| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 janvier 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | budget primitif 2003 : débat d'orientations budgétaires | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la Commission Consultative des Services Publics - Loi Démocratie de Proximité du 27 février 2002 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort à la SOPAC, à la SEMIE et au SIEDS : modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis concernant une enquête publique relative au Vallon d'Arty. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain sise 31 route de Coulonges - propriété de Mesdemoiselles BEYSSERE et FERTIER | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte : acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Madame DE SESMAISONS - lieudit 'Le Chemin de la Clie' à Sevreau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un immeuble sis 57 rue de Souché appartenant à M. LEIBA | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition aux Consorts GERVAL - lieudit 'Le Bois Chamaillard : Secteur 8 : Bessines | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'accessoires et pièces détachées pour véhicules automobiles, camions et véhicules utilitaires conformément à la nouvelle nomenclature du Code des marchés publics. Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : REQUALIFICATION DES ESPACES URBAINS DU CLOU BOUCHET : lancement de la procédure des Marchés de Définition | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN: CONVENTION ENTRE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ET LA VILLE DE NIORT: Cofinancement du poste de Chef de Projet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | intégration de l'équipement Cuisine Centrale du groupe scolaire Edmond Proust dans le patrimoine de la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ouverture de crédits par anticipation sur le budget primitif 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et budgets annexes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hydraulique de la Sèvre - Travaux sur les sites des Vieux Ponts et de Sevreau. Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre. | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les Asociations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Suspension du passage en régie de l'Office de Tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle au FJT | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la composition des conseils de quartiers | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | MARCHE NEGOCIE POUR FOURNITURE D'ENROBES A CHAUD | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les établissements scolaires. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN RUE J. B. BERLIER | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville de Niort et les modalités spécifiques au déménagement vers la rue Blaise Pascal. | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de lotissement communal 'La Moucherie' - convention de mandat OPAC | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal de la Broche - avenant n° 1 au marché de travaux de voirie et réseaux divers | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
