| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des transferts de charges 2001 entre la Commune de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | TARIFS MUNICIPAUX - prix du m3 d'eau | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de matériel roulant | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des classes de découvertes - Subventions à verser aux écoles. | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis concernant le projet de plan particulier d'intervention (PPI) relatif à l'entreprise SIGAP OUEST | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BAUDET - secteur 3 - Le Lambon | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BODIN - Secteur 5 : Surimeau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU Gavacherie - transfert de la maison de retraite de la recouvrance. Acquisition de garages à l'OPAC et cession d'une parcelle à ce dernier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'Le Grand Feu' - Désignation du Maître d'Oeuvre et coordinateur SPS | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Instauration du principe de la participation pour voie nouvelle et réseaux (P.V.N.R.) sur le territorie communal, en vertu de la loi S.R.U. du 13 décembre 2000 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | mise a disposition de personnels de la ville de niort auprès de la communauté d'agglomération de niort - avenant n° 7 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | conversion en euros des montants liés à la paie des personnels et propres à la ville de niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort relative à la Médecine du Travail | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PROMESSE DE VENTE AVEC LA SOCIETE PROTEAUX ET CIE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 508 AVENUE DE LIMOGES | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DANS LE LOTISSEMENT DES ORS A LA SOCIETE IMPRIMERIE DE LA SEVRE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
