Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 mars 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 mai 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Modification du régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu - Indemnisation des élus | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme Local de l'Habitat - avis des communes membres de la CAn sur le projet PLH | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Validation de la phase un (programme de synthèse) des marchés de définition relatifs à l'évolution des fonctions de la place de la Brèche et aux enjeux urbains qui en découlent | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | GUP: participation de la ville de niort aux opérations n°1-2-3 de Gestion Urbaine de Proximité (Clou Bouchet et Tour Chabot) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | operation de renouvellement urbain : VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR CONSTRUCTION DE 18 GARAGES PAR L'OPAC (La Gavacherie) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU: VERSEMENT DE SUBVENTION A LA SEMIE POUR LA REALISATION DE CHAMBRES D'HOTES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE RETRAITE DES COTEAUX DE RIBRAY (La Gavacherie) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués au Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu - Prise de position du conseil sur les projets d'extension du complexe sportif René Gaillard et les propriétés acquises récemment à cet effet. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association de Prévention, d'Assistance et de Sécurisation (APAS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour le protocole de sport de haut niveau (saison 2001/2002) : suite | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions vie associative pour jumelages et coopération | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des élus dans les organismes extérieurs (suite) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ADAPTATION DES HORODATEURS AU SYSTEME DE PAIEMENT ELECTRONIQUE MONEO | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | DECISION DE CREATION D'UNE REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PROPOSITION DE DESIGNATION DES MEMBRES DU FUTUR CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA REGIE D'EAU DE LA VILLE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | TRAVAUX SUR RESEAUX EAU | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VERSEMENT PAR LA VILLE DE NIORT A L'OPAC D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE AU TITRE DE LA SURCHARGE FONCIERE POUR OPERATIONS RUE DES PIVERTS/RUE MAGELLAN : REALISATION VOIRIE-RESEAUX DIVERS ET ESPACES VERTS | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'Occupation des Sols - mise en oeuvre d'une procédure de révision d'urgence | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain au lieudit 'Gros Guérin' - cadastré section AD n° 45 pour une superficie de 1375 m² - propriétaire M. et Mme CHAIGNE Gérard | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Gros Guérin : acquisition de l'emprise de terrain découlant de l'E.R. n° 1-2 du Plan d'Occupation des Sols sur la propriété de Monsieur LEVILLAIN | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 250 - côteau du bassin d'orage Tartifume | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'une voie de substitution en vue du Contournement Est-Sud de Niort par l'Etat (Direction Départementale de l'Equipement) : cession de parcelles de terrains de la Ville de Niort à l'Etat | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement de deux emprises de terrain appartenant au Domaine Public de la Ville de Niort en vue de leur rétrocession à l'Etat | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN: OpérationVRD (travaux et maitrise d'oeuvre) du Petit Village de Ribray | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrain à Monsieur et Madame BROUARD - rue François Couhé | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un équipement de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - convention entre la Ville de Niort et la CAN | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PROGRAMME ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n°2 au lot 3 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation du legs Gayral | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE PARIS SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution du Syndicat Mixte de Secours et d'Incendie | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annexe au protocole ARTT | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réglement intérieur du Conseil Municipal - Modification - Modalités de vote dans les instances municipales | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | décision modificative : budget principal et budgets annexes | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération de Niort : mise à disposition des biens - ajustements divers | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | afectation des biens liés à l'activité de la régie autonome AMTPU | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | reversement au budget AMTPU d'une subvention de 2 286 euros (15 000 F) dans le cadre d'un chantier EDF réalisé par des jeunes. | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | transfert de la cuisine centrale du CCAS à la ville de Niort : reprise de l'emprunt par la ville de Niort. | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Contrat Temps Libre | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Conseil Municipal Adolescents | Monsieur Michel GENDREAU, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au dispositif pour la vie autonome des personnes handicapées. | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort