| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 janvier 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports urbains - subvention au CCAS - financement du titre de transport dénommé TAN FREQUENCE PLUS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - modification du régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Municipal Adolescents | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pourvoirs délégués au Maire en l'application de l'article L.2122-22 du CGCT. | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant N°1 à la convention entre l'Association des Maisons Pour Tous et la Ville de Niort concernant la fourniture de repas pris pendant les vacances scolaires | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le C.C.A.S. pour la fourniture de repas aux élèves du groupe scolaire Edmond Proust | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération de Niort et l'Office Municipal des Sports - Organisation de semaines 'Découverte du sport' | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BATY - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BOUCHET - secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition LE MOIGNE - Secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BOUHET - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts PLANTIVEAULT - secteur 3 : Le Lambon | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition RIMBAUD - secteur 5 : Surimeau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition ALBERT - secteur 3 : Le Lambon | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition GAZ DE FRANCE - secteur 4 : Les Fontenelles | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Consorts CLAVAUD - 39bis rue de Fontenay | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de plusieurs aires de stationnement aux abords du Bassin Tartifume | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la C.A.N. de la parcelle cadastrée section EX n° 15 pour le futur Centre d'Enfouissement Technique | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE SECURITE ELECTRIQUE DE DIVERS BATIMENTS PROGRAMME ID | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal 'Le Grand Feu' - approbation du D.C.E. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en révision du Plan d'Occupation des Sols - élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès verbaux de transfert des biens mis à disposition de la C.A.N. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 31.300 Euros - Construction de 18 garages quartier de la Gavacherie à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | recrutement de 2 agents contractuels à la régie Agence Municipale de la Tranquillité Publique Urbaine | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | annulation et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition à l'Association PROJIFAS d'un terrain 37 quai de Belle-Ile pour la création de jardins d'insertion liée à la Coulée Verte | Madame Andrée CHAREYRE, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la société SIE LOGARITHME rue Colbert à Mendes France | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants aux lots 3 (éclairage public) et 4 (espaces verts) des marchés de travaux du lotissement de la Boëtte 3. | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
