Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller Municipal | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort à la communauté d'agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs (...suite) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissement Publics Sociaux et Médico-sociaux - Ateliers Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissement Publics Sociaux et Médico-sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief Joly | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elections des représentants de la ville de Niort dans les EHPAD - Site de la Coudraie, Les Avelines | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elections des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site de La Recouvrance | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elections des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site des Brizeaux, La Caravelle | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la constitution des Commissions Municipales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisitions de divers terrains appartenant à Monsieur SOIGNER dans le secteur de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - Acquisition JACOB - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition THUBIN - secteur 5 - Surimeau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : secteur 3 - Le Lambon - acquisition Madame BERNIS | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte 2ème tronçon - Revalorisation de la parcelle DS n° 110 acquise de M. et Mme VERGNES | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison Communale de la Citoyenneté des Brizeaux - Aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales - Avenant n° 1 au contrat | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | MARCHE 2001-15 - FOURNITURES DE SIGNALISATION ROUTIERE VERTICALE AVENANT N° 1 - MODIFICATION DE LA RAISON SOCIALE DU TITULAIRE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN: Versement de la subvention pour la construction d'un lieu de culte musulman par l'OPAC | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | budgets 2002 et 2003 - restes à réaliser et rattachements | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | garantie d'emprunt accordé à la SEMIE pour l'acquisition et la construction de 19 logements 'multisites 2' à Niort (dont deux logements réhabilités rue des Amourettes) - prêt 1% logement auprès du CIL Centre-Atlantique d'un montant de 39 111 euros | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | garantie d'emprunt accordée à la SEMIE - acquisition et la construction de 14 maisons individuelles 'Les Verdiers' à Niort - prêt 1% logement auprès du CIL Centre-Atlantique d'un montant de 53 303 Euros | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour l'acquisition et la construction de 17 maisons individuelles rue de la Mineraie et rue d'Antes à Niort - Prêt 1% logement auprès du CIL Centre-Atlantique d'un montant de 64 725 euros | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'école Jules Ferry élémentaire dans le cadre des programmes Européens 'Socrates' relatifs à l'éducation. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complément d'aide à l'association Enfants dans la Ville. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du Rapport d'activité 2001 de la CAN auprès du Conseil Municipal de la Ville de Niort. | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
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Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort