| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er avril 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Communale des Impôts Directs de NIORT : Renouvellement des membres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - crédit d'heures | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles. Budget principal et budgets annexes. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur les mesures de carte scolaire | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et pose de jeux d'extérieur dans les cours des écoles maternelles - Appel d'offres | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation de délégués du Conseil Municipal dans les Organismes Extérieurs | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | cession gratuite de mobilier aux associations | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Octroi d'une bourse financière pour un sportif de haut niveau : Arnaud BERREST | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative au programme d'assainissement de la Communauté d'agglomération de Niort | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte Avenant n°2 au marché construction de passerelles. Application des pénalités, modification du CCAP | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remplacement des branchements d'eau - Appel d'offres pour marché à bons de commande sur série de prix | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain propriété MINGO - La Moucherie - Saint-Liguaire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisitions de parcelles et cession de droits indivis à M. et Mme SEMELIER - Place du Port | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire - acquisition ADAPEI - Secteur 9 'La Tranchée' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition FAUCHER - Secteur 7 Marais de Saint-Rémis | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition MURAINE - Secteur 4 : Les Brizeaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BURGAUD - secteur : Les Brizeaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition GUILLAUME - secteur 3 :- Souché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition ROUSSEAU - Secteur : Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété AUZANNEAU lieudit rue des Boutinets | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension de la Zone d'Activités Economiques Mendès France - Acquisition Propriété GUINOT | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente par la Ville de NIORT au C.C.A.S. des lots de copropriété composant la Maison Communale de la Solidarité - 34 Place du Port (complément à la délibération du 30 Mars 2000 portant sur le prix de vente) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de réfection toitures terrasses et menuiseries sur divers bâtiments - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrôles et vérifications périodiques. Lot n° 4 - Avenant au marché VERITAS. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Camping municipal - modification de tarifs | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant de prolongation au contrat de développement urbain. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais généraux - avenant n° 2 à la convention passée entre la Ville de Niort et la Communauté d'agglomération de Niort - annulation de la délibération du Conseil municipal en date du 18 janvier 2001. | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des dépenses : de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs Podo Tactiles, de barrières supports vélos sur les travaux | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement des ors a mendes france a la sarl futurocopie | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la société moy dans le lotissement des ors | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la sci de la mare dans le lotissement d'activités économiques de la grange laidet 3 à saint liguaire | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Promesse de vente avec la sa conte pour un terrain dans le lotissement d'activités économiques de la boëtte 2 à mendes france | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2001 - Appel d'offres. | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annonce de licenciements par le groupe Danone Lu - Voeu adressé à Mesdames et Messieurs les Parlementaires | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
