Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 novembre 2000

Délibération du conseil du 28 novembre 2000
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Installation d'une conseillère municipaleMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contributions du budget eau au budget principalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget Principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exercice 2000 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'un emprunt auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-CharentesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exercice 2000 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'un emprunt auprès du Crédit Mutuel OcéanMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession gratuite de mobilier aux associationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Frais généraux relatifs au fonctionnement de la Communauté d'Agglomération - Exercice 2000 - convention entre la Ville de NIORT et la Communauté d'AgglomérationMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan d'Occupation des Sols - reconduction des mesures anticipatoiresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition GAZ DE FRANCE - secteur 4 'Les Brizeaux'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du Millénaire : ACQUISITION BONNEAU - SECTEUR 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du Millénaire : acquisition BOUDREAULT - secteur 4 Les BrizeauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du Millénaire : acquisition BRILLAUD - secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du Millénaire : acquisition Consorts BANLIER - secteur 4 les BrizeauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du Millénaire : acquisition MORIN - secteur 7 Marais de Saint-RémisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal du Millénaire : acquisition AUDEBERT - Secteur 7 Marais de Saint-RémisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété AIMON Maurice - lieudit 'Les Quatre Quartiers'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts MOREAU - lieudit 'Prairie de Galuchet'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts SERVANT lieudit rue de la TiffardièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété DROUHET lieudit 'Les Quatre Quartiers'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété JOUSSELIN lieudit rue de la TiffardièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété MENNETEAU lieudit 'Le Pré de la Clie'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété PELAUD lieudit rue des BoutinetsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété Consorts AIMON lieudit 'La Giole' et rue des BoutinetsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété Consorts CLEMOT - lieudit La RoussilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété PROTTEAU lieudit rue de la TiffardièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte : 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété de M. et Mme MARTIN - lieudit 'Rue de la Tiffardière'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Projet de déclassement d'une partie du Domaine Public rue Jean Honoré FRAGONARDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)appel d'offres conteneursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)marché de tri des déchets ménagers - Avenant de transfertMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Don des anciens lits des écoles maternelles à la Communauté d'EmmaüsMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant n°4 à la convention entre la SEML Vidéocommunication et la Société NC NUMERICABLEMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rémunération des collaborateurs ponctuels pigistesMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Conventions complémentaires avec les associations Graine Poitou Charentes et MCPT Clou BouchetMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Marché de Noël - Conventions complémentaires avec Le Chaleuil dau pays niortais et le Pôle régional des métiers d'artMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Foirexpo - Installation électrique, structures et sonorisation - Appel d'offresMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régime indemnitaire - Prime exceptionnelle aux cadres d'emplois des agents de salubrité et conducteurs exerçant leur fonction au service collecte des déchets ménagersMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rémunération des animateurs de centres de loisirsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition de personnel de la ville de niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - avenant n° 3 à la convention du 31 mars 2000Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - annulation de l'avenant n° 1 à la convention du 9 mai 2000Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)convention entre la Ville de Niort et l'Association pour le Regroupement et le Partage des Emplois-Jeunes - avenant n° 1Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification de la domanialité de certaines voies sur NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du carrefour giratoire des rues d'Antes, Surimeau, de la Mirandelle - appel d'offres - avenant n°1Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,