| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative - Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 328.400 F - Acquisition et amélioration de deux logements sis 109, rue Gambetta et 1, rue Fontanes à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 353.300 F - Acquisition et amélioration d'un logement PLA Intégration sis 14, rue Jules Renard à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parts sociales de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles. Budgets principal et annexes. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de mobilier pour les services municipaux de la Ville de Niort - Lot n°2 - Mobilier de stockage et de tri - Avenant passé avec la société FL&CO | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place d'un guichet départemental d'information sur l'Europe : GUIDEurope | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : Acquisition de M. GOBIN - Secteur 7 'Le Marais de Saint-REMIS' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : secteur 9 'La Tranchée' - acquisition GUICHET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : secteur 9 'La TRANCHEE' Acquisition POUSSARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du Bord de Sèvre - Propriété GELOT lieudit 'Tout Vent' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de sèvre - propriété SIMONNET - G.F.A. 'Les Ormeaux' lieudit 'Les champs du Pont de Magné' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété FAOUET lieudit rue du Grand Port | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété LIEGE lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte 2ème tronçon : Acquisition du bord de Sévre - Propriété TROMAS - lieudit 'Les Champs du Pont de Magné' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte : acquisition d'un terrain situé Chemin des Pêcheurs - Propriété BARREAU/ROULLET (parcelle ZV n° 112) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une dépendance 58 rue de l'Yser - Propriété FRICONNET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue des Vanelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Résiliation du bail emphytéotique souscrit avec l'Association 'Le Chaleuil dau pays niortais' pour une partie des immeubles de la Ferme de Chey | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de desserte - lotissements secteur du Grand Feu | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public et mise en conformité des équipements de l'impasse située 11 et 13 rue de la Normandie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange VALLET/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT/VILLE DE NIORT - rue de Goise/Impasse Jean Jaurès | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH : extension des conditions d'ocroi à l'accès du fonds de façades | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons communales de service public Tour Chabot et Clou Bouchet, avenants n° 1 aux marchés de travaux. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation des immeubles de l'ilot de la conservation des musées, rue de Fontenay 1, 3, 5, 7 et place du Port. Avenants de transfert aux marchés de travaux lot 15, chauffage VMC et lot 16 plomberie sanitaire. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation de déchets - Demande de création d'une commission locale d'information et de surveillance | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole Sport de Haut Niveau au Stade Niortais Rugby - Acompte | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des classes de découverte - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de deux logements de fonction au groupe scolaire Jean Macé après avis du Préfet | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis du Conseil Municipal sur les fermetures de classes - suppression de postes | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Jaurès élémentaire, aménagement d'une bibliothèque et d'une salle polyvalente. Marché négocié lot n° 3, vêture extérieure, cloisons, isolation, suite à la défaillance de l'entreprise initialement désignée. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Convention complémentaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des ORS pour l'implantation de la société REVIMEX | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'actvités économiques des ORS pour l'implantation de la Société Electro Comptoir de l'Ouest | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la SA SORAM dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la société Carrosserie Industrielle NIORTAISE dans le lotissement d'activités économiques de la Grange Laidet 2. | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'association de gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs de la ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension de la régie d'avances du service Culturel et création d'une régie de recettes camji. | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rencontres Hip Hop - Fixation de tarifs | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Invitation d'artistes : défraiement | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de diffusion - Fixation de la redevance aux gestionnaires de la buvette | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication - Recrutement de trois agents contractuels | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels Foire-Exposition | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert des Centres de Loisirs sans hébergement à la ville de Niort - Créations d'emplois | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apprentissage à la ville de Niort - Prise en charge de la formation en CFA | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des dépenses : de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du Centre Bourg de Saint-Liguaire - Lancement de l'Appel d'Offres Travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un groupe de travail en matière de publicité | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illumination de Noël 2000 - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs - Halles de Niort | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement de tags pour les particuliers, associations, entreprises et personnes morales de droit public - gratuité des interventions | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
