| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU-Aménagement du petit village de RibrayConception et réalisation des voiries et réseaux diversConvention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de NIORT et l'OPAC Sud DEUX SEVRES.Demande de subvention de l'Etat | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice du droit à la formation des élus - Loi Démocratie de Proximité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions de mise à disposition de services entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative à l'Habitat Indigne sur l'ensemble du territoire communal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulation et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur les mesures de carte scolaire | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Jeux d'extérieur dans la cour de l'école maternelle des Brizeaux - Appel d'offres | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des classes de découvertes - Solde des subventions à verser aux écoles | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de locaux au groupe scolaire Edmond proust | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 à la convention passée entre la Ville de Niort et le collège Jean Zay pour l'utilisation du gymnase par les associations sportives niortaises | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'OMAAET (suite) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | vente de bois de chauffage consécutif à la tempête du 27 décembre 1999 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Numérisation du Plan Cadastral | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession au Centre Hospitalier Général de Niort d'une maison sise rue du Clos de l'Hospice | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Donation de la maison de Monsieur Ernest PEROCHON sise 25 avenue de Limoges à la Ville de NIORT | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la CRAMA Centre Atlantique/Ville de NIORT - droit de passage sur la parcelle BV n° 149 - 150 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 1er tronçon : Bessac - cession aux propriétaires voisins (GIRAUD) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de livres et convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale de Niort 'Le Moulin du Roc' | Madame Françoise HALAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la Ville de Niort année 2002 | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi saisonnier pour le camping municipal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection sociale des personnes en emploi d'insertion | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnisation et transaction avec la Société Mélody Mania pour l'arrêt de son activité 56 - 58 rue Saint Jean à Niort | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association CLUB DES UTILISATEURS EAU2 | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un télécopieur au domicile des élus. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information du Maire : question de confiance | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
