| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 septembre 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régle concernant l'adhésion à titre personnel d'agents à des structures professionnelles. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation de délégués dans les organismes extérieurs (MAS du Fief Joly) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la participation au capital social de la SEM des Halles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition BLIN - secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : Acquisition S.C.I. DES ECUREUILS - secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Monsieur MASSE - lieudit 'Prairie de Noron' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'appartement n° 67 - Résidence Angélique I à Mademoiselle LAURENT Pierrette | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique entre la Ville de NIORT et la SEMIE - transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la Commune - Etude de réhabilitation. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude d'aménagement de l'îlot délimité par l'Avenue de Paris, la rue Terraudière, la rue de Bellune et le cimetière ancien | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme I.D. (Ingénierie Développement) - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de NIORT et le C.C.A.S. pour la gestion des trois équipements municipaux sis 1 - 3 - 5 - 7 rue de Fontenay | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du Vivier Lot n°1-Alcool éthylique | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | travaux d'abattage et d'élagage d'arbres - appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission d'Insertion par l'Economique (MIPE) - Chantier d'insertion | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au marché d'eau potable rue du Maréchal De Lattre ,route de Coulonges et Avenue de Nantes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le Protocole Sport de Haut Niveau - Saison 1999/2000 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 à la convention n° 3054 du 2 février 1999 entre la Ville de Niort et le C.C.A.S. pour la mise à disposition de locaux et la fourniture de repas | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des classes de découverte - Subventions à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection des bâtiments communaux - Appel d'offres pour la mise en place de système anti-intrusion. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché négocié sans mise en concurrence avec la Sté SEDIT MARIANNE pour des prestations d'assistance technique et fonctionnelle pour les applications 'Gestion Comptable et financière et Gestion du Patrimoine' | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à M. REULET dans le lotissement des Ors | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la Société SCIDIAM | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la SIIP dans le lotissement du Vigneau de Souché | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la Société CASTORAMA dans le lotissement la Boëtte - Droits de l'Homme | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mandat avec la SEMIE pour la réalisation du lotissement d'activités économiques la Boëtte 3 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association Centre Animation Municipal Jeunesse Information | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Equipement électro acoustique de la salle de diffusion du CAMJI : avenant n°1 | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres de Loisirs : création d'emplois saisonniers pour les Centres de Loisirs des mercredis et petites vacances scolaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - avenant n° 1 à la convention du 9 mai 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | mise à disposition de personnel de la ville de niort auprès de la communauté d'agglomération de Niort - avenant n° 2 à la convention du 31 mars 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | rémunération exceptionnelle d'un emploi-jeune | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la Société ENO pour l'installation de feux tricolores sur son accès rue de la Terraudière | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour les fournitures de matériaux routiers | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de signalisation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | marchés négocies avec l'entreprise SEMAT pour la fourniture de pièces détachées pour les bennes a ordures ménagères et les balayeuses de voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération 'en Ville sans ma voiture ?' le 22 septembre 2000 - Conventions de partenariats | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réponse à une question écrite | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information du Maire : rebaptisation de la rue Alexis Carrel | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
