| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 octobre 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pacte Civil de Solidarité - Cérémonie Républicaine | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour le protocole Sport de Haut Niveau | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fonctionnement de l'agence municipale de la tranquillité publique urbaine (A.M.T.P.U.) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Périmétre de protection immédiat de la source du Vivier : projet d'aménagement des anciennes usines Marot | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison RD9/RN11 : approbation du bilan de la concertation sur le projet | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de Paris - Lancement d'un appel d'offres pour désignation du maître d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Communales de Citoyenneté de Goise, Cholette et des Brizeaux- Avenants aux marchés de travaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain sise le long du Lambon (Section IZ) à NIORT - propriété LAMBERT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain sise le long du Lambon (section IZ) à NIORT - propriété GUENON | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition ALIS - Secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition Consorts PICOU - secteur 2 : Le Fief Joly | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts CHATAIGNEAU - secteur 3 : Le Lambon | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition JEAULT - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition MORIN Claude - secteur 2 : Fief Joly - Secteur 8 : Le Grenouillet - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition PHILIPPE Pierre - secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Petit Village de Ribray : Acquisition LIEGE dans le cadre de l'O.R.U. articulée autour de la Place Jacques Cartier | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert au S.D.I.S des biens immobiliers du Centre d'Incendie et de Secours Principal de NIORT (C.I.S.P.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'équipements de la Ville de NIORT en vue d'une utilisation partagée - convention entre la C.A.N. et la Ville de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un lotissement communal - rue du Grand Feu - Mandat à l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en révision partielle du Plan d'Occupation des Sols ou Plan Local d'Urbanisme de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais généraux relatifs au fonctionnement de la Communauté d'agglomération de Niort - 1er semestre 2001 - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'agglomération de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des dépenses : de signalisation, de jalonnement, de mobilier urbains, de protection en section d'investissement | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage à l'euro - accord de principe - constats de conversion | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2001 : constats de conversion en euros des emprunts et opérations de couverture | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2001 : Budget Principal - Remboursement anticipé d'emprunts | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations de transfert de biens meubles du Parc des Expositions sous forme de mise à disposition entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations de transfert de la caserne des pompiers et des logements de fonction sous forme de mise à disposition entre la ville et le SDIS | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations de transfert du centre de formation des Chamois Niortais sous forme de mise à disposition entre la Ville et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Achat qualité - Motion du Conseil Municipal de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question orale de Monsieur Dominique GUIBERT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
