Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Retrait des délibérations du Compte de Gestion, du compte administratif, du budget supplémentaire, du bilan des acquisitions et des cessions et de l'affectation des résultats | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement des comptes 2181 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie de l'actif des biens de faible valeur amortis en 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Application des tarifs niortais aux ressortissants des communes hors Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêts Complémentaires à la Subvention Locatif Aidé PLUS d'un montant de 263.000 F et 185.060 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 14, rue Jules Renard à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêts Complémentaires à la Subvention Locatif Aidé PLUS d'un montant de 265.800 F et 209.850 F - Acquisition et amelioration de 2 logements 109, rue Gambetta et 1, rue Fontanes à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Projet Urbain d'un montant de 250.000 F - Aménagement des bureaux de l'Antenne du Parc 20, rue Georges Méliès à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles- Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour des biens réintégrés à la Ville de Niort suite à la dissolution de la C.C.N | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la Communauté d'Agglomération de NIORT : prise en compte provisoire par la Ville de NIORT des charges et des produits du service de l'enseignement supérieur | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet d'extension du périmètre de la communauté d'agglomération de Niort - nouvelle répartition des sièges | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Franchissements sur canal Technopôle : convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle de Développement Sport / Santé/ Loisirs/ Environnement : convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de Renouvellement Urbain : convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations (aménagement Clou-Bouchet/CARREFOUR) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au protocole de coopération Programme Renouvellement Urbain Habitat Développement Economique avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dotation Ville : demande de subventions pour le réseau des maisons communales de citoyenneté | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de l'office de tourisme dans l'immeuble de la rue Thiers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Convention de gestion conjointe de l'ïle de Comporté. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Contruction de passerelles. Avenant lié à la gestion conjointe de l'ïle de Comporté. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du Plan d'Occupation des Sols | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du Plan d'Occupation des Sols - mesures anticipatoires au projet P.O.S. arrêté le 15 Juin 1997 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'ilôt Saint-Vaize : Acquisition d'une partie de terrain à la S.A. d'H.L.M. pour construction du parking souterrain | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : convention de prestation de service pour l'extension de la MCPE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal : avenant au lot C.F.A ascenceurs | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal : appel d'offres pour la signalétique intérieure | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la propriété PIERRE - 36G rue Gambetta | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin communal de l'An 2000 : Secteur 8 Le Marais de Bessines - acquisition consorts MORIN | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin communal de l'An 2000 : Secteur 5 SURIMEAU - acquisition HERBERE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin communal de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition BATY | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin communal de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition consorts BOUHET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin communal de l'an 2000: Secteur 9 'La Tranchée' - acquisition BOUHET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts ROYER lieudit 'Le Pré de la Clie' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété PHILIPPE Michel lieudit 'Le Fauchis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété Consorts MORIN lieudit 'Prairie de Galuchet' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété DEVAUD Léonard lieudit 'Le Pré de la Clie' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété MATHE Denis lieudit 'Le Fauchis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue Louise Michel | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue de la Mude | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue de Genève | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation de travaux de voirie au droit des opérations d'aménagement - mandat SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénominations de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un lotissement communal - secteur Brizeaux - rues Maurice Caillard et Magellan - mandat à la SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un lotissement communal - quartier de Cholette - mandat à la SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffage des bâtiments communaux - appel d'offres pour la fourniture de fioul domestique. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise en conformité bâtiments communaux. Programme SOGELERG - Avenants aux marchés initiaux. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pose de collecteurs des eaux pluviales et trx d'eau potable Av. de Nantes entre la rue de Telouze et la rue Castel Parc: Dossier d'appel d'offres, convention entre la VDN et la CAN pour l'exécution des trx d'E.P. en coordination avec la pose du réseau EU. | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour la construction d'un mur mitoyen entre la propriété BAZIN et le bassin de stockage des eaux pluviales allée Alphonse Laveran | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements compostage suite à la tempête de décembre 1999 | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'association RESPECT (Réseau d'Echanges et de soutien sur les pratiques Environnementales des Collectivités Territoriales). | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan Local d'Insertion par l'Economique (PLIE) : convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Mission d'Insertion par l'Economique (MIPE) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification des centres de loisirs sans hébergement | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification des accueils péri-scolaires et des classes de découvertes | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des classes de découvertes - subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et Sèvres. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres de loisirs - Création d'emplois saisonniers et modalités d'intervention des personnels d'animation | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire / auxiliaire de puériculture | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement à titre transitoire des salaires des emplois-jeunes de la ville par la communauté d'agglomération de niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, Coopération et Relations Internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des dépenses : de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement et entretien du rond-point avenue charles de gaulle | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la participation au capital social de la SOPAC | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'abonnements dans le garage de l'Espace Niortais | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF - GDF | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise pour l'effaçage des tags et graffitis pour les particuliers et associations | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Centre 2000 : 3ème tranche Attribution de subvention FISAC | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort