFI CONSULTING | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du sport - assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature du Marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport : Définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du jury au concours d'architecture du stade | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de renouvellement urbain - Constitution du dossier ANRU - Demande de cofinancements | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de renouvellement urbain Clou Bouchet - Marchés subséquents aux marchés de définition - Désignation de CILO et IN SITU - Demande de cofinancements | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain/Gestion Urbaine de Proximité - Quartier Tour Chabot/Gavacherie : Aménagement du parc de l'Orangerie (GUP/Actions II2 et II3) et demande de cofinancements | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain Clou-Bouchet : marchés subséquents aux marchés de définition - désignation de CILO et IN SITU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chauray | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Petit Village de Ribray : Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et L'OPAC SUD DEUX-SEVRES | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public et mise en conformité des équipements de l'Allée Jean Gabin | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin du IIIème Millénaire : acquisition de surplus de parcelles de Monsieur PHILIPPE Michel - secteur 8 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition terrain de M. et Mme Pierre MORIN - secteur 3 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain 57 rue Chiron Courtinet (section HN n° 160) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Telouze (section KO n° 14) - en vue de réaliser une opération de construction de logements | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'emprises de terrain appartenant à la Ville de Niort sur la Commune de Thorigny S/Le Mignon | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après avis du Préfet de l'Ecole Maternelle Marcel Pagnol - rue des Equarts et du logement de fonction sis 39 avenue de la Venise Verte et déclassement du Domain Public | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agrandissement du cimetière de la Grand Croix - Construction d'un local technique et d'un local sanitaire accompagné d'un mur de clôture | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude de faisabilite et de programmation de la cité des sciences appliquées au risque et à l'assurance - autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement paysager de l'avenue de Paris - autorisation de signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement des réseaux rue Tartifume - autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien groupe scolaire Jacques Prévert - Quartier Sainte-Pezenne - réhabilitation en locaux associatifs - autorisation du Maire à signer les marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits d'entretien - autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de véhicules et matériels - autorisation de signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lancement d'un appel d'offres pour la location et/ou l'acquisition et la maintenance de photocopieurs | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (TOGO) | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération : Lycée Jean Macé et collège Jean Zay | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'ANJCA pour l'édition d'un recueil | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chalets pour le Marché de Noël - Tarifs 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 4 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement à la ville de Niort de sa participation au comité de coordination des services sociaux | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pertes sur créances irrecouvrables - admission en non valeur - société nouvelle RAMO | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la Semie auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de 2 logements sociaux sis 44 / 46 rue du Clou Bouchet à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la Semie auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 8 logements sociaux sis 25 rue de Bellune à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la semie auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 7 logements sociaux sis 170b / 172 avenue de Paris et 2 / 4 rue de Souché à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la Semie auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 7 logements sociaux sis 86 / 88 avenue de Paris à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la Semie auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation d'un logement social sis 83 rue de Cholette à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie de l'Eau : annulations de titres de recettes consécutives à des remises gracieuses | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions passées entre la Ville de Niort et diverses associations | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'avenue de Paris - Lot n°2 'ECLAIRAGE PUBLIC' marché n°2002-42 - Avenant n°2 : Augmentation de la masse des travaux sur la tranche conditionnelle 2 | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue Tartifume - Lancement d'un appel d'offres pour les travaux de voirie | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Confusion de patrimoine de la société SNEE au profit de la société INEO RESEAUX CENTRE OUEST - Avenant de transfert aux marchés en cours avec la SNEE | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport : Engagement de la Ville de Niort sur la modification de zonage du POS du secteur du Pôle du Sport à aménager | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement du solde du Contrat Temps Libre 2003 de la C.A.F. des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Services de Télécommunications - Lot 2 - Acheminement des communications sortantes - Avenant n°1 - Modification de la Raison Sociale du titulaire | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | HAUT DEBIT - Contrat de cession de fourreaux à la Ville de Niort par la Société NEUF TELECOM. | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail à construction et Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et la SEMIE Principe du transfert de propriétés bâties et non bâties provenant du patrimoine privé de la Commune. | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour équilibre financier d'une opération de réhabilitation et construction de 24 logements sociaux | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'octroi d'une subvention pour surcharge foncière à la SEMIE - Opération 83 rue de Cholette | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Allocation municipale d'habitation (AMH). Mise en œuvre du volet social- aide à la pierre attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs. | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question orale de Madame Elisabeth BEAUVAIS | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
