| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption du nouveau règlement intérieur de l'ANIOS | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation des droits d'inscription à l'ANIOS - Modalités de paiement | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du Gymnase du Lycée St André / Notre Dame par les associations sportives niortaises | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Cercle des Nageurs Niortais (CNN) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Union Sportive du Clou Bouchet | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Amicale Laïque Niortaise - approbation d'une convention | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention EDF GDF/Ville de Niort - Chantier loisirs d'été 2004 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention EDF GDF/Ville de Niort Jeudis Niortais | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Décision de principe de la délégation de service public du garage public | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Donjon - Choix du délégataire pour le parking public et approbation de l'économie générale du contrat | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agrandissement du cimetière de la Grand Croix - Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs du stationnement payant | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE DU SPORT : modification du réglement du concours d'architecture du stade | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Demandes de subventions à la C.A.N., au Département et à la Région au titre de leurs compétences | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Demande de subventions au titre du fonds F.N.A.D.T. pour la réalisation de la Cité du Risque et de l'Assurance | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Demande de subventions au titre du fonds FISAC pour la requalification des espaces publics en vue de la revitalisation économique du centre ville | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Quartier du Clou-Bouchet : Engagement du projet de requalification du GS J. Zay - Positionnement de principe sur le lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre et sur la demande de cofinancement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Participation financière de la VDN à l'opération de restructuration menée par l'OPAC sur l'immeuble sis 1 à 5 rue Daguerre et 6 à 10 rue Delambre - 2ème tranche - Aménagement et valorisation des RDC et parties communes | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Marchés de définition portant sur la requalification des espaces urbains - Choix | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier Tour Chabot/Gavacherie : Engagement du projet de requalification de la friche E. BOINOT et de ses abords - Positionnement de principe sur le lancement d'un concours d'architecte sur esquisse et sur la demande de cofinancement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Quartier du Clou-Bouchet - Extension des locaux de l'association 'Atelier de la Cité' - Mise en oeuvre du projet par l'OPAC | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales (AACT) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M. et Mme RICHARD - secteur 2 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Madame AMADE - Secteur 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition GFA des Ormeaux - secteur 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin du IIIème Millénaire : acquisition PHILIPPE - Secteur 8 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition de l'Association Foncière de Remembrement de Saint-Symphorien - secteur 9 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts PETORIN - Secteur 5 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M. et Mme PETORIN Dominique - secteur 5 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Echange avec M. et Mme PELAUD - secteur 8 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Monsieur et Madame BUARD - Secteur 3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts BOURDIN - Secteur 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition des Consorts MORIN - Secteur 3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts RICHARD/MAZIERE - Secteurs 9 et 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts POMMERET - Secteur 5 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition SICHERE - Secteur 3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition GFA de Croizé - secteur 5 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition propriété MATHE Jean - Saint-Liguaire 'Les Gardoux' | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition propriété POTERRE - Saint-Liguaire 'Le Gardoux' | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition propriété MATHE Robert - Saint-Liguaire 'Les Gardoux' | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain à M. et Mme DUTAUD Louis - rue des Amourettes (quartier de Sainte-Pezenne) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une portion de terrain pour améliorer la jonction entre la coulée verte et la place du port. Section BN n°61p | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du terrain GDF sis 37 rue Tartifume pour création d'une aire de stationnement (liée au projet d'aménagement du bas de l'Avenue de Paris) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain rue Pierre Chantelauze - propriété MOULIN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain - rue des Champs Roucher - propriété TELLIER | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la rue Marcel Paul (CP831) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville de Niort au Conseil Général des Deux-Sèvres de l'immeuble sis 105 avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville de Niort au Centre Hospitalier Général de la partie restante des bâtiments sis 40 avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris : échange de parcelles entre la Ville de Niort et l'Etat (Ministère de la Justice) pour la réalisation d'un parking | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 66 rue Saint-Symphorien à Monsieur CONTE Sébastien et Mademoiselle THIBAUDEAU | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 24 impasse des Peupliers à Monsieur RAMIREZ et Mademoiselle LAMARCHE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 40 rue François Broussais à Monsieur Guerin et Mademoiselle Bazireau | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une maison d'habitation située Avenue de Sevreau | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à des particuliers de logements appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section DR n° 224 à Monsieur et Madame CHAIGNEAU Rémy | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Rouget de Gourcez : cession à la ville par Groupama de l'emprise de terrain frappée d'alignement ( BV n°228) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain au Centre Hospitalier Général de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'un ensemble immobilier situé 508 Avenue de Limoges à la Société PROTEAUX | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public et mise en conformité des équipements de l'Allée Jean Gabin | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'La Moucherie' - avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement à l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'une subvention pour la réalisation de 6 logements sociaux - route d'Aiffres | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'OPAC Sud Deux-Sèvres - transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la Commune | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - convention entre la CAN et la Ville de Niort - annule et remplace la délibération en date du 19 décembre 2003 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés à commandes pour travaux sur séries de prix 2003-2004 - Avenant modificatif à l'article 3-1 du CCAP | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant N° 3 au lot 3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe Scolaire La Mirandelle - Démolition d'un garage à vélo pour la mise en place de deux classes supplémentaires en structure modulable. