| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | approbation du compte de gestion 2002 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | approbation du compte administratif 2002 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Madame Andrée CHAREYRE, Conseillère Municipale Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Allocation Municipale Habitation (AMH) - Mise en oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF GDF Services - jeudis niortais | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement par la Ville de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modifications de la participation au capital social de la SOPAC | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement : tarifs | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking Donjon : Consultation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Reprise des études CAN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de 20 horodateurs - Marché négocié | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres : gestion du stationnement payant sur voirie | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision d'urgence du Plan d'Occupation des Sols - compte-rendu de la concertation | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tracé de certains chemins ruraux dans le cadre du remembrement sur la commune de Vouillé avec extension sur Niort (déviation de Vouillé) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - secteur Bas-Surimeau - rue de la Berlandière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement d'une partie du Domaine Public - rue Saint-Lambin et aliénation d'un chemin rural - rue de la Boette en vue de leur cession à l'Etat | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations de services topographiques et de recensement de réseaux sur le quartier du Clou Bouchet | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par Madame JAMARD née DUBREUIL d'une digue - rue du Moulin de Bessac | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par la S.C.I. 'Les Lavandières' d'une digue - rue du Moulin de Bessac | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville au Centre Hospitalier Général (CHG) d'une partie des bâtiments sis 38 - 40 Avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Philippe SOUCHE sise 35 Quai Maurice Métayer | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition au C.C.A.S. du bâtiment sis 74 rue de l'Yser (DL n° 1356) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition PETRAULT - Secteur des Nardouzans | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal 'La Moucherie' - approbation des marchés de travaux, VRD, éclairage et espaces verts | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement 'Le Clos de la Berlandière' - acquisition de parcelles de terrains nécessaires à l'élargissement de la rue de la Berlandière et au prolongement de la voie interne | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisitions Consorts et Madame DE SESMAISONS - secteur 8 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M. DE MAURES DE MALARTIC | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Madame MULLOT - secteur 2 - Fief Joly | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition GUERIN - secteur 3 : Lambon - modification | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition FRANCOIS - secteur 2 - Fief Joly | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Petit Village de Ribray : acquisition DEROSARIO dans le cadre de l'ORU (BH n° 542) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Etudes de marché de définition en vue de requalifier les espaces urbains du Clou-Bouchet - Demande de cofinancement | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Aménagement de l'espace public donnant accès à la Maison de Retraite des Côteaux de Ribray - Demande de cofinancement | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain : Convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort : Cofinancement du poste de Chef de Projet | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logements sociaux - subvention d'équipements au titre de la surcharge foncière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement par la Ville de Niort à l'OPAC d'une participation financière au titre de la surcharge foncière pour l'opération 'Les Chaboissières' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge par la Ville de Niort des matériaux utilisés pour la construction d'un mur de clôture mitoyen | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de vendre les valeurs mobilières dans le cadre du legs GAYRAL | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur séries de prix 2003 - 2005 - Avenant de transfert au marché de travaux du lot n°13 'peinture, vitrerie, revêtement | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération : Lycée de la Venise Verte, Lycée Professionnel Horticole, Collège Pierre et Marie Curie et Lycée Jean Macé. | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de résultat 2002 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie de l'actif des biens de faible valeur de 2001 amortis en 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget supplémentaire 2003 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | tarifs municipaux 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercices 2003 - 2004 : Budget principal - gestion des ouvertures de crédits de trésorerie | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les spectacles - exénoration de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la Commune | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à titre gratuit de biens mobiliers à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de transferts de véhicules à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction de 20 logements sis à Niort, rue des Chaboissières | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition, l'amélioration et la construction du Petit Village de Ribray | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction de 48 logements sis à Niort 'Résidence St Vaize' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction de 18 logements sis à Niort place Chanzy, rue Perrière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | garantie d'emprunt accordée à l'OPAC pour l'acquisition et l'amélioration de 5 logements sis à Niort rue Elsa Triolet. (cette délibération annule et remplace celle du 16.09.2002 N°20020264) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles : budget principal et budgets annexes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire applicable aux personnels. Modification de la délibération du 28 mars 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel dans le cadre de la 'journée sans voiture' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la direction des systèmes d'information et de télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la direction des systèmes d'information et de télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour les travaux eaux pluviales Site de la Mineraie - Convention entre la Ville de Niort et la CAN | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Investissement en matière d'assainissement pluvial | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association 'Enfants dans la Ville' | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de trésorerie accordée à la Mission d'Insertion Par l'Economie (MIPE) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de trésorerie accordée au Service Logement | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attributions des Adjoints de Quartiers - Complément à la délibération du 17 janvier 2003 | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Paris (Tronçon Voltaire / Sauquet Javelot) - Effacement du réseau téléphonique | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complément Subvention Classes de Découvertes suite aux modifications du quotient familial | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'octroi de subventions pour surcharge foncière | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de dissolution du SIDEG (Syndicat Intercommunal Départemental d'Electricité et de Gaz) | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question orale | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
