| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués en application des articles L. 2122.22 et L. 2122-23 du C.G.C.T. | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de commissions municipales | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation de délégués du Conseil Municipal dans les Organismes Extérieurs | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission d'Appel d'Offres - Composition | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre communal d'action sociale - conseil d'administration - Composition | Monsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 19.000.000 F et de 2.300.000 F Construction d'une maison de retraite médicalisée de 85 chambres rue des Coteaux de Ribray à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | cession gratuite de mobilier aux associations | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole Sport de Haut Niveau au Basket Club Niortais - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Unions Locales des Syndicats | Monsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation financière de la Ville de NIORT à l'association du Foyer de Jeunes Travailleurs : Modification de la délibération du 13 Décembre 1991 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction de l'Hôtel Administratif Municipal : délai d'exécution | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'avenue de Paris (tronçon Terraudière - Sauquet-Javelot) Consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire . acquisition RIMBAULT - secteur 5 : Surimeau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts PAPOT - secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Comunal du III Millénaire : acquisition ALBERT - secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition VINATIER-GABOREAU - Secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts DEBORDE - Secteur 4 : Les Brizeaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de l'immeuble 27 rue Montaigne - propriété de M. et Mme ALBERT | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit dans le cadre d'une régularisation d'opération d'aménagement - propriété COUHE - rue de la Plaine | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession au C.C.A.S. de l'immeuble sis 36G rue Gambetta | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré Leroy - Réhabilitation des pavillons et aménagement de la presqu'île. frais annexes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un groupe de concertation sur le centre technique d'enfouissement situé sur Niort | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des 3 emplois de collaborateur de Cabinet | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des collaborateurs chargés d'activités d'enseignement dans les quartiers | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un Technicien contractuel responsable d'application à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une fourrière municipale | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement : bureau de dépouillement des offres pour l'acquisition d'horodateurs | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
