| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 décembre 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du compte de gestion 2003 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des comptes administratifs 2003: budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de résultat 2003: budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget supplémentaire 2004: budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association Service Logement : Versement d'une participation exceptionnelle | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération relative à l'interdiction des essais et des cultures d'organismes génétiquement modifiés sur le territoire de la commune de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La défense des services publics | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Club Hippique Niortais - Acompte | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole de Sport Amateur de Haut Niveau à l'Association Art et Sport Tennis de Table - rectification | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions exceptionnelles pour des projets artistiques spécifiques au titre de l'année 2004 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Pour l'Instant - Acompte | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement complémentaire au Basket Club Niortais | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement de factures à l'APAS | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réorganisation des activités de la Société SCHLUMBERGER au profit de la Société PARKEON - Avenant n° 1 de transfert du marché de fourniture de 20 horodateurs, négocié en application de l'article 35 III 4 du Code des Marchés Publics | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking du DONJON : Remboursement à la CAN des études préalables | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux pour le relogement des animateurs urbains - Constat d'achèvement des travaux réalisés par la SEMIE pour le compte de la Ville | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres pour l'achat de produits d'entretien | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lancement d'un appel d'offres pour la location-maintenance de 2 copieurs numériques en tandem | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain : Lancement de la concertation - Objectifs poursuivis et modalités | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation du Legs de Madame GIRARD | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace polyvalent de Souché : demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement de diverses voiries communales en vue d'un échange avec des voiries départementales : délibération rectificative | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement d'une partie du Domaine Public - Boulevard de l'Atlantique et Boulevard Allende en vue de sa cession à la MAIF | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la Société SECO de l'immeuble sis 18 rue Sainte-Claire Deville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Moulin à Vent : alignement de la propriété BONNEAU (HV n° 174) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain au Centre Hospitalier Général de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une propriété rue Montaigne dans le cadre des aménagements de Comporté (BC n° 190 et 234) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à l'aménagement du futur rond-point des rues Pélerins/Jaurès - Section EO n° 422 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts RICHARD - Secteur 4 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisitions Consorts RICHARD - secteur 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BETIER - secteur 9 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition VILLANEAU - secteur 3 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble sis 74 rue de l'Yser - convention de facturation des consommations de chauffage entre le Centre Hospitalier de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation d'une transaction avec la société SARL ARNAULT DIFFUSION | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation d'une transaction avec la Société S.A C.T.P.A | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Place du Port - ensemble immobilier sis 1-3-5-7 rue de Fontenay - conventions de facturation des energies/Fluides entre la Ville de Niort et le CCAS de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - Avenant de transfert lot N° 26 - Nettoyage - Tri des déchets | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseau d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur serie de prix 2003-2005 - Lot n° 15 : courant fort courant faible - VMC - Avenant de transfert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange Ville de Niort/Logeais - impasse des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme 2004 de démolition de bâtiments | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention vie associative pour jumelages et coopération: lycées et collèges | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme développement pluriannuel de la Ville d'Atakpamé (TOGO) | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du sport : création d'emploi temporaire - développeur pôle du sport - | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la Direction de l'Information et de la Communication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Formation des personnels d'encadrement de la Ville de Niort au management, à ses méthodes et à ses outils - Désignation du prestataire de services | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des fonctionnaires intervenant dans les bureaux de vote à l'occasion des scrutins politiques | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision des taux applicables à la Taxe Locale d'Equipement (T.L.E.) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Régie de l'EAU | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Budget Principal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert d'emprunt de l'établissement public communal médico social de la Coudraie à la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt complémentaire accordée à la SEMIE pour l'opération Multisite 2 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la délibération D20030498 : reprise des emprunts souscrits par le centre communal d'action sociale (foyer des jeunes travailleurs la roulière) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réintégration du local sis Rue Pierre de Coubertin au Budget Principal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cessation d'activité de la régie de recettes des centres de loisirs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lancement de consultation et autorisation de signer le marché de travaux :Avenue de Verdun / Place du Roulage | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la ville de Niort année 2004 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions attributives de subvention entre la Ville de Niort et les associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre du Jumelage | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Unions locales des Syndicats | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris - lot n°1 'voirie, assainissement, eau pluviale et mobilier urbain' marché n° 2002-041 - avenant n°1 d'augmentation de la masse de travaux sur les tranches ferme et conditionnelle 1 | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris - lot n°2 'éclairage public' marché n°2002-42 - avenant n°1 d'augmentation de la masse des travaux sur les tranches ferme et conditionnelle 1 | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place du Roulage - désignation du maître d'oeuvre | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport : Etude foncière : Annulation de la délibération du 26 mars 2004 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport : Ouverture de la concertation | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Réalisation d'un cheminement entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Avenant n°2 au marché - Lot 2 Phase 3 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement partiel de la prestation Contrat Temps Libre 2003 de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de paiement des droits d'inscription dans les Centres de Loisirs | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes - classes à projets artistiques et culturels - versement du solde de la subvention - année 2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Toitures maternelle, élémentaire et restaurant du Groupe Scolaire Louis Aragon - Réfection d'étanchéité des toitures terrasses - Déclaration d'appel d'offres infructueux et relance de la consultation | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2004 - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2004 - Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au dispositif pour la vie autonome des personnes handicapées | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spéc.Adj.Quartier, |
