| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des remises gracieuses - Budget principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les organismes exterieurs (Association Restaurant Inter Administratif) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (O.M.S.) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du vivier | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la regénération du charbon actif des filtres de l'usine des eaux du vivier | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location Maintenance d'un photocopieur couleur numérique pour le service reprographie - Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de l'agence municipale d'études et de renouvellement urbain (AMERU) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension de la MCPE rue du Musée : avenants aux marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts RIBRAULT - secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition PACAULT - secteur 9 'La Tranchée' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Travaux topographiques et fonciers nécessaires à la préparation du dossier d'enquête parcellaire. Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété MORISSET lieudit 'Belle-Ile' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain - propriété INGUENEAU sise rue des Ors | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Le Trésor du Mercenaire - convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération de Niort, Direction des Musées | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 6.865.000 F et 576.000 F - Construction de 18 maisons individuelles 'multisites'à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 2.379.132,62 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 680.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 156.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 378.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 2.450.000 F auprès du Crédit Foncier de France - RAQPA DU CLOU BOUCHET à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de services entre la CAN et la Ville de Niort pour l'ORU (Opération de Renouvellement Urbain) | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert du capital des emprunts de la Ville de Niort vers la Communauté d'Agglomération de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant n° 6 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - Avenant n° 2 à la convention du 9 mai 2000 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | cheminement an 2000 - coulée verte - emploi de charges de mission pour une durée déterminée - prolongation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison RD 9 / RN 11 : Objectifs et modalités de la Concertation. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'le Chant des Oiseaux' - paiement des sommes restant dues à la SEMIE | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements Communaux - prorogation pour une durée de deux ans des conventions de mandat VILLE DE NIORT/SEMIE dans le cadre des opérations de lotissements communaux | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au Marché N°15/2001 pour la fourniture de matériel de signalisation routière verticale | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en place d'une piste cyclable sur l'emprise du gymnase Barbusse | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement d'activités économiques de la Boëtte 3 - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institutions sociales et médico sociales publiques - Conditions d'élection des représentants des personnes accueillies | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L. 2122.22 du code général des collectivités territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
