Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2001 - Débat d'orientations budgétaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture de crédits par anticipation sur le budget primitif 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des conventions liée au transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des transferts de charges entre la Commune de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais généraux : avenant n°1 à la convention passée entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 à la convention passée entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT pour les charges indirectes et de structures (informatique et de télécommunications) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations de transferts d'actifs (biens mobiliers) sous forme de mise à disposition entre la VIlle de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations de transferts d'actifs (biens immobiliers) sous forme de mise à disposition entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution du budget annexe eau au budget principal au titre des déchets ménagers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Opération Renouvellement Urbain | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et/ou réductions de titres de recettes suite à des erreurs matérielles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs applicables à certaines salles municipales - Délibération complémentaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation des tarifs centres de loisirs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition LIAGRE - Rue des Herbillaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la CAN d'un mobil-home sis ex-centre Municipal Marcel Pagnol - 140 rue des Equarts pour le Club Hippique | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal : Acquisition Consorts BAUDIN - secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal : acquisition Consorts TROMAS - secteur 7 Marais de Saint-Rémis | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal : acquisition Consorts VILLANNEAU - Secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal : acquisition LE MOIGNE - secteur 8 : Le Marais de Bessines | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal : acquisition de M. MORANGE - secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin communal : acquisition ROFFIDAL - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du projet de Chemin Communal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Sainte Pezenne - Demande de protection | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de bois de chauffage suite à la tempête du 27 décembre 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort /Communauté d'Agglomération Niortaise pour la mise en oeuvre du Contrat Temps Libre pour l'année 2001 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo - Remises gracieuses | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à l'immobilier : convention avec la société de crédit bail immobilier intercoop | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au bail de location de la société mélody mania | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Promesse de vente avec la société 4 murs pour une parcelle de terrain située dans le lotissement d'activités économiques du Bardon à Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Promesse de vente avec la société optipar pour la réalisation d'un espace commercial dans le lotissement de la Boëtte 3 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Promesse de vente avec l'immobilière Frey pour la réalisation d'un programme commercial dans l'espace mendès france | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'un bâtiment industriel, 24 rue Blaise Pascal, à la sci St Berthevin | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des ors à M. Trouchon | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la sci Batcom dans le lotissement d'activités du vigneau de Souché | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'une assistante sociale contractuelle à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire du personnel | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du code général des collectivités territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
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