Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 septembre 2004

Délibération du conseil du 17 septembre 2004
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 mai 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 juillet 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Désignation d'un élu pour représenter le Maire dans un acte de nominationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de Surveillance - année 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
7SEMIE - Rapport d'activité 2002-2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Action de soutien aux prisonniers de conscience tibétains. Voeu adressé aux autorités de la République Populaire de Chine en faveur de la libération de MIGMARMadame Jacqueline LEFEBVRE, Conseillère Municipale,
9Subvention Protocole d'Aide au Sport Amateur de Niveau NationalMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10Subvention à l'association D4BMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11Subvention à l'association Amicale Sportive NiortaiseMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
12Place du Donjon : Approbation du traité de concessionMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
13Place de la Brèche : Délégation de service public pour la construction et l'exploitation du parking de la Brèche - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plisMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
14Avis sur une dérogation au repos hebdomadaireMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
15Avenant au marché d'assurances - responsabilité civileMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
16Avenant au marché d'assurances - protection juridiqueMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
17Enquête publique relative à la demande d'autorisation de la SA 'LES TRENTE ORMEAUX' concernant l'exploitation d'une station service - avis du Conseil MunicipalMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
18Place de la Brèche - Validation du plan de financement du dossier de demande de subvention au titre du fonds FISACMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Place de la Brèche : validation du plan de financement du dossier de demande de subventions auprès de la CAN et du Conseil RégionalMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Opération de Renouvellement Urbain - Dispositif du contrat de ville - Quartier du Clou Bouchet - Aménagement des allées desservant les entrées d'immeubles et demande de cofinancementMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Opération de Renouvellement Urbain / Gestion Urbaine de Proximité : Participation de la Ville de Niort pour la mise en sécurisation des halls d'immeubles (GUP - Action I-1)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Opération de Renouvellement Urbain - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort : Cofinancement du poste de Chef de ProjetMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Acceptation du don de mesdemoiselles LEVRIERMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Acquisition du terrain Jeudy – Champs de l'OrmeauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Déclassement du logement sis 50 rue Rouget de l'IsleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Réaménagement du secteur de la Place du Port - Avenant au marché de Maîtrise d'OeuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Cession à la Ville de NIORT des venelles situées 132 et 144 rue de Strasbourg, cadastrées respectivement section CP n° 261 et 302 et CP n° 670, en vue de leur incorporation au Domaine Public pour l'aménagement de celles-ciMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Venelles des n° 132 et 144 de la rue de Strasbourg : acquisition d'une parcelle de terrain CP n° 289Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition MORIN - Secteur 3Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Déclassement de diverses voiries communales en vue d'un échange avec des voiries départementalesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Acquisition RICOCHON/GIRARD - secteur des NardouzansMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Acquisition du terrain PHILIPPE - Avenue de SevreauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Délibération rectificative - acquisition PETRAULT- secteur des NardouzansMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Plan d'Occupation des Sols - modification n° 3 du Plan d'Occupation des Sols approuvé le 16 février et 25 juin 2001Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Approbation de la révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
36Cession de la maison d'habitation sise 42 rue François Broussais à Monsieur Jean-Claude RAUDMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
37Acquisition par la Ville de NIORT à la SCI 'MARINE' de la parcelle EN N° 919 (ancienne piscine ROUGIER)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
38Cession d'une parcelle de terrain à la SCI 'LE CLOS DE L'ATLANTIQUE ' (garage VOLVO - SARL CACHET-GIRAUD), Boulevard de l' AtlantiqueMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
39Projet de déclassement d'une emprise de terrain appartenant au domaine public de la Ville de NIORT en vue de sa rétrocessionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
40Convention relative à l'exploitation des documents d'archives entre le Département des Deux-Sèvres et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
41Acquisition PANNIER - secteur des NardouzansMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
42Acquisition de parcelles de terrain pour alignement 52 rue de la RègleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
43BRIDGE CLUB : Extension bâtiment 41 rue Henri Sellier - Désignation d'un Maître d'OeuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
44Suppression de l'exonération de deux ans sur les constructions nouvelles (part communale)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
45Exercice 2005 : régie de l'eau - gestion des ouvertures de crédit de trésorerieMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
46Modification de la délibération D20040271 relative à la gestion des ouvertures de crédit de trésorerie pour le budget principal - exercice 2004/2005Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
47Décision modificative n°3Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
48Tarifs municipaux relatifs aux affaires scolaires (centres de loisirs, accueil périscolaire, classes de découvertes) 2004/2005Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
49Placements de trésorerie - délégation accordée au maire par le conseil municipalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
50Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
51Régime indemnitaire des agents de la ville de Niort : délibération complémentaireMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
52Régulation de l'écoulement des eaux en temps de crue de la Sèvre Niortaise. Mise en place d'un ouvrage de décharge à Sevreau. Passation d'un appel d'offres.Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
53Information sur le niveau de la Sèvre Niortaise aux Vieux ponts de Niort - Passation d'une convention avec Météo France.Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
54Subventions au titre du JumelageMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
55Subventions sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
56Conventions passées entre la Ville de Niort et les associations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
57Quartier du Pontreau - réfection des allées de desserte des immeubles et demande de subventionMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
58Restructuration du mur fleuri René Cassin : Lancement d'un appel d'offres pour marchés de travauxMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
59Aménagement et valorisation de berges en vue de la création d'un parcours de pêche : Lancement d'un appel d'offres pour marchés de travauxMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
60Modificiation des horaires d'ouverture de l'école élémentaire des BrizeauxMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
61Classes de Découvertes-Classes à projets artistiques et culturels - Versement du solde de la subvention - Année 2004Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
62Versement d'une subvention à l'Association des Maisons Pour Tous pour la continuité des animations périscolaires sur les 13 écoles élémentairesMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
63Désaffectation de l'école Marcel Pagnol, rue des Equarts et du logement de fonction sis 39, avenue de la Vensie VerteMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
64Régulation des ragondins - Convention avec le Centre Socio Culturel du Pays MauzéenMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
65Cession du Réseau Haut-Débit à la Communauté d'Agglomération de Niort - Segment RENATER.Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
66Cession du Réseau Haut-Débit à la Communauté d'Agglomération de Niort - Segment Avenue de ParisMonsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
67Cession du Réseau Haut-Débit à la Communauté d'Agglomération de Niort - Desserte de bâtiments de la MACIFMonsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
68Lotissement Communal 'La Broche' : avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SEMIE de NiortMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
69Adhésion de la Ville de Niort à l'association Energie-CitésMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,