| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Détermination du nombre des adjoints - Loi démocratie de proximité du 28/02/02 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election de quatre adjoints supplémentaires - Loi Démocratie de Proximité du 28/02/02 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - modification du régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation Solidarité Urbaine | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAE Pôle Sport - Convention de mise à disposition du service développement économique entre la communauté d'agglomération de Niort et la ville de Niort. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte avenant n°1 au marché réalisation d'un cheminement entre le moulin de Bouzon et la Roussille lot maçonnerie - modification du phasage. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte avenant n° 1 au marché réalisation d'un cheminement entre le moulin de Bouzon et la Roussille lot plantation sols ouvrages. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'ouverture d'enquête parcellaire pour le Chemin Communal du IIIème Millénaire | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LES ASSOCIATIONS DIVERSES | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SUBVENTIONS POUR JUMELAGES, COOPERATION ET RELATIONS INTERNATIONALES | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'OMAPDS | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | UTILISATION DU GYMNASE ST ANDRE/NOTRE-DAME PAR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA VILLE DE NIORT | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PROTOCOLE D'AIDE AU SPORT AMATEUR DE NIVEAU NATIONAL | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau - exercice 2001 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | APPEL D'OFFRES POUR LES TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES RUE DE LA MINERAIE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA CAN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement : tarifs définition des zones de stationnement et des conditions de stationnement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais de fourrière pour automobiles | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe communale sur les activités commerciales non salariées à durée saisonnière | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE POUR LES ELECTIONS PRUD'HOMALES | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession au Centre Hospitalier de Niort d'une maison sise 32 rue du Clos de l'Hospice | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des remises gracieuses - Budget principal et budgets annexes. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOURNITURE DE CARBURANT - APPEL D'OFFRES | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération OPAC - rue de Cholette/Impasse des Loriots | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du 112 - 114 rue de Strasbourg à l'OPAC Sud Deux-Sèvres et participation de la Ville à l'aménagement du site | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Avenue de Paris | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains pour constitution de réserves foncières | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble sis 36G rue Gambetta au C.C.A.S. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRESTATION DE SERVICES DU SERVICE COMMUNICATION DE LA VILLE DE NIORT – CONVENTION C.A.N./COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PASSAGE EN REGIE DE L'OFFICE DE TOURISME | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SUBVENTIONS POUR JUMELAGES, COOPERATION ET RELATIONS INTERNATIONALES | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 25e anniversaire jumelage entre Niort & Wellingborough - voyage retour de la délégation Niortaise en juillet 2002 | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de services de la Direction Générale de la Ville de Niort - Convention CAN / Ville de Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE PARIS AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de parkings dans le secteur de l'Avenue de Paris - mandat à la SEMIE | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole et annexe ARTT | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement des agents de la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et budgets annexes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention OPAC/VILLE DE NIORT : Gestion Urbaine de Proximité | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux hydrauliques au moulin de Comporté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amélioration des situations de crues. Aménagements hydrauliques dans le lit mineur Sevreau - Tiffardière - Comporté - Vieux Ponts. Approbation du projet de travaux soumis à l'enquête publique dans le cadre de la loi 92-03 de janvier 1992 relative à l'eau. | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU COMMERCE NIORTAIS | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA SOCIETE AUTONOMIE SANTE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CREATION DU LOTISSEMENT DE LA DEMOCRATIE A MENDES FRANCE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et une commune extérieure concernant les tarifs des Centres de Loisirs de la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Simplification administrative du calcul des quotients familiaux pris en compte dans la mise en oeuvre de l'AMH et des tarifs différenciés des services publics municipaux | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de LA COUDRAIE - Création d'un établissement public autonome | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes LA RECOUVRANCE - Création d'un établissement public autonome | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes DES BRIZEAUX - Création d'un établissement public autonome | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles de terrain à l'OPAC en vue de la construction de logement sociaux | Monsieur Rémy LANDAIS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains à la SEMIE en vue de la construction de logement sociaux | Monsieur Rémy LANDAIS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | APPROBATION D'UNE TRANSACTION AVEC LES SOCIETES S.F.E.T. ET F.T.T. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
