Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 juin 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Compte de Gestion 1999 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Compte Administratif 1999 : Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation du résultat 1999 : Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation du résultat des budgets annexes transférés à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Supplémentaire 2000 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la C.D.C. - Prêt Plus Complémentaire à la Subvention de l'Etat d'un montant de 5.667.226 F - Réhabilitation de 17 pavillons et 20 garages sis rue Réaumur et rue de la Plaine à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C - Prêts Complémentaires à la Subvention Locatif Aidé PLUS d'un montant de 200.000 F et 251.550 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 7, Square Molière à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe foncière sur les propriétés non-bâties - dégrèvement temporaire au profit des jeunes agriculteurs, à la charge de la commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budget Principal et annexes. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge par la Ville des intérêts liés aux opérations SEMAT au titre d'un mandat et de la liquidation de la SEM | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Audit général sur l'organisation des services VDN consécutivement à la création de la CAN - Aménagement et Réduction du temps de travail - Détermination des procédures VDN avec la communauté d'agglomération - Appel d'offres - | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de mobilier aux associations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention et cahier des charges Ville de Niort / Associations gestionnaires des Maisons Communales de la Citoyenneté des Brizeaux, de Cholette, de Goise et de la Gavacherie/Ribray | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agrément du chèque loisirs dans les services municipaux | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hotel de Ville place Martin Bastard : Etude de programmation - Lancement d'une consultation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction de l'Hôtel Administratif Municipal et de la salle de diffusion - lot n°13 Métallerie - Avenant de transfert | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition GABARD - Prairie de Galuchet - bords de Sèvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la propriété BERAUD sise rue des Nardouzans | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bassin d'orage rue Tartifume - Acquisition BARET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bassin d'orage rue Tartifume - Acquisition Consorts JOUINOT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition BOUCHET - Secteur 8 'Le Marais de Bessines' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition DUBRAY - secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition DUMAS - secteur 3 SOUCHE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition MERIGEAU - Secteur 4 Les Brizeaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition TEXIER - secteur 4 les Brizeaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du Bord de Sèvre - Propriété des Consorts CHABOT - lieudit 'La Prairie de Saint-Liguaire' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété SICAULT - lieudit La Giole | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété BOUCHET-GROLLIER lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts HIPEAU - lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété PHILIPPE lieudit 'Les Quatre quartiers' et 'Le Fauchis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété THIMONNIER lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété de M. et Mme ROCHEREUL lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété CREPY lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété GUERIN lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété LIEGE - lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété de Madame GUIGNARD née BERNO lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété des CONSORTS Denis - lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sévre - Propriété de M. et Mme SOULISSE lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sévre - propriété BARREAU lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de sèvre - propriété Consorts TOURNIER - lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue des Marais - Consorts BORDIER | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de délaissés de terrains en bordure de la rue de la Routière | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente par l'OPAC sud-Deux-Sèvres à la Ville de NIORT de la Salle polyvalente des Trois Coigneaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de terrains entre Monsieur et Madame BLANC et la Ville de NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement à la SEMIE des dépôts de garantie des locataires de la Cité Thébault | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert - Chemin Communal de l'An 2000 - travaux topographiques et fonciers nécessaires à la préparation du dossier d'enquête parcellaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en lumière de bâtiments publics - désignation Maître d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré Leroy - Réhabilitation des pavillons et aménagement de la presqu'île : avenant de transfert au marché de travaux lot 10, serrurerie. Avenant n° 2 marché de maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme I D (Ingénierie Développement) - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise aux normes de sécurité de divers bâtiments, programme SOGELERG - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Associations diverses | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de protection des berges de la Roussille | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement, eaux pluviales : Création d'un bassin de décantation des eaux pluviales sur la zone d'activité de la Boëtte. Demande d'autorisation - Enquête publique | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le lotisseur la SCI 'Le Richelieu' pour l'extension du réseau pluvial rue des Pélerins | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement 'Les Jardins de St-Liguaire' rue de la Levée de Sevreau - Prolongement du réseau pluvial - Convention de participation financière | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport d'activité du service eau et assainissement sur l'exercice 99 | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres conteneurs pour la collecte sélective | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Traitement des déchets - appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention : recherche de Centre d'Enfouissement Technique | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le Protocole Sport de Haut Niveau - Saison 1999/2000 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Educatif Local, bilan et perspectives | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Temps Libre entre la Ville de Niort et la Caisse d'Allocations Familiales | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Convention complémentaire | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau câblé de la Ville de Niort - Renonciation à l'exercice du droit de préemption. Agrément des sociétés 'R' et NC Numéricable Holding. | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention fixant les modalités relatives à la gestion des Systèmes d'Informations et de télécommunications de la Communauté d'Agglomération de Niort par la Direction des Systèmes d'information et de télécommunication de la Mairie de Niort. | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Droit d'accès aux concerts camji - création de tarifs. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction de la Voirie | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de chargé de mission pour la mise en oeuvre de la maison communale de la nature et de l'environnement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accès aux équipements sportifs et aux musées dans le cadres des jumelages et relations internationales : règlement des prestations à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour Jumelages, Coopération et Relations Internationales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'appel d'offres véhicules : marchés n° 99/157/03 et 2000/011 renonciation à l'application des pénalités de retard. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de pistes cyclables sur le boulevard Allendé lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des rues du Vieux-Marché, des Trois-Maries et du Petit-Paradis. Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue Taury - Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort