Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 26 octobre 2000

Délibération du conseil du 26 octobre 2000
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 septembre 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Décision modificative - Budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Régle concernant l'adhésion à titre personnel d'agents à des structures professionnelles.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Désignation de délégués dans les organismes extérieurs (MAS du Fief Joly)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Modification de la participation au capital social de la SEM des HallesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Convention Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
10Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition BLIN - secteur 3 : SOUCHEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
11Chemin Communal de l'An 2000 : Acquisition S.C.I. DES ECUREUILS - secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
12Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Monsieur MASSE - lieudit 'Prairie de Noron'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
13Cession de l'appartement n° 67 - Résidence Angélique I à Mademoiselle LAURENT PierretteMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
14Bail emphytéotique entre la Ville de NIORT et la SEMIE - transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la Commune - Etude de réhabilitation.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
15Etude d'aménagement de l'îlot délimité par l'Avenue de Paris, la rue Terraudière, la rue de Bellune et le cimetière ancienMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme I.D. (Ingénierie Développement) - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Convention entre la Ville de NIORT et le C.C.A.S. pour la gestion des trois équipements municipaux sis 1 - 3 - 5 - 7 rue de FontenayMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du Vivier Lot n°1-Alcool éthyliqueMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19travaux d'abattage et d'élagage d'arbres - appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
20Subvention à la Mission d'Insertion par l'Economique (MIPE) - Chantier d'insertionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
21Avenant n° 1 au marché d'eau potable rue du Maréchal De Lattre ,route de Coulonges et Avenue de NantesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
22Subvention pour le Protocole Sport de Haut Niveau - Saison 1999/2000Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
23Avenant n° 1 à la convention n° 3054 du 2 février 1999 entre la Ville de Niort et le C.C.A.S. pour la mise à disposition de locaux et la fourniture de repasMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
24Organisation des classes de découverte - Subventions à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
25Protection des bâtiments communaux - Appel d'offres pour la mise en place de système anti-intrusion.Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
26Marché négocié sans mise en concurrence avec la Sté SEDIT MARIANNE pour des prestations d'assistance technique et fonctionnelle pour les applications 'Gestion Comptable et financière et Gestion du Patrimoine'Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
27Vente d'une parcelle de terrain à M. REULET dans le lotissement des OrsMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
28Vente d'une parcelle de terrain à la Société SCIDIAMMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
29Vente d'une parcelle de terrain à la SIIP dans le lotissement du Vigneau de SouchéMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
30Vente d'une parcelle de terrain à la Société CASTORAMA dans le lotissement la Boëtte - Droits de l'HommeMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
31Convention de mandat avec la SEMIE pour la réalisation du lotissement d'activités économiques la Boëtte 3Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
32Convention entre la Ville de Niort et l'association Centre Animation Municipal Jeunesse InformationMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
33Equipement électro acoustique de la salle de diffusion du CAMJI : avenant n°1Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
34Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
35Centres de Loisirs : création d'emplois saisonniers pour les Centres de Loisirs des mercredis et petites vacances scolairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
36mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - avenant n° 1 à la convention du 9 mai 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
37mise à disposition de personnel de la ville de niort auprès de la communauté d'agglomération de Niort - avenant n° 2 à la convention du 31 mars 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
38rémunération exceptionnelle d'un emploi-jeuneMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
39Convention avec la Société ENO pour l'installation de feux tricolores sur son accès rue de la TerraudièreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
40Appel d'offres ouvert pour les fournitures de matériaux routiersMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
41Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de signalisationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
42marchés négocies avec l'entreprise SEMAT pour la fourniture de pièces détachées pour les bennes a ordures ménagères et les balayeuses de voirieMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
43Opération 'en Ville sans ma voiture ?' le 22 septembre 2000 - Conventions de partenariatsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
44Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
86Réponse à une question écriteMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
87Information du Maire : rebaptisation de la rue Alexis CarrelMonsieur Bernard BELLEC, Maire,