| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport d'activité 2002 de la CAN auprès du Conseil Municipal de la Ville de Niort. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE). | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remplacement de Monsieur Rodolphe CHALLET au Conseil de Surveillance de la SEMIE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de subvention au Service Logement - modification de la délibération du 27 juin 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville place Martin Bastard - Restauration, travaux intérieurs et extérieurs, aménagement des abords - Lancement de l'opération | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention protocole de sport de haut niveau | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation au repos dominical : Entreprise DECATHLON | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation au repos dominical : entreprise MAIF | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port : prise en charge des frais supplémentaires générés par la démolition des immeubles propriétés de la Ville de Niort situés Place du Port | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du secteur de la Place du Port - Approbation de marché de travaux - Lot 4 'peinture' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison Communale de la Citoyenneté de la Gavacherie - transfert d'une structure modulaire depuis Erna Boinot et démolition d'un mur - autorisation au Maire pour demander un Permis de Construire et un Permis de Démolir. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en lumière de bâtiments publics - Eglises de Niort- Acceptation de l'Avant Projet Définitif (APD) établi par l'équipe de Maîtrise d'Oeuvre Franck FRANJOU et OTH CENTRE. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien groupe scolaire Jacques PREVERT - Quartier Ste PEZENNE - Réhabilitation en locaux associatifs - Approbation de l'Avant Projet Détaillé | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition GABORIT 'Le Dixième' - parcelle cadastrée section AE n° 690 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition SABOURIN 'Le Dixième' - parcelle cadastrée section AE n° 687 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition DROUHET - Secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition ALIS - Secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aliénation d'une partie d'un chemin rural en vue de sa cession à la société SIPEC | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison PEROCHON - Démolition d'un hangar rapporté sur le porche d'entrée côté jardin | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux (eau et assainissement) et de bâtiment, sur séries de prix 2003-2005 - Av. de transfert au marché de travaux du lot n°14 'Chauffage' - 'Plomberie' -'sanitaires | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'Occupation des Sols - arrêt du projet de révision simplifiée | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Intégration des valeurs financières du legs de Madame GAYRAL - gestion des immeubles - autorisation de vendre les bijoux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de sports Edmond Proust - convention de facturation des énergies/Fluides entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de recouvrement de la participation pour Voirie et Réseaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison Communale de Service Public de Champommier - Création d'une MCSP dans les locaux existants | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : Lancement d'une étude urbaine sur le quartier Tour Chabot-Gavacherie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération: lycée polyvalent Saint André Notre-Dame | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel dans le cadre du renouvellement du contrat temps libre | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Relations avec le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) - Convention cadre | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Foyer des Jeunes Travailleurs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative N° 4 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la Maison du Fief Joly auprès de DEXIA CREDIT LOCAL DE FRANCE - Annulation de la délibération du 19 septembre 2003. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apurement des résultats comptables | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - remises gracieuses | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2004 : régie de l'Eau - gestion des ouvertures de crédits de trésorerie | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension du site Natura 2000 Marais Poitevin - Directive Habitats | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension du site Natura 2000 Marais Poitevin - Directive Oiseaux | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions sur propositions de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du centre bourg de Saint Liguaire: lot n°1 - voirie et réseaux, divers tranches conditionnelles 3 et 4. Lot n°5 - aménagements paysagers tranche conditionnelle 4 avenants n°1 d'augmentation de la masse des travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplacements réservés aux convoyeurs de fonds - recouvrement des dépenses engagées | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT POUR DES ETUDES ET SUIVIS DE TRAVAUX DESTINES AUX TRANSPORTS URBAINS | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'abattage et d'élagage d'arbres - appel d'offres | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre du Contrat Temps Libre pour l'année 2003 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement de la prestation Contrat Temps Libre 2002 de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'école Jules Ferry élémentaire dans le cadre des programmes Européens Socrates relatifs à l'Education. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Revalorisation de l'Indemnité Représentative de Logement des Instituteurs - Année 2003 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe Scolaire Ernest PEROCHON - Restructuration du restaurant scolaire Acceptation Avant Projet Définitif | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Noël 2003 - Fixation des tarifs pour la location des chalets | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Noël 2003 - Convention de partenariat avec le Chaleuil D'au Pays Niortais et le Pôle Régional des Métiers d'Art | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres - marché de maintenance de l'infrastructure informatique centrale de la Ville de Niort | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elargissement des compétences facultatives du SIEDS à l'organisation de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
