Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 janvier 2001

Délibération du conseil du 18 janvier 2001
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Primitif 2001 - Débat d'orientations budgétairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Ouverture de crédits par anticipation sur le budget primitif 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification des conventions liée au transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation des transferts de charges entre la Commune de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Frais généraux : avenant n°1 à la convention passée entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant n°1 à la convention passée entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT pour les charges indirectes et de structures (informatique et de télécommunications)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opérations de transferts d'actifs (biens mobiliers) sous forme de mise à disposition entre la VIlle de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opérations de transferts d'actifs (biens immobiliers) sous forme de mise à disposition entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contribution du budget annexe eau au budget principal au titre des déchets ménagersMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Opération Renouvellement UrbainMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulations et/ou réductions de titres de recettes suite à des erreurs matériellesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs applicables à certaines salles municipales - Délibération complémentaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régularisation des tarifs centres de loisirsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition LIAGRE - Rue des HerbillauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à la CAN d'un mobil-home sis ex-centre Municipal Marcel Pagnol - 140 rue des Equarts pour le Club HippiqueMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal : Acquisition Consorts BAUDIN - secteur 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal : acquisition Consorts TROMAS - secteur 7 Marais de Saint-RémisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal : acquisition Consorts VILLANNEAU - Secteur 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal : acquisition LE MOIGNE - secteur 8 : Le Marais de BessinesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal : acquisition de M. MORANGE - secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin communal : acquisition ROFFIDAL - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification du projet de Chemin CommunalMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Eglise Sainte Pezenne - Demande de protectionMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente de bois de chauffage suite à la tempête du 27 décembre 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Ville de Niort /Communauté d'Agglomération Niortaise pour la mise en oeuvre du Contrat Temps Libre pour l'année 2001Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Foirexpo - Remises gracieusesMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aide à l'immobilier : convention avec la société de crédit bail immobilier intercoopMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant au bail de location de la société mélody maniaMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Promesse de vente avec la société 4 murs pour une parcelle de terrain située dans le lotissement d'activités économiques du Bardon à Mendès FranceMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Promesse de vente avec la société optipar pour la réalisation d'un espace commercial dans le lotissement de la Boëtte 3Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Promesse de vente avec l'immobilière Frey pour la réalisation d'un programme commercial dans l'espace mendès franceMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente d'un bâtiment industriel, 24 rue Blaise Pascal, à la sci St BerthevinMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des ors à M. TrouchonMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente d'une parcelle de terrain à la sci Batcom dans le lotissement d'activités du vigneau de SouchéMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recrutement d'une assistante sociale contractuelle à la Direction des Ressources HumainesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régime indemnitaire du personnelMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122.22 du code général des collectivités territorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,