| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 21 novembre 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 CGCT - Modification de la délibération du 17 janvier 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - Désignation de Monsieur TARDY au Conseil de Surveillance de la SEMIE - Précisions à la délibération du 21/11/2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2004 : impôts directs locaux : fixation des taux d'imposition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort - CAN : Prestations de services Foire Exposition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de remboursement des droits d'inscription de l'activité ANIOS | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais d'inscription ANIOS de l'enfant Pierre BRUNET | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole de Sport Amateur de Haut Niveau au Basket Club Niortais - Acompte | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain à la CAN pour l'extension du dépôt des transports de l'agglomération niortaise - section EI n° 72 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Changement d'appelation de l'AMTPU | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une dérogation au repos hebdomadaire | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarif de stationnement 'GROUPE' | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'application de certains tarifs de stationnement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de prestation de services pour la gestion du Parking Saint VAIZE - Avenant n°1 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Lancement d'une étude d'impact | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Lancement d'une étude de faisabilité pour la Cité des Risques de l'assurance et de programmation pour le centre d'interprétation des risques | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive - Approbation de la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espaces Publics : Lancement d'une étude de faisabilité pour la reconquête des espaces publics Donjon/Jardin des Plantes et de programmation pour le traitement de la Place du Donjon | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort/Souché : Plan d'Exposition au bruit - Avis du Conseil Municipal | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations de démolition - construction de 22 logements sociaux rue A. Bruneau et P Poisson - Versement d'une subvention à l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement de l'immeuble sis 112-114 rue de Strasbourg - Versement d'une subvention à l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la SAS Le Pavillon de la Venise Verte | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public de l'allée Jean Sauvaget - Prise en charge de la voie - Ouverture d'une enquête publique | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public de l'impasse Ampère - Prise en charge de la voie - Ouverture d'une enquête publique | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection des bâtiments communaux - mise en place de systèmes anti-intrusion - Appel d'Offres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Appel d'offres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en lumière de bâtiments publics - Eglises de Niort - Lancement d'un appel d'offres. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Vie Associative pour jumelages et coopération : lycées et collèges | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative N° 1 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie des biens de faible valeur amortis en 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titre de recettes sur l'exercice antérieur consécutive à une erreur matérielle | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes sur les exercices antérieurs suite à des erreurs matérielles | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pertes sur créances irrecouvrabes - admission en non valeur - société nouvelle RAMO | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement de l'impôt sur les spectacles au Centre Communal d'Action Sociale. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie de l'eau : augmentation du plafond de tirage de la ligne de trésorerie. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la direction des systèmes d'information et de télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la direction des systèmes d'information et de télécommunications | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un attaché contractuel à la direction 'cabinet du directeur général des services' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un médecin du travail à 50% du temps complet | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le Syndicat des Eaux du Lambon pour la réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau d'eau - Remplacement des branchements en plomb - Marché triennal - Appel d'offres | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et les Associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) - subventions de fonctionnement | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) - subventions de fonctionnement | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association La Colline | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise relative à l'effacement des tags | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris : Construction d'une fontaine en axe du giratoire avec la rue de Souché - Lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'un parking angle Avenue de Paris et rue de Souché - Lot n°2 'Voirie et réseaux divers' - Lot n°3 'Electricité/Eclairage' - Avenant n°1 de diminution de la masse de travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris - Convention avec le Conseil Général pour l'intervention de la Ville de Niort sur le domaine public départemental | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériaux routiers - lancement d'un Appel d'Offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport : Définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du jury au concours d'architecture du Stade | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport : Lancement d'une étude de faisabilité et de pré-programmation pour la réalisation d'un Centre des Loisirs et du Tourisme sportif | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport : Avenant de transfert du marché Loi sur l'Eau de la Société SOGREAH PRAUD à la Société SOGREAH CONSULTANTS | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du Sport - étude et acquisitions foncières - Appel d'Offres | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | POLE DU SPORT : Déclaration d'appel d'offres infructueux et relance de la consultation pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte : Demande de subvention pour la consolidation des berges au titre des fonds Structurels Européens | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association pour l'Insertion par la Protection et l'Entretien du Marais Poitevin (AIPEMP) | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association PROJIFAS - Acompte | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classe de découvertes Ecole des Brizeaux - Participation de la Ville - Année 2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en oeuvre du C.T.L. pour l'année 2003 - Convention de prestations entre la Ville de Niort et la CAN - Avenant n°1 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre le Département et la Ville de Niort autorisant le Département à relier en fibre optique la rue Alsace Lorraine à la Caserne Duguesclin | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort, définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville par la Communauté d'Agglomération - avenant n°2 | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
