Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 octobre 2002

Délibération du conseil du 15 octobre 2002
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 mars 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 mai 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Modification du régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Voeu - Indemnisation des élusMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Programme Local de l'Habitat - avis des communes membres de la CAn sur le projet PLHMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Validation de la phase un (programme de synthèse) des marchés de définition relatifs à l'évolution des fonctions de la place de la Brèche et aux enjeux urbains qui en découlentMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)GUP: participation de la ville de niort aux opérations n°1-2-3 de Gestion Urbaine de Proximité (Clou Bouchet et Tour Chabot)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)operation de renouvellement urbain : VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR CONSTRUCTION DE 18 GARAGES PAR L'OPAC (La Gavacherie)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ORU: VERSEMENT DE SUBVENTION A LA SEMIE POUR LA REALISATION DE CHAMBRES D'HOTES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE RETRAITE DES COTEAUX DE RIBRAY (La Gavacherie)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pouvoirs délégués au Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCTMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Voeu - Prise de position du conseil sur les projets d'extension du complexe sportif René Gaillard et les propriétés acquises récemment à cet effet.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre la Ville de Niort et l'Association de Prévention, d'Assistance et de Sécurisation (APAS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions pour le protocole de sport de haut niveau (saison 2001/2002) : suiteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions entre la Ville de Niort et les Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions vie associative pour jumelages et coopérationMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des élus dans les organismes extérieurs (suite)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ADAPTATION DES HORODATEURS AU SYSTEME DE PAIEMENT ELECTRONIQUE MONEOMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)DECISION DE CREATION D'UNE REGIE A AUTONOMIE FINANCIEREMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PROPOSITION DE DESIGNATION DES MEMBRES DU FUTUR CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA REGIE D'EAU DE LA VILLEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)TRAVAUX SUR RESEAUX EAUMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)VERSEMENT PAR LA VILLE DE NIORT A L'OPAC D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE AU TITRE DE LA SURCHARGE FONCIERE POUR OPERATIONS RUE DES PIVERTS/RUE MAGELLAN : REALISATION VOIRIE-RESEAUX DIVERS ET ESPACES VERTSMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan d'Occupation des Sols - mise en oeuvre d'une procédure de révision d'urgenceMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un terrain au lieudit 'Gros Guérin' - cadastré section AD n° 45 pour une superficie de 1375 m² - propriétaire M. et Mme CHAIGNE GérardMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rue du Gros Guérin : acquisition de l'emprise de terrain découlant de l'E.R. n° 1-2 du Plan d'Occupation des Sols sur la propriété de Monsieur LEVILLAINMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 250 - côteau du bassin d'orage TartifumeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réalisation d'une voie de substitution en vue du Contournement Est-Sud de Niort par l'Etat (Direction Départementale de l'Equipement) : cession de parcelles de terrains de la Ville de Niort à l'EtatMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Projet de déclassement de deux emprises de terrain appartenant au Domaine Public de la Ville de Niort en vue de leur rétrocession à l'EtatMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN: OpérationVRD (travaux et maitrise d'oeuvre) du Petit Village de RibrayMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de terrain à Monsieur et Madame BROUARD - rue François CouhéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'un équipement de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - convention entre la Ville de Niort et la CANMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PROGRAMME ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n°2 au lot 3Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acceptation du legs GayralMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE PARIS SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUXMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dissolution du Syndicat Mixte de Secours et d'IncendieMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annexe au protocole ARTTMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réglement intérieur du Conseil Municipal - Modification - Modalités de vote dans les instances municipalesMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)décision modificative : budget principal et budgets annexesMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération de Niort : mise à disposition des biens - ajustements diversMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)afectation des biens liés à l'activité de la régie autonome AMTPUMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)reversement au budget AMTPU d'une subvention de 2 286 euros (15 000 F) dans le cadre d'un chantier EDF réalisé par des jeunes.Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)transfert de la cuisine centrale du CCAS à la ville de Niort : reprise de l'emprunt par la ville de Niort.Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention Contrat Temps LibreMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Conseil Municipal AdolescentsMonsieur Michel GENDREAU, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation au dispositif pour la vie autonome des personnes handicapées.Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,