Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 11 septembre 2000

Délibération du conseil du 11 septembre 2000
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 juin 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Compte de Gestion 1999 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Compte Administratif 1999 : Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Affectation du résultat 1999 : Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Affectation du résultat des budgets annexes transférés à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Supplémentaire 2000 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la C.D.C. - Prêt Plus Complémentaire à la Subvention de l'Etat d'un montant de 5.667.226 F - Réhabilitation de 17 pavillons et 20 garages sis rue Réaumur et rue de la Plaine à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C - Prêts Complémentaires à la Subvention Locatif Aidé PLUS d'un montant de 200.000 F et 251.550 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 7, Square Molière à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Taxe foncière sur les propriétés non-bâties - dégrèvement temporaire au profit des jeunes agriculteurs, à la charge de la communeMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budget Principal et annexes.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Remises gracieusesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prise en charge par la Ville des intérêts liés aux opérations SEMAT au titre d'un mandat et de la liquidation de la SEMMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Audit général sur l'organisation des services VDN consécutivement à la création de la CAN - Aménagement et Réduction du temps de travail - Détermination des procédures VDN avec la communauté d'agglomération - Appel d'offres -Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession gratuite de mobilier aux associationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention et cahier des charges Ville de Niort / Associations gestionnaires des Maisons Communales de la Citoyenneté des Brizeaux, de Cholette, de Goise et de la Gavacherie/RibrayMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Agrément du chèque loisirs dans les services municipauxMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Hotel de Ville place Martin Bastard : Etude de programmation - Lancement d'une consultationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Construction de l'Hôtel Administratif Municipal et de la salle de diffusion - lot n°13 Métallerie - Avenant de transfertMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition GABARD - Prairie de Galuchet - bords de SèvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de la propriété BERAUD sise rue des NardouzansMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bassin d'orage rue Tartifume - Acquisition BARETMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bassin d'orage rue Tartifume - Acquisition Consorts JOUINOTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition BOUCHET - Secteur 8 'Le Marais de Bessines'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition DUBRAY - secteur 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition DUMAS - secteur 3 SOUCHEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition MERIGEAU - Secteur 4 Les BrizeauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition TEXIER - secteur 4 les BrizeauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du Bord de Sèvre - Propriété des Consorts CHABOT - lieudit 'La Prairie de Saint-Liguaire'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété SICAULT - lieudit La GioleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété BOUCHET-GROLLIER lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts HIPEAU - lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété PHILIPPE lieudit 'Les Quatre quartiers' et 'Le Fauchis'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété THIMONNIER lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété de M. et Mme ROCHEREUL lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété CREPY lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété GUERIN lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété LIEGE - lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété de Madame GUIGNARD née BERNO lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété des CONSORTS Denis - lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sévre - Propriété de M. et Mme SOULISSE lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sévre - propriété BARREAU lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de sèvre - propriété Consorts TOURNIER - lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue des Marais - Consorts BORDIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession gratuite de délaissés de terrains en bordure de la rue de la RoutièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente par l'OPAC sud-Deux-Sèvres à la Ville de NIORT de la Salle polyvalente des Trois CoigneauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Echange de terrains entre Monsieur et Madame BLANC et la Ville de NIORTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Versement à la SEMIE des dépôts de garantie des locataires de la Cité ThébaultMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Appel d'offres ouvert - Chemin Communal de l'An 2000 - travaux topographiques et fonciers nécessaires à la préparation du dossier d'enquête parcellaireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise en lumière de bâtiments publics - désignation Maître d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pré Leroy - Réhabilitation des pavillons et aménagement de la presqu'île : avenant de transfert au marché de travaux lot 10, serrurerie. Avenant n° 2 marché de maîtrise d'oeuvre.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme I D (Ingénierie Développement) - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux de mise aux normes de sécurité de divers bâtiments, programme SOGELERG - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Ville de Niort / Associations diversesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux de protection des berges de la RoussilleMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Assainissement, eaux pluviales : Création d'un bassin de décantation des eaux pluviales sur la zone d'activité de la Boëtte. Demande d'autorisation - Enquête publiqueMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention avec le lotisseur la SCI 'Le Richelieu' pour l'extension du réseau pluvial rue des PélerinsMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Lotissement 'Les Jardins de St-Liguaire' rue de la Levée de Sevreau - Prolongement du réseau pluvial - Convention de participation financièreMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport d'activité du service eau et assainissement sur l'exercice 99Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Appel d'offres conteneurs pour la collecte sélectiveMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Traitement des déchets - appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de subvention : recherche de Centre d'Enfouissement TechniqueMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour le Protocole Sport de Haut Niveau - Saison 1999/2000Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrat Educatif Local, bilan et perspectivesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrat Temps Libre entre la Ville de Niort et la Caisse d'Allocations FamilialesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Convention complémentaireMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réseau câblé de la Ville de Niort - Renonciation à l'exercice du droit de préemption. Agrément des sociétés 'R' et NC Numéricable Holding.Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention fixant les modalités relatives à la gestion des Systèmes d'Informations et de télécommunications de la Communauté d'Agglomération de Niort par la Direction des Systèmes d'information et de télécommunication de la Mairie de Niort.Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Droit d'accès aux concerts camji - création de tarifs.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi occasionnel à la Direction de la VoirieMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi de chargé de mission pour la mise en oeuvre de la maison communale de la nature et de l'environnementMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accès aux équipements sportifs et aux musées dans le cadres des jumelages et relations internationales : règlement des prestations à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour Jumelages, Coopération et Relations InternationalesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché d'appel d'offres véhicules : marchés n° 99/157/03 et 2000/011 renonciation à l'application des pénalités de retard.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de pistes cyclables sur le boulevard Allendé lancement d'un appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement des rues du Vieux-Marché, des Trois-Maries et du Petit-Paradis. Lancement d'un appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue Taury - Lancement d'un appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,