Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 Mars 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2000 : Impôts directs locaux - fixation des taux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'exercice comprenant le Budget Principal et les Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement des subventions exceptionnelles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2000 : Budget Principal - Réaménagement de deux emprunts auprès de Dexia Crédit Local de France | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hommage à Georges L. Godeau, écrivain donateur de ses archives littéraires à la médiathèque de Niort, le 31 Mars 2000 : remboursement des frais de déplacement des écrivains et éditeurs concernés | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de Subventions pour réparation du mobilier urbain des voiries, replantations d'arbres et dégagement des rivières suite à la tempête du 27 Décembre 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Débaptisation de la rue Alexis Carrel et adoption d'un règlement général de dénomination | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régies comptables - suppression de régies municipales agissant dans le cadre des activités transférées à la Communauté d'Agglomération de Niort. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison communale de la Solidarité - Renonciation du don de l'Association CAMIF - Solidarité en faveur de la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | REAMENAGEMENT DU SECTEUR DE LA PLACE DU PORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garage public souterrain et jardin public piéton de l'îlot St Vaize : lancement de l'appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Ilot Saint-Vaize. Vente par la Ville à la S.A. D'H.L.M. des Deux-Sévres d'une partie du bâtiment sis 17 rue Jean Migault | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Ville pour surcharge foncière. Aménagement de l'îlot Saint-Vaize par la S.A d'H.L.M. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de mobilier pour les services municipaux de la Ville de Niort - Appel d'offres - Lot n°6 déclaré sans suite - Avenant au marché passé avec la SCOM | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - Modification des statuts | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la communauté d'agglomération et la Ville de Niort : attribution de la DGD transport | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de services entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération pour différentes activités | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la Communauté d'Agglomération : prise en charge provisoire par les communes membres des dépenses de personnel afférentes au nouvel EPCI | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Unions Locales des Syndicats | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : Acquisition de M. GOICHON - Secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition PICOU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition BARA | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition MICHAUD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition PINTAULT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition TROUVE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition BASTARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété des Consorts SOULET - lieudit 'Les Champs du Pont de MAGNE' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre propriété des Consorts SOULET - lieudit 'Tout Vent' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente par la Ville de NIORT au C.C.A.S. des lots de copropriété composant la Maison Communale de la Solidarité - 34 Place du Port à NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Ville/SEMIE - rue de la Levée de Sevreau - convention servitude VILLE/SIEDS | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion : avenant lot n° 12 - Occultations | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble pour le relogement des SEM et des animateurs urbains : avenants aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des espaces extérieurs ancienne cour Michelet - avenants aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble de l'ancien musée d'Histoire Naturelle (pavillon GRAPPELLI) : avenants au lot n° 9 - Electricité et lot n°5 - Menuiseries intérieures et extérieures | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cour St marc - Aménagement d'un square - appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons communales de service public Tour Chabot et Clou Bouchet, avenants n° 1 aux marchés de travaux. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rénovation et aménagement toilettes publiques - appel d'offres - fixation des tarifs | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise en conformité bâtiments communaux programme 97/98 - avenants aux marchés initiaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Plan d'Occupation des Sols - arrêté de la commune de VOUILLE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maitrise d'oeuvre pour la restructuration du mur fleuri de la rue René Cassin | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Niort pour les travaux d'assainissement rue des Pélerins et rue de la Levée de Sevreau | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exploitation du réseau d'assainissement pluvial et du réseau unitaire de la commune de Niort - Convention de prestation de service entre la Communautéd'Agglomération et la Ville de Niort | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Récupération des huiles alimentaires usagées sur les déchetteries par la société Huileries de la Croix Verte | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demandes de subventions collecte et traitement des déchets. | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Soutien à l'organisation du colloque européen respect portant sur l'évaluation des politiques environnementales des collectivités locales. | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la Fédération Française de Football Américain pour l'organisation de la Finale du Championnat de France de Football Américain à NIORT. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'une partie du terrain de l'Ecole maternelle Langevin Wallon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de découvertes 2000 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Conventions complémentaires | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Promesse de vente avec la Société Artemis Communication pour un immeuble à usage de bureaux, 7 rue Notre-Dame | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2000- Prise en charge des frais de déplacements et d'hébergement pour la mise en place logistique du thème 'Marchés du Monde' | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2000 - Spectacles de catégorie A | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2000 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée Municipal d'Agesci : création tarif bijoux en or | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de deux emplois occasionnels à la direction comptabilité | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le fonctionnement de la Foire-Exposition | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un Attaché contractuel, conseiller juridique au secrétariat général | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complément au régime indemnitaire des agents affectés au traitement de l'information | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Résiliation de la convention cadre relative à l'exploitation du stationnement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres : gestion du stationnement payant sur voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du centre-bourg de Saint-Liguaire - validation du projet Avenant N°2 au marché de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information sur l'exécution des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude de programmation du Centre Régional des Métiers d'Art : avenant n° 1 au marché | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort