| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | approbation du compte de gestion 2001 : budget principal et budgets annexes | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | approbation du compte administratif 2001 : budget principal et budgets annexes | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | affectation du résultat 2001 : budget principal et budgets annexes | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | budget supplémentaire 2002 : budget principal et budgets annexes | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de vote du budget primitif 2003 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | reversement d'une partie du résultat du budget annexe Crématorium au budget principal | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | reversement au budget annexe Foire-Exposition de la Communauté d'Agglomération de Niort du résultat de fonctionnement constaté au compte administratif | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les spectacles - exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la Commune | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement pour la création de l'Allocation Municipale d'Habitation financée par la suppression de l'abattement de la Taxe d'Habitation | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | - Opération de Renouvellement Urbain - Petit Village de Ribray - Mission de Maîtrise d'Oeuvre et de Coordination SPS | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : RÉHABILITATION DE LA FRICHE ERNA BOINOT | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE NIORT SPORTS SANTE LOISIRS : Lancement d'une étude de circulation pour la desserte routière du stade et plus largement du Pôle du sport | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PERIMETRE DE PROTECTION IMMEDIAT DE LA SOURCE DU VIVIER : PROJET D'AMENAGEMENT DES ANCIENNES USINES MAROT | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CHEMIN COMMUNAL DU IIIème MILLENAIRE TRAVAUX DE FABRICATION ET DE POSE DU MOBILIER DE SIGNALETIQUE | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration d'un logement sis 14, rue du Côteau St-Hubert à Niort (double révisibilité limitée) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration de trois immeubles sis à Niort 6, rue Dupin, 119, avenue de La Rochelle et 54, avenue de la Venise Verte (double révisabilité limitée) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration d'un logement sis 237, avenue de La Rochelle à Niort (double révisibilité limitée) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF services Vienne et Sèvre | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexes | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexes | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection des bâtiments communaux - Appel d'offre pour la mise en place de système anti-intrusion. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués au Maire en application de l'article L.2122-22 - Modification issue de la Loi Démocratie de Proximité du 28/02/02 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/ Communauté d'agglomération de Niort pour la mise en oeuvre du Contrat Temps Libre pour l'année 2002 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'occasion d'un véhicule de mise en fourrière | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurances : lancement d'un Appel d'Offres avec groupement de commandes | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Consorts CLAVAUD, 39bis rue de FONTENAY - Modification d'une erreur mineure | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération OPAC rue des Chaboissières - acquisition propriété BODIN et rétrocession de terrains à l'OPAC | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 2, Place des Tribunaux : Acquisition de l'immeuble appartenant à M. JULIENNE Jean-Max en vue de l'aménagement de la Place | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - acquisition d'une parcelle de terrain à Monsieur J. BODIN et Mademoiselle LIEVRE - 28ter rue de Ribray | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte 1er tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété GRIS lieudit Quai Maurice Métayer | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel pour l'organisation des 'concerts des jeudis de Niort' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | modification du pourcentage de titularisation d'un agent à temps non complet au service des écoles à compter du 1er janvier 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire des agents municipaux relevant du cadre d'emplois des agents techniques | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cheminement AN 2000 - Coulée Verte - emploi de chargé de mission pour une durée déterminée - prolongation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | COMPOSITION DES CONSEILS DE QUARTIERS | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2002 - Appel d'Offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA S.A. SORAM RUE J. B. COLBERT A NIORT | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | AVENANT A LA PROMESSE DE VENTE AVEC LA S.A. CONTE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA SOCIETE 'ETABLISSEMENT GALINET ET CIE' DANS LES LOTISSEMENTS DE LA GRANGE LAIDET 2 ET 3 A SAINT LIGUAIRE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et E.D.F. - G.D.F. | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | TRANSFERT DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES DES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT - DEFINITION DES MODALITES DE TRANSFERT | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de Décisions L. 2122.22 du code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
