| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget primitif de l'exercice 2004 comprenant le budget principal, les budgets annexes et les budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation du don de Monsieur TEXIER aux Archives municipales de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2002 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions Sport de Haut Niveau | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et le Cercle des Nageurs Niortais (CNN) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement des employés municipaux | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement des élus et des services municipaux dans le Garage de l'Espace Niortais | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | AVENANT N° 33 à la convention d'affermage | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative à une demande d'autorisation de prélèvement d'eau - Avis du Conseil Municipal | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Secteur 'La cotelette' - participation pour voirie et réseaux : acquisition de l'emprise de la voirie et du bassin d'orage - convention de servitude de passage de réseaux d'assainissement eaux pluviales | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Participation financière de la Ville de Niort à l'opération de restructuration menée par l'OPAC sur l'immeuble sis 1 à 5 Rue Daguerre et 6 à 10 Rue Delambre - Aménagement et valorisation des RDC et parties communes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - Convention entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003-2005 - Lot n° 18 : ''nettoyage'' - Avenant de transfert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin du IIIème Millénaire : Acquisition de biens vacants - lieudit 'Les Vigons' cadastrés section V n° 13 - secteur 4 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur la gestion de la dette | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative N° 5 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2004 - régie de l'Eau : ouverture de crédits de trésorerie de 3 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réintégration du local sis 25 rue Henri Sellier au budget principal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Titres annulés sur exercice antérieur : assainissement | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations relatives au transfert du budget annexe de l'Eau au budget de la régie à autonomie financière de l'Eau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reprise du résultat du budget Z.A.E. au budget principal de la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | réintégration de biens au patrimoine communal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Retour de véhicules de transport TAN mis à disposition de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Perte sur créance irrécouvrable - titres annulés concernant l'Association AJC PROPAVAS - M. Julien RICHARD | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cessation d'activité de la régie de recettes pour la vente de livres, catalogues, documents et objets publicitaires au service de la communication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du Foyer des Jeunes Travailleurs La Roulière - Reprise des emprunts souscrits par le Centre Communal d'Action Sociale. Annulation des garanties d'emprunt accordées au CCAS. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réintégration du solde des comptes de la caisse des écoles au budget de la Ville | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Espaces Publics - Service Espaces Verts | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire applicable aux personnels - modification de la délibération du 28 mars 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation eau et assainissement sur Niort. | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude sur l'instauration de périmètres de protection sur les ressources de secours de Niort (forages dits de Chey et Chat Pendu) | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude sur l'instauration de périmètres de protection sur la ressource principale de Niort (captage Vivier et Gachets) | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Allocation municipale habitation (AMH) – mise en œuvre du volet social | Monsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris - Mise en place d'une infrastructure pour l'installation future d'un réseau de télécommunication haut débit - Avenant n° 1 au marché souscrit avec la Société ETDE - Réalisation d'une antenne rue de Souché | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de service entre la Communauté d'agglomération de Niort et la Ville de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des voiries et réseaux des zones d'activités économiques situées sur Niort - Avenant N°1 | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'un giratoire route d'Aiffres - Demande de subvention au Conseil Général | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'aménagement de voirie avenue de la Rochelle - Demande de subvention au Conseil Général | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'entretien d'espaces naturels et espaces verts - Lot n° 5 'Travaux d'entretien d'espaces verts' - Avenant de transfert | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2003/2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité Hygiène Bucco-Dentaire - Participation de la Ville de Niort Années 2003-2004,2004-2005,2005-2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association du Commerce Niortais (ACN) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville et la Communauté d'Agglomération de Niort, définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville par la Communauté d'Agglomération - Avenant n°1. | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
