| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 Février 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | DECISION MODIFICATIVE - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ETUDE DE PROGRAMMATION DU STADE DANS LE CADRE DU SPORTIFOSCOPE : Bilan du pré-programme et Lancement du programme | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SPORTIFOSCOPE : Lancement des études préalables à la constitution des dossiers de Déclaration d'Utilité Publique et loi sur l'Eau relatives à la réalisation du stade | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SPORTIFOSCOPE : Lancement d'une étude sur l'avifaune de plaine en partenariat avec le Conseil Général des Deux-Sèvres et signature de la convention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | NATURA 2000 : Avis de la Ville de Niort sur la Zone de Protection Spéciale aux oiseaux de plaines cultivées - Site FR 5412007 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | NATURA 2000 - MARAIS POITEVIN | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PLACE DE LA BRECHE : Lancement d'un appel d'offres pour des prestations de service topographiques et de recensement des réseaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier d'enquête préalable à la DUP itinéraire cyclable | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2002 - impôts directs locaux - fixation des taux d'imposition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - prix du m3 d'eau - modificatif | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition des salles municipales pour les associations : interdiction des activités cultuelles, religieuses ou prosélytes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention protocole sport de haut niveau au SA Souché Handball - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux unions locales des syndicats | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | DEMANDE D'AVIS POUR UNE AUTORISATION DE DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIRE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | INSTITUTION D'UNE CAUTION POUR DELIVRANCE DU BADGE D'ACCES AUX VOIES PIETONNES | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts PICOU-VINATIER - secteur 3 : Le Lambon | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du boulevard de l'Atlantique - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition terrains - propriété S.C.I. 28 rue de la Normandie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine Public impasse des Peupliers et rétrocession du délaissé de terrain à Madame DOUSSET | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | POS - Modification n°1 au POS approuvé le 16 février 2001 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | APPEL D'OFFRE POUR LA REALISATION DU MAGAZINE VIVRE A NIORT | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | APPEL D'OFFRE POUR LA REGIE PUBLICITAIRE DES SUPPORTS D'INFORMATION DE LA VILLE DE NIORT | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'agent administratif à la direction Eau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique générale de la Ville de Niort en matière d'emplois aidés insertion et solidarité | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SUBVENTION MAISON COMMUNALE DE LA SOLIDARITE | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | AMORTISSEMENT DES PRIMES D'ASSURANCE 'DOMMAGE-CONSTRUCTION' | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - budget principal et budgets annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulation et/ou réduction de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et budgets annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CREATION DES CONSEILS DE QUARTIER | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la CAN pour l'établissement et la distribution de cartes de transport TAN FREQUENCE PLUS ainsi que l'achat et la revente des tickets TAN FREQUENCE PLUS au bénéfice des agents de la Ville de Niort | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fourniture de licences bureautiques - Lancement d'un appel d'offres pour marché à groupement de commandes | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
