| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Poitou-Charentes - Exercices 1993 à 2000 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de Décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des semaines 'Découverte du Sport' | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative à une demande de la Société PROLIFER RECYCLING pour un centre de tri et de transit de déchets industriels banals - Avis du Conseil Municipal | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention équipe mobile veille sociale | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Marché de maîtrise d'oeuvre avec l'équipe mandatée par le cabinet Lancereau Meyniel | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port : prise en charge du demenagement de M. PENISSON et Melle KRIER et des loyers de l'immeuble sis 17 Place du Port dans le cadre de la démolition des immeubles propriétes de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain : Etudes de marché de définition en vue de requalifier les espaces urbains du Clou-Bouchet - Approbation du programme | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Numérisation du Plan Cadastral | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement de diverses voiries communales en vue d'un échange avec des voiries départementales | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de Souché : aménagements de voirie, mise en sécurité de l'accès au Lycée Saint-André. Acquisition de la parcelle cadastrée section CR n° 416 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien groupe scolaire Jacques PREVERT - Quartier Sainte Pezenne - Réhabilitation en locaux associatifs - Lancement d'Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un ensemble immobilier situé avenue de sevreau à Monsieur CORMIER GINO | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de fournitures administratives - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - Acquisition CANTET - secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts BAUDIN - secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition BERTRAND - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts MORIN - Secteur 8 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition BOUDREAULT - secteur 4 : Les Brizeaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - Acquisition PINTAULT - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Detransfert de la maison d'habitation sise 30 rue de Bessac à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération : Lycée Jean Macé | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Vie Associative pour jumelages et coopération : Lycée Paul Guérin et Collège Jean Zay | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de classement de l'Office de Tourisme en trois Etoiles | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des membres au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord pour la commercialisation par l'Office de Tourisme de Niort de produits touristiques sur le territoire de la Commune | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - évaluation des transferts de charges 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations servies par la Ville de NIORT au C.C.A.S. - Approbation d'une convention. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 3 Convention de prestations de services entre la ville de Niort et le CCAS pour assurer le remboursement du salaire du responsable de la cuisine Edmond Proust | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité en 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de Niort relevant des filières administrative, technique, sportive, culturelle, animation, médico-sociale et police, à compter du 1er janvier 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un(e) assistant(e) social(e) contratctuel(le) à temps non complet (50%) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du statut de la régie de recettes commune entre la Ville et la CAN pour l'Eau et l'Assainissement | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Précisions apportées à la gestion des contrats d'abonnement au service des Eaux | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de financement à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la numérisation des réseaux d'eau | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de financement pour la modélisation des réseaux d'eau | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de financement pour la DUP des forages de Chey et Chat-Pendu | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Unions locales des Syndicats | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les Associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et les Maisons Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les cinq Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris - Demande de subvention au Conseil Général | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place du Roulage - Approbation du Programme - Lancement de la consultation de Maîtrise d'Oeuvre | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement du réseau téléphonique rue des Fossés et rue de l'Huilerie | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de signalisation | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération 'Si tu prends ma place, prends mon handicap' | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle du sport : Concours d'Architecture du Stade sportif et événementiel - approbation du dossier de consultation et élection du jury | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement paysager du boulevard de l'Atlantique entre les carrefours Siegfried / Bonnevay | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien des espaces verts et espaces naturels - Appel d'offres | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de paiement des droits d'inscription dans les Centres de Loisirs | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de Découverte - Classes a projet artistique et culturel - participation de la Ville - année 2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Ernest PEROCHON - Restructuration du restaurant scolaire et façades - Lancement d'Appel d'Offres | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation du logement sis 38 avenue de la Venise Verte | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Toitures maternelle, élémentaire, restaurant LOUIS ARAGON - Réfection d'étanchéité des toitures-terrasses - Lancement d'Appel d'Offres. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | question orale de Madame Elisabeth BEAUVAIS | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
