Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 31 janvier 2003

Délibération du conseil du 31 janvier 2003
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Installation d'un Conseiller MunicipalMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des représentants de la Ville de Niort à la communauté d'agglomération de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs (...suite)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissement Publics Sociaux et Médico-sociaux - Ateliers NiortaisMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissement Publics Sociaux et Médico-sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief JolyMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Elections des représentants de la ville de Niort dans les EHPAD - Site de la Coudraie, Les AvelinesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Elections des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site de La RecouvranceMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Elections des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site des Brizeaux, La CaravelleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification de la constitution des Commissions MunicipalesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisitions de divers terrains appartenant à Monsieur SOIGNER dans le secteur de CholetteMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du IIIème Millénaire - Acquisition JACOB - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition THUBIN - secteur 5 - SurimeauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du IIIème Millénaire : secteur 3 - Le Lambon - acquisition Madame BERNISMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte 2ème tronçon - Revalorisation de la parcelle DS n° 110 acquise de M. et Mme VERGNESMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maison Communale de la Citoyenneté des Brizeaux - Aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales - Avenant n° 1 au contratMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)MARCHE 2001-15 - FOURNITURES DE SIGNALISATION ROUTIERE VERTICALE AVENANT N° 1 - MODIFICATION DE LA RAISON SOCIALE DU TITULAIREMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN: Versement de la subvention pour la construction d'un lieu de culte musulman par l'OPACMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)budgets 2002 et 2003 - restes à réaliser et rattachementsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2003Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)garantie d'emprunt accordé à la SEMIE pour l'acquisition et la construction de 19 logements 'multisites 2' à Niort (dont deux logements réhabilités rue des Amourettes) - prêt 1% logement auprès du CIL Centre-Atlantique d'un montant de 39 111 eurosMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)garantie d'emprunt accordée à la SEMIE - acquisition et la construction de 14 maisons individuelles 'Les Verdiers' à Niort - prêt 1% logement auprès du CIL Centre-Atlantique d'un montant de 53 303 EurosMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour l'acquisition et la construction de 17 maisons individuelles rue de la Mineraie et rue d'Antes à Niort - Prêt 1% logement auprès du CIL Centre-Atlantique d'un montant de 64 725 eurosMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à l'école Jules Ferry élémentaire dans le cadre des programmes Européens 'Socrates' relatifs à l'éducation.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Complément d'aide à l'association Enfants dans la Ville.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Présentation du Rapport d'activité 2001 de la CAN auprès du Conseil Municipal de la Ville de Niort.Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,