Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 septembre 2001

Délibération du conseil du 17 septembre 2001
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 Juin 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Décision modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Sortie de l'actif des biens de faible valeur amortis en 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Place de la Brèche : lancement de la procédure des marchés de définitionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Aménagements de l'avenue de Paris et de la Place du RoulageMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Subvention Contrat Temps LibreMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
8Désignation de délégués dans les organismes extérieursMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
9Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
10Subvention pour le protocole Sport de Haut Niveau - Saison 2000/2001Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
11Convention Ville de Niort/ E.D.F. - Organisation d'un chantier été pour les jeunesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
12Construction d'une station de pompage de l'eau, pour groupes diesels rue du VivierMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
13Convention de vente d'eau au syndicat d'eau de Magné - Niort - Bessines - CoulonMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
14Opération de protection des ressources en eaux 'entre Lambon et guirande' - Convention entre la Ville de Niort et la Chambre d'Agriculture des Deux-SèvresMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
15Hydraulique de la Sèvre - Travaux sur le site de Comporté - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvreMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
16Coulée Verte - Avenant n° 2 au marché de construction de passerelles, annulation des pénalites de retardMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
17Approbation du réglement intérieur du Conseil MunicipalMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
18O.R.U. : aménagement du boulevard de l'Atlantique - Demande de subventionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Petit Village de Ribray : acquisition Gabard dans le cadre de l'O.R.U.articulée autour de la place Jacques CartierMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Acquisition de la propriété GILLIER dans le quartier de Souché (HP 284 et 303)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Acquisition d'une partie de terrain à M. ROBIN pour la réalisation d'un rond-point et l'élargissement de la rue des Justices (E.R. n° 122 du POS) Avenue du Maréchal Leclerc / Rue des JusticesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Avenue du Maréchal Leclerc/Chemin du Fief Gateau - Acquisition de parties de terrains à Mademoiselle FAUCHER et à Monsieur FAUCHER pour la réalisation d'un rond-pointMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Acquisition Consorts BONNEAUD rue de Bellune (section CR n°359) pour réalisation d'équipements collectifsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition CHAIGNEAU - secteur 8 : Le GrenouilletMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition BERTON - Secteur 2 : AérodromeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition GIRARD Joël - secteur 3 : SouchéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition VALAUD - Secteur 5 : SURIMEAUMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BREILLAC - secteur 4 : Les BrizeauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Chemin Communal du III Millénaire : acquisition DEFIT - secteur 5 : SURIMEAUMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Chemin Communal du III Millénaire : acquisition MULLOT - secteur 2 : Fief JolyMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Chemin Communal du III Millénaire : cession gratuite CHAIGNON - Secteur 3 : SOUCHEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Cession d'un délaissé de terrain - rue des Sources à la S.C.I. de la Route d'AiffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Nouveau carrefour Nantes/Coulonges/De Lattre/Recouvrance : cession d'un délaissé à un riverain (Monsieur OUDINET)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Mise en place d'un nouveau poste de distribution électrique - Boulevard Salvador Allende au camping municipal - Constitution de servitudeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Mise en place d'un réseau électrique souterrain - Bassin d'Orage de la rue du Bas-Surimeau - Constitution de servitudeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
36Projet de déclassement d'une partie du Domaine Public en vue de sa rétrocession aux riverainsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
37Classement dans le Domaine Public - prolongement de la rue GauguinMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
38Echange Ville de Niort/Gendarmerie - rue de RibrayMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
39Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
40Numérisation du plan cadastralMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
41Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'une part et cession du 54, avenue de la Venise Verte à l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'autre part. Transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la CommuneMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
42Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et la SEMIE - Transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la CommuneMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
43Travaux topographique et Foncier - Marché n° 00/23 maîtrise d'oeuvre - réalisation de travaux de V.R.D. au droit d'opérations d'aménagement marché n° 01/11 - avenants de transfert.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
44Réalisation de travaux V.R.D. au droit d'opérations d'aménagement n° 01/11 - avenant n° 2Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
45Appel d'offres pour fournitures administratives et scolairesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
46Trésorerie : Ouverture de crédit de trésorerie 2001-2002 de 6.000.000 Euros auprès de DEXIA CLF Banque.Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
47Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF - GDF services Vienne et SèvresMadame Françoise HALAT, Adjointe au Maire,
48Désignation d'un délégué à la Commission Locale chargée de l'évaluation des transferts de charges à la Communauté d'AgglomérationMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
49Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
50Création d'emplois occasionnelsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
51Direction des systemes d'information et de télécommunication - Recrutement d'un agent contractuelMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
52Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'organisation des interventions d'urgenceMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
53Système de surveillance et d'alerte sur le site des Brizeaux - Convention Ville de Niort / CCASMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
54Attribution d'un logement de fonction pour utilité de service au chef de service de la police municipaleMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
55Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget Principal et budgets annexes.Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
56Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des remises gracieuses - Budget Principal et budgets annexes.Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
57convention de mandat avec la semie de niort pour la réalisation de la deuxième phase de travaux du lotissement de la boëtte 2Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
58convention de servitude avec la régie du sieds pour la mise en place d'un poste de distribution électrique sur le lotissement de La Boëtte 3Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
59promesse de vente avec la sci videotel pour une parcelle de terrain dans le lotissement de la boette 2 à mendes franceMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
60vente d'une parcelle de terrain à m. Delrieu dans le lotissement de la boëtte 2 à mendes franceMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
61promesse de vente avec la societé 'établissements galinet et cie' pour une parcelle de terrain dans les lotissements de la grange laidet 2 et 3 à saint liguaireMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
62Avenant au marché N° 99/096 passé avec la Sté SEDIT MARIANNE concernant l'acquisition et la maintenance d'un progiciel de gestion comptableMonsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal,
63Marché de fourniture de micro-ordinateurs et d'imprimantes bureautiques - Lancement d'un appel d'offres pour marché à groupement de commandes.Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal,
64Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,