| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Proposition de changement des structures et organes dirigeants de la SEMIE en substituant au Conseil d'Administration un Directoire et Conseil de Surveillance | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de NIORT au sein de la SEMIE de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Replantation après la tempête (2ème phase) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des élus dans les organismes extérieurs | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions vie associative / jumelages, coopération. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SUBVENTIONS POUR LE PROTOCOLE DE SPORT DE HAUT NIVEAU | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LES ASSOCIATIONS DIVERSES | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OFFICE DE TOURISME DE NIORT / SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUPPLEMENTAIRE | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOURNITURE PRODUITS TRAITEMENT | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mesures d'urgence contre le saturnisme - Délimitation des Zones à Risque d'exposition au plomb | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux 119, avenue de la Rochelle - Association 'Les Restos du Coeur' - Aménagement et mise aux normes - Autorisations administratives | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation d'un parking public de stationnement entre l'Avenue de Paris et la rue de Bellune | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition du n°217, Avenue de Paris entrant dans le cadre de l'aménagement de l'avenue de Paris. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une bande de terrain à Madame FARINES | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal du Grand Feu - cession du terrain du Budget Principal au Budget Annexe lotissement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement du Grand Feu - Fixation du prix des parcelles | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés a commandes pour travaux sur séries de prix - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension de la MCPT NORD - Restructuration des locaux de l'ancienne école Jules FERRY | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de fournitures administratives - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA REGIE OFFICE DE TOURISME | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | prêt sans préfinancement pour la construction de cinq logements locatifs 'Le Grand Feu' | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la caisse des dépôts et consignations - prêts locatifs à usage social d'un montant de 750 000 € et 220 000 € pour la construction de 14 maisons d'habitation rue des Verdiers à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la caisse des dépôts et consignations - prêts locatifs à usage social d'un montant de 800 000 € et 350 000 € pour la construction de 17 maisons d'habitation rue de la Mineraie à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - prêts locatifs à usage social d'un montant de 800 000 €, 330 000 € et 100 000 € pour la construction de 19 logements "Multisites 2" à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | révision du taux du prêt de la garantie accordée à l'OPAC pour la construction de 18 garages quartier de la Gavacherie à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sapeurs pompiers volontaires. Maintien des salaires de la ville de Niort. Subrogation dans les droits du salarié sapeur pompier volontaire. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | recrutement d'un agent contractuel | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations de postes dans le cadre d'un besoin occasionnel au service des Eaux | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du pourcentage de titularisation d'un agent à temps non complet au service des Ecoles, à compter du 1er septembre 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complément à la délibération du 8 avril 2002 relative au Régime Indemnitaire des Agents Techniques - Précisions rédactionnelles | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs : création suppression d'emplois | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | sortie de l'actif des biens de faible valeur amortis en 2001 | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | amortissement des comptes 2181 | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | amortissement des biens liés à l'activité de la régie autonome AMTPU | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | remboursement au budget principal de la ville de Niort de la masse salariale de l'AMTPU concernant la période de janvier à avril 2002. | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | tarifs 2002 - restaurants scolaires | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Loi Démocratie de Proximité - Espace d'expression de l'opposition - Modification du Réglement intérieur | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU Gavacherie - transfert de la Maison de Retraite de la Recouvrance - cession du terrain d'assiette à la SEMIE | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution de la Caisse des Ecoles | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fournitures scolaires 2003/2004 - Appel d'offres | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention classes de découvertes suite aux modifications du quotient familial | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de M. Le Préfet de locaux à l'école J. Michelet maternelle (Société Historique) | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de M. Le Préfet bâtiment médecine scolaire au groupe scolaire Edmond Proust | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de M. Le Préfet des logements de fonction des instituteurs : L.Aragon, E. Pérochon (2), J. Prévert | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de la cuisine du CCAS à la Ville de Niort pour la restauration scolaire | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiments scolaires - L'Ecole, repère de citoyenneté dans les quartiers sensibles - ORU Quartier Tour Chabot Gavacherie - Groupe scolaire Ernest Perochon - Demande de subvention - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VENTE DES TERRAINS DISPONIBLES DES ZAE DE NIORT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | E.H.P.A.D. LA CARAVELLE - Affectation de l'immeuble à l'Etablissement Public Communal Médico-Social | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | E.H.P.A.D. LES AVELINES et Résidence d'Accueil d'Hébergement Temporaire - Affectation des immeubles à l'Etablissement Public Communal Médico-Social | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de Décisions L. 2122.22 du code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
