| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 janvier 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 janvier 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'exercice 2003 comprenant le budget principal, les budgets annexes et les budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Niort - changement du siège social. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort - CAN : Prestations de services Foire Exposition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Arizona Chemical - demande de régularisation de la situation administrative soumise à enquête publique | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | STATIONNEMENT : TARIFS | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du 3ème Millénaire : acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à Monsieur Gérard DESCHAMPS - secteur 9 : Le Bois de la Tranchée | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du 3ème Millénaire - Acquisition HUMIER - secteur 7 : Le Chemin Vieux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition ROUSSEAU - secteur Aérodrome - modification | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition aux Consorts BOURUMEAU d'une propriété sise 1 cité des Sablons | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition TELLIER - rue des Ors | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Coudraie : acquisition de l'emprise de terrain prévue en Emplacement Réservé n° 1-42 du Plan d'Occupation des Sols sur la propriété de Monsieur RIVET et découlant du PC délivré à ce dernier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'un ensemble immobilier situé 4 rue Sainte-Claire Deville à la Société POLLET entretien | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte 1er tronçon : BESSAC - Cession aux propriétaires riverains (BEAUBEAU) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rectification erreur matérielle - vente immeuble 42 rue du Clou-Bouchet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession à Monsieur TIRBOIS et Mademoiselle MALAGA d'une maison sise 86c rue du Vivier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à l'alignement de la rue Gustave Flaubert sur la propriété de la SCI de Bellune - section CR n° 413 - échange de parcelles entre la Ville de Niort et la S.C.I. de Bellune | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le domaine public - Allée TOURMALINE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un équipement de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - convention entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - secteur Antes/Les Pinsons - correction d'erreur matérielle | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de terrains de l'Association Foncière de remembrement de Saint-Rémy à la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue de la Verrerie : acquisition BOUROT pour régularisation - section AW n°669 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public de la rue des Loriots, de l'impasse des Hirondelles, de l'impasse des Courlis, de la rue des Piverts en partie (parcelles KH 136 et KH 137) et d'une partie de la rue de Cholette (parcelle KH 137) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en lumière de bâtiments publics - Acceptation de l'Avant Projet Sommaire (APS) et demande de subventions | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'La Moucherie' - désignation maitrise d'oeuvre et coordonnateur SPS | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : Convention entre la Caisse des Dépots et Consignations et la Ville de Niort : Cofinancement du poste de Chef de Projet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Validation de la convention entre la Mairie de Niort et la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement de l'étude des hypothèses d'implantation d'activités économique. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort dans le cadre des 'Jeudis de Niort' | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation entre la Ville de Niort et l'Office de Tourisme pour l'organisation des Jeudis de Niort | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme de Niort. | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Office de Tourisme de Niort (Subvention et prestations de service) | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SUBVENTION VIE ASSOCIATIVE POUR JUMELAGES ET COOPERATION : Lycée Paul GUERIN et Collège Jean ZAY | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | tarifs municipaux 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2003 : impôts directs locaux - fixation des taux d'imposition | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport d'activité 2000-2001 de la SEMIE | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | rapports d'activité 2001 : MCPT - CNPVA - OFFICE DE TOURISME - CENTRE DE FORMATION DES CHAMOIS NIORTAIS - CAMJI - COS - FEDERATION DES MCC | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2003 : gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêt | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | prêt sans préfinancement pour la construction de huit logements locatifs 'Cholette' rue des Piverts | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | prêt sans préfinancement pour la construction de 11 logements locatifs 'Brizeaux' sis rue Magellan à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budgets principal et annexes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le Régime Indemnitaire des agents de la ville de Niort relevant des filières administrative, technique, sportive, culturelle, animation, police et médico-sociale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de deux agents contractuels à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | recrutement d'un agent contractuel à l'agence municipale de la tranquillité publique urbaine | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration de la Vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la Ville de Niort année 2003 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et des associations dans le cadre de la manifestation 'Vent de Printemps' | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les Associations Diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR DES PROJETS SPECIFIQUES ARTISTIQUES SUR L'ANNEE 2003 | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office municipal des associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions Vie Associative pour jumelages et coopération | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | AMENAGEMENT DE VOIRIE RUE DES FOSSES ET RUE DE L'HUILERIE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Harmonisation des groupes scolaires de la Ville de Niort - Modification des périmètres | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nouvelles modalités de facturation des repas dans les restaurants scolaires de la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification Centres de Loisirs Municipaux - Révision du forfait minimum | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des classes de découvertes - Subventions à verser aux écoles | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2003 - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elargissement des compétences facultatives du SIEDS | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord général sur le Commerce de Services | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
