Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 26 mars 2004

Délibération du conseil du 26 mars 2004
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 21 novembre 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 CGCT - Modification de la délibération du 17 janvier 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - Désignation de Monsieur TARDY au Conseil de Surveillance de la SEMIE - Précisions à la délibération du 21/11/2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Exercice 2004 : impôts directs locaux : fixation des taux d'impositionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Convention Ville de Niort - CAN : Prestations de services Foire ExpositionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités territorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Modalités de remboursement des droits d'inscription de l'activité ANIOSMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Remboursement des frais d'inscription ANIOS de l'enfant Pierre BRUNETMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10Subvention Protocole de Sport Amateur de Haut Niveau au Basket Club Niortais - AcompteMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11Cession d'un terrain à la CAN pour l'extension du dépôt des transports de l'agglomération niortaise - section EI n° 72Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
12Changement d'appelation de l'AMTPUMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
13Avis sur une dérogation au repos hebdomadaireMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
14Tarif de stationnement 'GROUPE'Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
15Modalités d'application de certains tarifs de stationnementMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
16Contrat de prestation de services pour la gestion du Parking Saint VAIZE - Avenant n°1Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
17Place de la Brèche : Lancement d'une étude d'impactMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
18Place de la Brèche : Lancement d'une étude de faisabilité pour la Cité des Risques de l'assurance et de programmation pour le centre d'interprétation des risquesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
19Place de la Brèche - Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive - Approbation de la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
20Espaces Publics : Lancement d'une étude de faisabilité pour la reconquête des espaces publics Donjon/Jardin des Plantes et de programmation pour le traitement de la Place du DonjonMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
21Aérodrome de Niort/Souché : Plan d'Exposition au bruit - Avis du Conseil MunicipalMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
22Opérations de démolition - construction de 22 logements sociaux rue A. Bruneau et P Poisson - Versement d'une subvention à l'OPAC Sud Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
23Opération d'aménagement de l'immeuble sis 112-114 rue de Strasbourg - Versement d'une subvention à l'OPAC Sud Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
24Vente d'une parcelle de terrain à la SAS Le Pavillon de la Venise VerteMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
25Dénomination de voies dans divers secteurs de la VilleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
26Projet de classement dans le Domaine Public de l'allée Jean Sauvaget - Prise en charge de la voie - Ouverture d'une enquête publiqueMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
27Projet de classement dans le Domaine Public de l'impasse Ampère - Prise en charge de la voie - Ouverture d'une enquête publiqueMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
28Protection des bâtiments communaux - mise en place de systèmes anti-intrusion - Appel d'OffresMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
29Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Appel d'offresMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
30Mise en lumière de bâtiments publics - Eglises de Niort - Lancement d'un appel d'offres.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
31Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
32Subvention Vie Associative pour jumelages et coopération : lycées et collègesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
33Décision Modificative N° 1Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
34Sortie des biens de faible valeur amortis en 2002Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
35Annulation de titre de recettes sur l'exercice antérieur consécutive à une erreur matérielleMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
36Annulation et/ou réduction de titres de recettes sur les exercices antérieurs suite à des erreurs matériellesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Pertes sur créances irrecouvrabes - admission en non valeur - société nouvelle RAMOMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38Reversement de l'impôt sur les spectacles au Centre Communal d'Action Sociale.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
39Régie de l'eau : augmentation du plafond de tirage de la ligne de trésorerie.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
41Création d'emplois saisonniersMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
42Recrutement d'un agent contractuel à la direction des systèmes d'information et de télécommunicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
43Recrutement d'un agent contractuel à la direction des systèmes d'information et de télécommunicationsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
44Recrutement d'un attaché contractuel à la direction 'cabinet du directeur général des services'Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
45Recrutement d'un médecin du travail à 50% du temps completMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
46Convention avec le Syndicat des Eaux du Lambon pour la réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécuritéMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
47Réseau d'eau - Remplacement des branchements en plomb - Marché triennal - Appel d'offresMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
48Convention entre la Ville de Niort et les Associations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
49Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) - subventions de fonctionnementMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
50Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) - subventions de fonctionnementMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
51Subvention de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
52Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
53Subvention à l'association La CollineMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
54Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise relative à l'effacement des tagsMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
55Aménagement de l'Avenue de Paris : Construction d'une fontaine en axe du giratoire avec la rue de Souché - Lancement d'un appel d'offresMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
56Réalisation d'un parking angle Avenue de Paris et rue de Souché - Lot n°2 'Voirie et réseaux divers' - Lot n°3 'Electricité/Eclairage' - Avenant n°1 de diminution de la masse de travauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
57Aménagement de l'Avenue de Paris - Convention avec le Conseil Général pour l'intervention de la Ville de Niort sur le domaine public départementalMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
58Fourniture de matériaux routiers - lancement d'un Appel d'OffresMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
59Pôle du Sport : Définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du jury au concours d'architecture du StadeMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
60Pôle du Sport : Lancement d'une étude de faisabilité et de pré-programmation pour la réalisation d'un Centre des Loisirs et du Tourisme sportifMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
61Pôle du Sport : Avenant de transfert du marché Loi sur l'Eau de la Société SOGREAH PRAUD à la Société SOGREAH CONSULTANTSMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
62Pôle du Sport - étude et acquisitions foncières - Appel d'OffresMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
63POLE DU SPORT : Déclaration d'appel d'offres infructueux et relance de la consultation pour l'assistance à maîtrise d'ouvrageMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
64Coulée Verte : Demande de subvention pour la consolidation des berges au titre des fonds Structurels EuropéensMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
65Adhésion à l'Association pour l'Insertion par la Protection et l'Entretien du Marais Poitevin (AIPEMP)Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
66Subvention à l'Association PROJIFAS - AcompteMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
67Classe de découvertes Ecole des Brizeaux - Participation de la Ville - Année 2004Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
68Mise en oeuvre du C.T.L. pour l'année 2003 - Convention de prestations entre la Ville de Niort et la CAN - Avenant n°1Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
69Convention entre le Département et la Ville de Niort autorisant le Département à relier en fibre optique la rue Alsace Lorraine à la Caserne DuguesclinMonsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
70Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort, définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville par la Communauté d'Agglomération - avenant n°2Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,