| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 octobre 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative : Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouvertures de crédits par anticipation sur le budget primitif 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participations financières entre le budget annexe Pépinière d'Entreprises et le budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution du budget principal de la Ville de Niort aux budgets annexes Pépinière d'Entreprise de la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution du budget principal de la Ville de Niort au budget annexe assainissement de la Communauté d'Agglomération de Niort au titre des eaux pluviales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution du Budget Principal au Budget Foire Exposition (CAN) - Exercice 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe de l'assainissement de la Communauté d'Agglomération correspondant au résultat d'investissement constaté au compte administratif 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Loisirs : intégration à titre gratuit dans l'actif Ville des immobilisations acquises par le C.C.A.S. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Principal : amortissements des réseaux pluviaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | exercice 2000 : emprunts transférés à la Communauté d'Agglomération de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2001 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêt | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de trésorerie accordée à l'association des foyers de jeunes travailleurs de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la C.D.C. - Prêts complémentaires à la subvention locatif aide plus d'un montant de 190.000 F et 212.150 F - Acquisition er amélioration d'un logement sis 56, avenue de la Venise Verte à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à L'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la C.D.C.- Prêts complémentaires à la subvention locatif aide plus d'un montant de 180.000 F et 261.800 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 3, rue Bergson à NIORT. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 6.570.000 F et de 1.975.000 F - Construction de 22 maisons individuelles rue de la Levée de Sevreau à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - remises gracieuses - Budget annexe. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : lancement d'une consultation pour définir une programmation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle de Développement Sport / Santé /Loisirs / Environnement : convention avec la SAFER, le Conseil Général et les ASF en vue de la constitution de réserves foncières. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle de Développement Sport / Santé / Loisirs / Environnement : lancement d'une consultation pour une étude de définition pour le développement économique du Pôle du Sport. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle de Développement Sport / Santé / Loisirs / Environnement : lancement d'un appel d'offres pour une étude de programmation pour la réalisation du stade. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Boulevard de l'Atlantique : protocole d'accord entre la Ville de Niort et la société SOGARA. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une nouvelle zone d'activités économiques rue du mérachal leclerc et extension de la zone mendès france | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs (C.A.N.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention et cahier des charges Ville de Niort / Association Gestionnaire des Maisons Communales Pour Tous | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - Conventions C.A.N. / Ville de Niort - | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport d'activité 1998/1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Conseil Général - lieudit rue de la Tiffardière | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : Acquisition MORIN - Secteur 3 - Souché | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : acquisition Consorts BODIN - Secteur 5 : Surimeau | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : acquisition Consorts BROUARD - secteur 7 : Le Marais de Saint-Rémis | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : acquisition MEMIN - secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : secteur 9 'La Tranchée' acquisition LUSSAUDIERE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite d'un délaissé de terrain à l'angle de la rue de la Petite Moucherie et de la rue du Grand Port | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nouvelle dénomination de la rue Alexis Carrel : rue du Collège et hommage à Marcel Begaix | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination d'espaces publics dans divers secteurs de la Ville (Forum des Droits de l'Homme) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble pour le relogement des animateurs urbains : avenants aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise en conformité batiments communaux. Programme SOGELERG - Avenant n° 2 au marché avec l'entreprise SELF | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin communal du Millénaire - travaux d'aménagement des aires de pique-nique et de départ du centre équestre, du chemin des sources, du lavoir de surimeau - appel d'offres. | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin communal du Millénaire - travaux d'aménagement des chemins - appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de protection des ressources en eau 'entre Lambon et Guirande'Convention entre la Ville de Niort et la Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Replantation après la tempête aux cimetières des sablières, buhors et anciens - appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Récupération des huiles alimentaires usagées sur les déchetteries par la société ADS | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Associations diverses | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT pour l'entretien des espaces verts liés à des équipements communautaires transférés situés sur la commune de NIORT | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le Protocole Sport de Haut Niveau au Niort Hockey Club - Saison 1999/2000 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des classes de découvertes - Subventions à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Communauté d'Agglomération Niortaise pour la mise en oeuvre du Contrat Temps Libre | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'une partie du terrain de l'école maternelle Langevin Wallon après avis du préfet | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de denrées alimentaires dans les services municipaux, Avenant n°1 au marché n° 99/132/03 lot n°3 viande bovine sous vide | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association CAMJI : avenant n°1 | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour Jumelages, Coopération et Relations Internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement d'un emploi occasionnel à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant n° 4 à la convention du 31 mars 2000 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - Avenant n° 1 à la convention du 9 mai 2000 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2001 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire du personnel | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des cotisations rétroactives versées à tort à la CNRACL | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses reparations et d'entretien du patrimoine sur series de prix pour l'annee 2000 - avenant n° 1 sur marchés initiaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au lot N°2 du marché concernant les travaux neufs et de grosses réparations de la voirie, les bâtiments et les réseaux divers | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Véhicules et matériels : avenant n° 1 au marché n° 152/00 du 26/10/00 avec niort automobiles sa | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Suppression des foires annuelles du calendrier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - Rapport d'activité 1998 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la cooproprièté de la galerie du donjon | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
