Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 12 juillet 2001

Délibération du conseil du 12 juillet 2001
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)approbation du compte de gestion 2000 : budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)approbation du compte administratif 2000 : budget principal et budgets annexesMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)affectation du résultat 2000 : budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Affectation du résultat du budget annexe Pépinière d'Entreprises transféré à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Affectation du résultat du budget annexe Foire-Exposition transféré à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Versement d'une subvention de fonctionnement au Budget Annexe Foire-Exposition de la Communauté d'Agglomération correspondant au résultat de fonctionnement constaté au Compte AdministratifMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)budget supplémentaire 2001 : budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,