Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 01 avril 2001

Délibération du conseil du 01 avril 2001
FichierDélibérationÉlu
1Pouvoirs délégués en application des articles L. 2122.22 et L. 2122-23 du C.G.C.T.Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
2Constitution de commissions municipalesMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
3Désignation de délégués du Conseil Municipal dans les Organismes ExtérieursMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
4Commission d'Appel d'Offres - CompositionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
5Centre communal d'action sociale - conseil d'administration - CompositionMonsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire,
6Conditions d'exercice des mandats locauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
7Décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 19.000.000 F et de 2.300.000 F Construction d'une maison de retraite médicalisée de 85 chambres rue des Coteaux de Ribray à NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
9Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget PrincipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10cession gratuite de mobilier aux associationsMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
11Conventions Ville de Niort/Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
12Subventions pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
13Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
14Subvention Protocole Sport de Haut Niveau au Basket Club Niortais - AcompteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
15Subventions aux Unions Locales des SyndicatsMonsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire,
16Participation financière de la Ville de NIORT à l'association du Foyer de Jeunes Travailleurs : Modification de la délibération du 13 Décembre 1991Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
17Construction de l'Hôtel Administratif Municipal : délai d'exécutionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Aménagement de l'avenue de Paris (tronçon Terraudière - Sauquet-Javelot) Consultation de maîtrise d'oeuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Chemin Communal du III Millénaire . acquisition RIMBAULT - secteur 5 : SurimeauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts PAPOT - secteur 2 : AérodromeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Chemin Comunal du III Millénaire : acquisition ALBERT - secteur 3 : SOUCHEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Chemin Communal du III Millénaire : acquisition VINATIER-GABOREAU - Secteur 2 : AérodromeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts DEBORDE - Secteur 4 : Les BrizeauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Acquisition de l'immeuble 27 rue Montaigne - propriété de M. et Mme ALBERTMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Acquisition à titre gratuit dans le cadre d'une régularisation d'opération d'aménagement - propriété COUHE - rue de la PlaineMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Cession au C.C.A.S. de l'immeuble sis 36G rue GambettaMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Pré Leroy - Réhabilitation des pavillons et aménagement de la presqu'île. frais annexesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Création d'un groupe de concertation sur le centre technique d'enfouissement situé sur NiortMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
29Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
30Rémunération des 3 emplois de collaborateur de CabinetMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
31Rémunération des collaborateurs chargés d'activités d'enseignement dans les quartiersMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
32Recrutement d'un Technicien contractuel responsable d'application à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
33Création d'une fourrière municipaleMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
34Stationnement : bureau de dépouillement des offres pour l'acquisition d'horodateursMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,