| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 février 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu relatif au Contournement Nord adressé à l'Etat | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu concernant l'ouverture permanente de l'antenne du commissariat du Clou Bouchet | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la demande présentée par France Télécom en vue de réduire le parc des cabines téléphoniques implantées sur le territoire communal. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurances : Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du Boulevard de l'Atlantique Lot N°1 Voirie marché 2002/11 Avenant N°1 d'augmentation de la masse des travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place de la Brèche. Marché de définition souscrit avec le groupement SELARL Beaudouin. Approbation de l'avenant n°1. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres pour la fourniture de fioul domestique pour la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ilot Saint Vaize - Marché négocié lot n°7 'portes parking' - défaillance du titulaire du marché - Autorisation à la SAHLM de lancer un nouveau marché négocié. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elargissement de l'impasse des Sablons et création de places de stationnement - Démolition d'une maison propriété de la Ville - Autorisation au Maire de solliciter les autorisations nécessaires. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché à commandes pour prestations de services topographiques | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain : Cofinancement de l'étude de faisabilité pour la friche Erna Boinot - Convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public - rue Louis Pergaud | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain Place des ormeaux pour assurer un meilleur écoulement de l'eau de la Sèvre - section BN n° 669 - propriété RIMBAULT J-J | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un pan coupé sur la propriété de M. NERISSON angle des rues Antes/Bel-Air - section KD n°134 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition FOUQUET - secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition MORIN-COUHE - Secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition BRENET - secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle KA n° 177 rue Louis Pergaud pour incorporation dans le Domaine Public routier de la commune - régularisation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété MOIMEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété MOLLIER et GIRAND | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété DELRIEU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Madame de Caylus : réorganisation du stationnement - acquisition d'une partie de parcelle aux Consorts LEROY pour création de 6 places de parking public. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - Secteur La Cotelette - rue de cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies nouvelles et réseaux secteur La Girouette - rue de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place du poste 'La Cotelette' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition des locaux occupés par la Médecine du Travail au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | décision modificative N° 1 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration de 4 logements individuels sis à Niort : 6 rue Dupin, 119 avenue de La Rochelle et 54 avenue de la Venise Verte | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | modification apportée à la délibération D20030047 du 17 janvier 2003 relative à la garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres pour l'amélioration de 82 logements Palulos Goise II | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de services entre la ville de Niort et le CCAS pour assurer le remboursement du salaire du Responsable de la Cuisine Edmond Proust | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la Direction du Patrimoine Bâti et Moyens | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel au service communication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de la secrétaire médicale de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de services de la ville de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PROTOCOLE D'AIDE AU SPORT AMATEUR DE NIVEAU NATIONAL | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions Vie Associative pour le jumelage et la coopération | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SUBVENTIONS AUX UNIONS LOCALES DES SYNDICATS | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement sur proposition de l'OMAAET | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'OMAPDS | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des Gymnases St André / Notre-Dame et Jean Zay par les associations sportives de la Ville de Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de voirie au droit des opérations d'aménagement - Avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SEMIE | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris Lancement d'un appel d'offres pour la mise en façades des réseaux Aériens E.D.F. sur le tronçon carrefour Strasbourg / Souché - Pont SNCF | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'avenue de Paris Lancement d'un appel d'offres pour mise en place d'une infrastructure pour l'installation future d'un réseau de télécommunication haut débit | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'un giratoire au carrefour route d'Aiffres - rue des Sources - rue du Fief Joly Lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'un mur de soutènement au N° 38 bis rue des Brizeaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA MAIF | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Application du Quotient Familial par année civile | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Equipement des restaurants scolaires Fournitures et travaux Appel d'Offres | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question écrite de Monsieur Marc THEBAULT | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
