| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 mai 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 juillet 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation d'un élu pour représenter le Maire dans un acte de nomination | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de Surveillance - année 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport d'activité 2002-2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action de soutien aux prisonniers de conscience tibétains. Voeu adressé aux autorités de la République Populaire de Chine en faveur de la libération de MIGMAR | Madame Jacqueline LEFEBVRE, Conseillère Municipale, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole d'Aide au Sport Amateur de Niveau National | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association D4B | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Amicale Sportive Niortaise | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Donjon : Approbation du traité de concession | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Délégation de service public pour la construction et l'exploitation du parking de la Brèche - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une dérogation au repos hebdomadaire | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au marché d'assurances - responsabilité civile | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au marché d'assurances - protection juridique | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative à la demande d'autorisation de la SA 'LES TRENTE ORMEAUX' concernant l'exploitation d'une station service - avis du Conseil Municipal | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Validation du plan de financement du dossier de demande de subvention au titre du fonds FISAC | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : validation du plan de financement du dossier de demande de subventions auprès de la CAN et du Conseil Régional | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Dispositif du contrat de ville - Quartier du Clou Bouchet - Aménagement des allées desservant les entrées d'immeubles et demande de cofinancement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain / Gestion Urbaine de Proximité : Participation de la Ville de Niort pour la mise en sécurisation des halls d'immeubles (GUP - Action I-1) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort : Cofinancement du poste de Chef de Projet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation du don de mesdemoiselles LEVRIER | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du terrain Jeudy – Champs de l'Ormeau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du logement sis 50 rue Rouget de l'Isle | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du secteur de la Place du Port - Avenant au marché de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la Ville de NIORT des venelles situées 132 et 144 rue de Strasbourg, cadastrées respectivement section CP n° 261 et 302 et CP n° 670, en vue de leur incorporation au Domaine Public pour l'aménagement de celles-ci | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Venelles des n° 132 et 144 de la rue de Strasbourg : acquisition d'une parcelle de terrain CP n° 289 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition MORIN - Secteur 3 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement de diverses voiries communales en vue d'un échange avec des voiries départementales | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition RICOCHON/GIRARD - secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du terrain PHILIPPE - Avenue de Sevreau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération rectificative - acquisition PETRAULT- secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'Occupation des Sols - modification n° 3 du Plan d'Occupation des Sols approuvé le 16 février et 25 juin 2001 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 42 rue François Broussais à Monsieur Jean-Claude RAUD | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville de NIORT à la SCI 'MARINE' de la parcelle EN N° 919 (ancienne piscine ROUGIER) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain à la SCI 'LE CLOS DE L'ATLANTIQUE ' (garage VOLVO - SARL CACHET-GIRAUD), Boulevard de l' Atlantique | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une emprise de terrain appartenant au domaine public de la Ville de NIORT en vue de sa rétrocession | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative à l'exploitation des documents d'archives entre le Département des Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition PANNIER - secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain pour alignement 52 rue de la Règle | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | BRIDGE CLUB : Extension bâtiment 41 rue Henri Sellier - Désignation d'un Maître d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Suppression de l'exonération de deux ans sur les constructions nouvelles (part communale) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2005 : régie de l'eau - gestion des ouvertures de crédit de trésorerie | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la délibération D20040271 relative à la gestion des ouvertures de crédit de trésorerie pour le budget principal - exercice 2004/2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°3 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux relatifs aux affaires scolaires (centres de loisirs, accueil périscolaire, classes de découvertes) 2004/2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Placements de trésorerie - délégation accordée au maire par le conseil municipal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire des agents de la ville de Niort : délibération complémentaire | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régulation de l'écoulement des eaux en temps de crue de la Sèvre Niortaise. Mise en place d'un ouvrage de décharge à Sevreau. Passation d'un appel d'offres. | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information sur le niveau de la Sèvre Niortaise aux Vieux ponts de Niort - Passation d'une convention avec Météo France. | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre du Jumelage | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions passées entre la Ville de Niort et les associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier du Pontreau - réfection des allées de desserte des immeubles et demande de subvention | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du mur fleuri René Cassin : Lancement d'un appel d'offres pour marchés de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement et valorisation de berges en vue de la création d'un parcours de pêche : Lancement d'un appel d'offres pour marchés de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modificiation des horaires d'ouverture de l'école élémentaire des Brizeaux | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de Découvertes-Classes à projets artistiques et culturels - Versement du solde de la subvention - Année 2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d'une subvention à l'Association des Maisons Pour Tous pour la continuité des animations périscolaires sur les 13 écoles élémentaires | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de l'école Marcel Pagnol, rue des Equarts et du logement de fonction sis 39, avenue de la Vensie Verte | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régulation des ragondins - Convention avec le Centre Socio Culturel du Pays Mauzéen | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du Réseau Haut-Débit à la Communauté d'Agglomération de Niort - Segment RENATER. | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du Réseau Haut-Débit à la Communauté d'Agglomération de Niort - Segment Avenue de Paris | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du Réseau Haut-Débit à la Communauté d'Agglomération de Niort - Desserte de bâtiments de la MACIF | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'La Broche' : avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SEMIE de Niort | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'association Energie-Cités | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
