| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole de Sport de haut niveau - Attribution d'une subvention au Club Hippique | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de Service Public pour la construction et l'exploitation du Garage du Donjon - Constitution de la Commission chargée de l'ouverture des plis | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais généraux Ville de Niort / CAN - Convention entre la Ville et la CAN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche Choix de la maîtrise d'œuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Secteur 'La Cotelette' - Participation pour voirie nouvelle et réseaux - acquisition de l'emprise de la voirie et du bassin d'orage - convention de servitude de passage de réseaux d'assainissement eaux pluviales | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements communaux 'Les Pinsons' - 'Le Chant des Oiseaux 2' - 'Condamine 2' - fixation du prix des parcelles | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal Antes - Fixation du prix des parcelles | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal Condamine - fixation du prix des Parcelles | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation par l'OPAC de 6 logements sociaux Route d'Aiffres - Cession à l'OPAC de la parcelle cadastrée section LH n°36 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier de Souché - Réaménagement du site Gillier en salle polyvalente de Souché - Lancement d'Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - rue des Trois Mousquetaires | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain : Prestations de services topographiques et de recensement de réseaux sur le quartier du Clou Bouchet - Demande de subvention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/Gaz de France - Lotissements 'Le Grand Feu' - 'Les Pinsons' - 'Le Chant des Oiseaux 2' - 'La Condamine 2' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain – Gestion urbaine de proximité. Participation de la Ville de Niort pour la mise en sécurisation des halls d'immeubles (GUP - action I-1) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain : Réalisation des VRD du Petit Village de Ribray - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à l'OPAC - Avenant n°1 au marché d'ingénierie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain : Réalisation des voiries et réseaux divers du Petit Village de Ribray - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à l'OPAC - Passation de l'avenant n°1 au lot (VRD-Espaces verts) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés à commandes pour travaux sur séries de prix - Appel d'Offres - Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de véhicules à la Communauté d'Agglomération de NIORT | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour la mise en oeuvre de l'Allocation Municipale Habitation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'organisation des interventions d'urgence - Approbation de l'avenant n°1 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité d'astreinte applicable au personnel de direction | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°3 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les Associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour étude d'adaptation du projet suite aux recommandations de l'Architecte des Bâtiments de France | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'un giratoire route d'Aiffres : Convention avec le Conseil Général autorisant la Ville de Niort à intervenir sur une voie départementale | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue Tartifume - Lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Gaz de France/Ville de Niort - Participation financière pour l'alimentation en gaz naturel du lotissement communal de la Moucherie. | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE DU SPORT : Lancement d'une étude de programmation pour l'espace acrobatique | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE DU SPORT : Lancement des études complémentaires sur le secteur Ouest de l'aérodrome | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE DU SPORT : Lancement d'un concours d'architecture sur esquisse pour le stade | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE DU SPORT : Lancement d'une mission d'assistance pour les études et procédures préalables | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE DU SPORT : Lancement d'une étude de faisabilité et de programmation pour la réalisation d'un centre d'information-ressources et de formation-recherche autour du sport | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE DU SPORT : Lancement d'une étude de faisabilité et de programmation pour la réalisation d'une halle des Sports Rue Barra | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bénévolat Contrat Educatif Local | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissement d'un contrat HQ 79 avec le Conseil Général des Deux-Sèvres pour l'opération de requalification des restaurants scolaires de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Secteur 'La Cotelette' - Création d'une voie nouvelle - Convention de mandat avec la SEMIE | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
