| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2002 - Débat d'orientations budgétaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution du budget Eau au budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais de déplacement occasionnés par un collaborateur du Maire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation des locaux de l'école élémentaire Jean Jaurès pour l'école d'Arts Plastiques. | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs (Fédération Nationale des Services Funéraires Publics-Semie) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (O.M.A.P.D.S.) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour le protocole Sport de Haut Niveau | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'abonnements au garage de l'espace niortais | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amélioration des situations de crues. Aménagements hydrauliques dans le lit mineur Sevreau - Tiffardière- Comporté - Vieux Ponts. Demande d'autorisation dans le cadre de la loi 92-03 de janvier 1992 relative à l'eau. | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputations des dépenses : de fourniture de végétaux et de matériaux sur les travaux | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville d'un terrain en friche situé rue des Pélerins HC260 pour création d'une placette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition BERTRAND - Secteur 7 : Marais de Saint-Rémis | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition Consorts DUPEUX Marcelle - Secteur 3 : LAMBON | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition DROUHET - secteur 8 : Le grenouillet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BROUARD - secteur 4 : Les Fontenelles | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition GUERIN - secteur 3 : LAMBON | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - propriété GILGENGRANTZ - lieudit Belle Ile | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition bâtiment 348, avenue de Limoges (garage) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition de bâtiments. Aménagement d'un parking rue de l'Yser. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison St Symphorien, La Rochelle. Démolition de bâtiments 113 et 119 av. de la Rochelle. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la réalisation de travaux de voirie au droit des opérations d'aménagement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation de travaux de voirie au droit des opérations d'aménagement avenant n°1 au mandat SEMIE | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts PLUS et PLA Insertion d'un montant de 3.430.000 F et 420.000 F - Réhabilitation de 17 logements dans divers secteurs à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 3.700.000 F et de 1.300.000 F - Construction de 12 maisons individuelles (opération les Nardouzans) rue René Leroy à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt 1 % logement auprès du C.I.L. Centre Atlantique d'un montant de 300.000 F - Construction de 18 maisons individuelles 'multisites' à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 126.933,32 Euros - Restructuration de la deuxième tranche sis 48 à 50 rue André Sellier à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la C.D.C. - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé 'Intégration' d'un montant de 68.716 Euros - Amélioration et acquisition d'un logement sis 2 impasse des Glycines à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la Direction des Droits et Obligations des Citoyens | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amenagement et Reduction du Temps de Travail (ARTT) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget Principal et budgets annexes. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des remises gracieuses - Budget Principal et budgets annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | lotissement de la boette 3 : cession des terrains du budget principal au budget annexe du lotissement - fixation du prix de vente des terrains | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | avenant à la convention de mandat avec la semie pour la conception et réalisation du lotissement communal d'activités économiques de la boette 3 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | vente de terrain a la societe moy dans le lotissement des ors à mendes france | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | vente d'une parcelle de terrain dans la zone Mendes France à la societe façonnage79 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Noël 2001 - conventions de partenariat avec Le Chaleuil dau Pays Niortais et le Pôle Régional des Métiers d'Art | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques inutilisables. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de prestations d'assistance concernant la maintenance de la plateforme informatique de la Ville de Niort. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - Rapport d'activités 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