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Appel d'offres | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003 - 2005 - Avenant au marché de travaux. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de véhicules et matériels réformés. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Foyer des Jeunes Travailleurs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cessation d'activité de la régie de recettes pour les Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportives (ANIOS) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative N° 2 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2004 - 2005 : Budget Principal - Gestion des ouvertures de crédit de trésorerie | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Restauration scolaire | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles ou remises grâcieuses | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort Route d'Aiffres (rues Pierre Poisson et Alfred Bruneau) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis à Niort, 112 rue de Strasbourg. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort, 114 rue de Strasbourg. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort, 6 rue Jacques Lacan. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SAEML Vidéocommunication Niortaise - Rapport et avenant à la convention d'exploitation commerciale du réseau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire des agents de la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Patrimoine Bâti et Moyens - Régie Bâtiments | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Proximité et Citoyenneté - Service Prestations de Proximité | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction de l'Enseignement Primaire et du Temps Libre | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un attaché contractuel à la Direction de l'Information et de la Communication Externe-Interne | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels dans le cadre du plan 'canicule' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le Syndicat des Eaux de la Vallée de la Courance pour profiter de la réalisation conjointe de travaux avec la CAN en vue d'acheter une interconnexion de sécurité | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'Eau - Exercice 2003 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique des ouvrages et permis de périmètres de protection des ressources principales en eau de la Ville de Niort : Source du Vivier et forages des Gachets | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention avec le Syndicat des Eaux du Lambon pour réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remplacement du destructeur d'ozone à l'usine des Eaux : Lancement de consultation et autorisation de signer le marché | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions passées entre la Ville de Niort et les Associations Diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre du jumelage | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Associations affiliées à l'OMAPDS | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Structures Locales des Organisations Syndicales - Rapports sur l'utilisation de la subvention | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les cinq Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue Tartifume - Lancement d'un appel d'offres pour effacement des réseaux aériens | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°104 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris - Avenant N°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour montage nouveau DCE du lot Espaces Verts | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°105 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagements paysagers de l'Avenue de Paris - Lancement d'un appel d'offres pour achèvement des travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°106 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de la Plaine - Lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°107 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconstruction du pont PR 12 - Signature des marchés de travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°108 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réfection de la Place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°109 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement paysager du boulevard de l'Atlantique - Signature du marché de travaux de serrurerie | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°110 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une aire de stationnement et de service pour camping cars - Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de travaux. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°111 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transaction à intervenir entre la Société Niortaise d'équipements électriques (SNEE) et l'Etat, suite aux dégradations commises sur le barrage associé à l'écluse de Comporté, sur la Sèvre canalisée. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°112 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de M. le Préfet du logement de fonction sis 38 avenue de la Venise Verte. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°113 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes - Classes à projets artistiques et culturels - versement du solde de la subvention - année 2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°114 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire - Fermeture de l'école maternelle Marcel PAGNOL - Rentrée 2004/2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°115 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort, définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville par la Communauté d'Agglomération - Avenant N°3 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°116 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'octroi d'une subvention pour surcharge foncière à la SEMIE | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°117 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements communaux - quartier de Cholette : Antes/Les Pinsons/Le Chant des Oiseaux 2 - Quartier des Brizeaux : Condamine et Condamine 2 - PVR les Pinsons - Avenants n° 3 aux conventions de mandat avec la SEMIE de NIORT | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°118 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de compétence gaz au SIEDS | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| Télécharger la délibération n°119 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Allocation municipale d'habitation (AMH). Mise en oeuvre du volet social – aide à la pierre. Passation d'une convention avec l'ADEME pour l'aide à l'installation de chauffe-eau solaire. | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| Télécharger la délibération n°120 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agence Municipale de Médiation - Accueil de jeunes devant effectuer des travaux d'intérêt généraux (alternative à poursuite judiciaire) - Gestion Protection Judiciaire de la Jeunesse | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
