Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'une conseillère municipale | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contributions du budget eau au budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget Principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2000 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'un emprunt auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2000 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'un emprunt auprès du Crédit Mutuel Océan | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de mobilier aux associations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais généraux relatifs au fonctionnement de la Communauté d'Agglomération - Exercice 2000 - convention entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'Occupation des Sols - reconduction des mesures anticipatoires | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition GAZ DE FRANCE - secteur 4 'Les Brizeaux' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : ACQUISITION BONNEAU - SECTEUR 2 : Aérodrome | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : acquisition BOUDREAULT - secteur 4 Les Brizeaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : acquisition BRILLAUD - secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : acquisition Consorts BANLIER - secteur 4 les Brizeaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : acquisition MORIN - secteur 7 Marais de Saint-Rémis | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du Millénaire : acquisition AUDEBERT - Secteur 7 Marais de Saint-Rémis | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété AIMON Maurice - lieudit 'Les Quatre Quartiers' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts MOREAU - lieudit 'Prairie de Galuchet' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts SERVANT lieudit rue de la Tiffardière | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété DROUHET lieudit 'Les Quatre Quartiers' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété JOUSSELIN lieudit rue de la Tiffardière | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété MENNETEAU lieudit 'Le Pré de la Clie' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété PELAUD lieudit rue des Boutinets | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété Consorts AIMON lieudit 'La Giole' et rue des Boutinets | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété Consorts CLEMOT - lieudit La Roussille | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété PROTTEAU lieudit rue de la Tiffardière | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte : 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété de M. et Mme MARTIN - lieudit 'Rue de la Tiffardière' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie du Domaine Public rue Jean Honoré FRAGONARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | appel d'offres conteneurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | marché de tri des déchets ménagers - Avenant de transfert | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Don des anciens lits des écoles maternelles à la Communauté d'Emmaüs | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°4 à la convention entre la SEML Vidéocommunication et la Société NC NUMERICABLE | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des collaborateurs ponctuels pigistes | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Conventions complémentaires avec les associations Graine Poitou Charentes et MCPT Clou Bouchet | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Marché de Noël - Conventions complémentaires avec Le Chaleuil dau pays niortais et le Pôle régional des métiers d'art | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo - Installation électrique, structures et sonorisation - Appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire - Prime exceptionnelle aux cadres d'emplois des agents de salubrité et conducteurs exerçant leur fonction au service collecte des déchets ménagers | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des animateurs de centres de loisirs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel de la ville de niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - avenant n° 3 à la convention du 31 mars 2000 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - annulation de l'avenant n° 1 à la convention du 9 mai 2000 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | convention entre la Ville de Niort et l'Association pour le Regroupement et le Partage des Emplois-Jeunes - avenant n° 1 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la domanialité de certaines voies sur Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du carrefour giratoire des rues d'Antes, Surimeau, de la Mirandelle - appel d'offres - avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort