| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 octobre 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | budget primitif de l'exercice 2002 comprenant le budget principal et les budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative 2001 - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de trésorerie accordée à la MISSION D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | tarifs municipaux 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | régularisation des biens immeubles transférés à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget crématorium : contribution financière au budget principal - charges de personnel | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge par la Ville de Niort des frais de déplacement d'une délégation à Atakpamé | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Conseil Général des Deux-Sèvres | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l' I.U.F.M. de Poitou-Charentes | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Ville de Niort aux dépenses de Fonctionnement des écoles élémentaires privées sous contrat. | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (O.M.C.) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour le protocole Sport de haut niveau | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de solidarité aux sinistrés d'Algérie | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution du produit des concessions de cimetières | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation des consommations d'eau et de la redevance d'assainissement de la Ville de Niort, de l'ex. communauté des communes et de la CAN | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition propriété GUILBOT - 397 avenue de Paris | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BERNIS - Secteur 3 : LE LAMBON | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millenaire : Entretien et domanialité du Chemin Communal du III Millénaire sur le territoire de la Commune de Saint-Symphorien | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire: acquisition Consorts LAVIGNE - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'équipements de la Ville de NIORT en vue d'une utilisation partagée - convention entre la C.A.N. et la Ville de NIORT | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - Fixation du montant en euros | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agence Municipale d'Etudes et de Renouvellement Urbain (A.M.E.R.U.) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 6.865.000 F et 576.000 F - Construction de 18 maisons individuelles 'multisites' à Niort - Additif | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais généraux Ville de Niort / Communauté d'Agglomération de Niort - 2ème semestre 2001 - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | aménagement des rues porte saint-jean et mellaise (carrefour rue saint-jean-rue porte saint-jean) lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert complémentaire à la Communauté d'Agglomération de Niort de biens - déchets ménagers | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel - opérations comptables de l'Espace Niortais | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de deux emplois occasionnels pour le passage à l'Euro | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2002 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêt | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat VILLE DE NIORT / GROUPAMA Assurances | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE NIORT / MULTIFRANC | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise pour l'effaçage des tags et graffitis pour les particuliers et associations | Monsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passation d'une convention de prestations informatiques entre la Ville de Niort et le CCAS. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compte-rendu de l'activité de la Communauté d'Agglomération de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
