| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : Définition des espaces publics de la Gavacherie | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Niort Souché - Avis de la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Harmonisation des groupes scolaires de la ville de Niort : Périmètres, Commission de dérogation et Critères de dérogation | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires - Appel d'offres | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Desaffectation de cinq logements de fonction : Louis Aragon, J. Michelet , E. Pérochon (2), J. Prévert | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge des frais de deplacements et de sejour dans le cadre des jumelages | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | INTERCONNEXION DES RESEAUX D'EAU DE LA VILLE DE NIORT ET DU SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU DU CENTRE OUEST | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CHEMIN COMMUNAL DU III MILLENAIRE - VERSEMENT DE L'INDEMNITE DE REMPLOI | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge par la Ville de Niort des frais de déplacement d'une délégation à ATAKPAME | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SA HLM DES DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé Intégration d'un montant de 23.629 Euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration d'un logement sis au n°86 rue de la Boule d'Or à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - prêts locatifs à Usage Social d'un montant de 5 272 447,87€ et 280 467,32€-construction d'une maison de retraite médicalisée de 85 chambres, rue des coteaux de Ribray à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | modification du pourcentage de titularisation des agents à temps non complet des services des ecoles et entretien-conciergerie à compter du 1er janvier 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | retrait de la délibération du 12 novembre 2001 portant recrutement d'un agent contractuel à la direction des obligations et droits des citoyens | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | convention entre la ville de niort et la communauté d'agglomération de niort - mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives et d'un agent d'animation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | régime indemnitaire des agents municipaux relevant du cadre d'emplois des agents techniques (agent technique, agent technique qualifié, agent technique principal) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | attribution d'un logement pour utilité de service à l'attaché responsable de la direction police municipale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passation d'une convention entre la Ville de Niort, le département des Deux-Sèvres et le CETE du Sud Ouest relative à l'utilisation du référentiel interurbain utilisés par le logiciel Concerto de gestion des Accidents. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu - Un procès équitable pour Mumia Abu Jamal - Abolition universelle de la peine de mort | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
